IsaG Posté(e) 18 septembre 2004 Posté(e) 18 septembre 2004 Je fais un tri dans mes dossiers. Dois-je conserver (archivés) les photocopies des livrets de famille, vaccinations, radiations etc des élèves ayant quittés l'école ? Et les notes de service des années passées ? y a t-il un texte disant ce qui doit absolument être archivé ? Merci
diego Posté(e) 18 septembre 2004 Posté(e) 18 septembre 2004 S@lut, 4) Trie-Tout ce qui vient d’avant la loi d’orientation, on peut jeter tous les textes officiels (89) même le BO. -Procès verbaux des élections de parents à garder 10 ans. Tout ce qui concerne les affaires sur des enfants : tout garder -Le courrier de l’I.A et IEN à garder 5 ans. -Les comptes OCCE : 10 ans -Les registres matricules : à garder, ainsi que les registres d’appel ( à mettre dans les archives municipales). -Registre de sécurité dans lequel on consigne les 3 exercices d’évacuations ( chronométrer) obligatoires par an, visite de la commission de sécurité. Noter tout ce qui paraît anormal… Signaler au maire. -Registre d’inventaires fait par les personnes propriétaires ( mairie, OCCE, association) -Registre spécial du conseil des maîtres et un du conseil d’école : documents officiels sur le travail d’équipe : à conserver.
maouelle Posté(e) 30 septembre 2004 Posté(e) 30 septembre 2004 la loi d'orientation c'est 89?(hum!) donc je peux jeter tout ce qui date d'avant. les BO se gardent combien de temps, car j'en ai des boîtes entières!!! Maouëlle
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