Derogation

[Bidet cheniour]

Bonjour je souhaiterais avoir un renseignement car je suis très contrariée j ai 2 filles une de 8ans qui est scolarisée  depuis 2 ans dans une ecole primaire dont je suis très satisfaite ou ma fille s est fait de nombreuses amies ou également  elle s épanouie scolairement. Elle est tres appréciée  par les membres de l enseignement  car c est une petite fille  sans problème qui s intéresse à  tout ce que l on lui propose .Elle est rentrée  dans cette école  publique qui est très sollicitée car notre logement l affectait d office  à  cette etablissement mais depuis le 14 janvier 2017 nous avons acheté  une maison  et nous ne dépendons  plus de ce secteur pour cette école mais nois sommes toilours dans la meme commune à  1 km et ma seconde fille doit rentrer en petite section maternelle en septembre 2017 et comme il y a une maternelle collée à  l ecole primaire où est ma grande j ai donc fait une demande de dérogation pour que sa petite soeur soit auprès de la grande d apres tous mes amies la dérogation aurait dû  être  accepter car dans la logique des choses on ne sépare pas une fratrie  mais sous le choc on m annonce le 1er juin 2017 que la dérogation  est refusée  je suis anéantie car je n imagine même pas les séparer la grande se faisait une  joie de voir sa  petite soeur dans sa cours d ecole séparée  juste par  un petit  muret de 80cm. En effet la personne qui m a annoncé  la nouvelle m a dit que la dérogation  avait été  refusée  car il n  y  avait plus du tout de places et que comme nous avions déménagé  je n avais qu à  mettre la petite dans l école  maternelle pres de chez moi et moi meme et mon conjoint lui ne peut pas du tout récupérer les filles avec son travail travaillons nous comptions sur une maman qui a ses filles à  l école  de ma grande pour recuperer les 2  petites au même endroit car des fois je finnis tard et de plus comment pourrais je être  à  2 écoles en meme temps ; de plus la directrice de l ecole primaire etant au courant du refus de dérogation  pour la petite a dit a mon mari  prévenez moi pour que je sache si votre grande du coup changera d école  je suis abassourdie completement angoissée  car ma grande ne veut pas quitter cette ecole et la petite si je la mets a côté  de chez moi elles seront séparées  donc tres tristes et je ne pourrais pas m arranger pour les recuperer je suis sans solution .De plus je sais que l année  dernière  plusieurs parents avaient leur enfant a l ecole primaire dont je vous parle et le frère etait pris d office à l ecole maternelle collée  à  celle ci pourtant ils ne dépendaient  pad de ce secteur dans la meme configuration que moi et en plus des gens n habitant même pas la commune ont leur enfant de scolariser  dans cette école  et cette année  separer une fratrie au détriment  du psychologique de l enfant en retirant la grande de cette ecole ne pose aucun problème à  personne aidez moi s il vous plait j ai envisagé  de faire un recours mais je ne sais pas comment m y prendre et y a t il une loie qui stipule qu on ne peut pas separer une fratrie  merci mille fois pour l intérêt que vous aurez porté mon message .

[deia]

La non séparation de fratrie ne vaut que pour un établissement. Là c'est maternelle et élémentaire donc deux établissements distincts.

[Pascal Oudot]

Seule solution: aller plaider sa cause auprès du Maire. Il faut comprendre qu'une dérogation, comme son nom l'indique, n'est jamais "de droit" mais à la discrétion du Maire. L'usage ou la coutume n'ont aucune valeur sinon indicative.

[Pascal Oudot]

Pourquoi la DSDEN? Dans le primaire (école communale) une dérogation est une prérogative du Maire, la DSDEN n'a rien à dire. Et puis j'aimerais juste que vous tous n'utilisiez pas le terme "établissement" pour les écoles, l'école n'est pas un établissement, ce qui amène des confusions entre primaire et collège.

[rolilii]

Il n'y a aucune loi qui précise qu'on ne doit pas séparer une fratrie, et ce refus est peut-être dû à un effectif déjà trop élevé chez les petites sections  ... As-tu déjà essayé de rencontrer le maire (ou son représentant ) pour expliquer ta situation de vive voix ?