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assurer une ecole


choupakhi

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Je rajoute, toujours en Gironde, qu'il existe des conventions types pour chaque public : stage de 3è, stage d'un lycéen, stage d'un candidat libre au CRPE, stage d'un étudiant... A chaque fois, comme le précise Montagny, il est demandé au stagiaire ou au responsable légal de souscrire une assurance. Un étudiant, lui, "demeure sous la responsabilité de son université. Il conserve la protection sociale dans le cadre de l'assurance maladie dont il est bénéficiaire comme étudiant, à titre personnel ou comme ayant droit. Il bénéficie de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, en application de l'article L. 412-8 modifié du code la sécurité sociale."

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Bonsoir à tous; quelques infos des derniers temps...Et bien au bout du compte la situation est restée en suspend c'est à dire aucune souscription à une assurance scolaire établissement. La mairie a campé sur sa position et l'amicale a fait de même. De ce fait pour les conventions à venir je signerai : " l'état est son propre assureur"....(qui ne seront plus nombreuses , juste 1 seule pour le mois de juin ) ( bon hâte à la fin de l'année et au mouvement car décision prise : je participe  en demandant un poste d'adjoint !;) expérience négative)

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