Convention prêt matériel avec APE

[sharlindra]

Bonjour à tous

Nous avons la chance d'avoir une APE qui fait beaucoup d'évènements sur l'année (boum d'Halloween, spectacle de Noël, Loto, Kermesse, Carnaval, chasse aux œufs de Pâques...). Pour quelques uns de leurs évènements, ils empruntent du matériel de l'école avec l'accord de la mairie et le notre (surtout du matériel de la salle de motricité mais aussi parfois des bancs, des chaises...). Nous n'avons jamais eu de souci. 

Avec Pâques qui approche la mairie a demandé à la Présidente de l'APE de se rapprocher de moi pour établir une convention de prêt...

Est-ce à moi de faire cette convention? Existe-t-il un modèle officiel ? 

Merci d'avance!

[André Jorge]

Bonjour,

Je pense que c'est une convention entre la mairie, l'APE et l'école (représentée par la directrice). Tu as un exemple de convention à cette adresse que tu pourras facilement modifier et adapter à votre projet :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/circ?id=1135

il y a une heure, sharlindra a dit :

la mairie a demandé à la Présidente de l'APE de se rapprocher de moi pour établir une convention de prêt...

Je pense qu'il faudra que tu voies d'abord avec le principal concerné, à savoir l'APE, comment établir cette convention.

[André Jorge]

J'ai converti le fichier pdf en .docx :

cir_1135-conventions.docx

[lilie2fr]

Si le materiel utilisé a été payé par le coop, il faut aussi voir de ce coté là.