Tina Posté(e) 1 décembre 2004 Posté(e) 1 décembre 2004 Nous sommes une école en association USEP,et nous percevons une coopérative par élève non obligatoire. Ayant des cochons d'Inde dans la classe et donc une coop qui ne couvre pas tous mes frais, nous avons décidé avec une autre collègue dans la même situation que moi, de vendre des calendriers pour la fin de l'année. Ma directrice me dit que nous n'avons pas le droit de vendre quoi que ce soit au sein de l'école, excepté les photos traditionnellles de classe prises par le photographe.Est-ce exact, et y a -t i un texte à ce sujet? l
lilie2fr Posté(e) 1 décembre 2004 Posté(e) 1 décembre 2004 alors ca je ne sais pas mais je sais que ous avons vendu des gateaux faits par les enfants et que ca n'a pas posé de probleme meme à l'ien
Soleil24 Posté(e) 1 décembre 2004 Posté(e) 1 décembre 2004 Dans l'école nous vendons des calendriers et des cartes de voeux. Mais la directrice demande qu'ils soient fournis par l'occe ou initiative. Séverine
IsaG Posté(e) 1 décembre 2004 Posté(e) 1 décembre 2004 Oui, il faut qu'il y ait affiliation à l'OCCE ou une association, car l'argent ne peut pas être "stocké" autrement.
diego Posté(e) 1 décembre 2004 Posté(e) 1 décembre 2004 ... Mais l'USEP est une assoc. ... Je n'ai pas trouvé de texte .... du moment que cela transite par une copé. Mais, peut-être y a-t-il une close particulière à l'USEP? Le plus simple est de demander à ta dirlo le texte qui l'autorise à t'interdire de vendre autre chose que des photos... ou alors, mets ton calendrier derrière la photo "traditionnelle"
ouioui Posté(e) 2 décembre 2004 Posté(e) 2 décembre 2004 Nous sommes entrain de vendre des bougies faites avec un apiculteur
ketb Posté(e) 3 décembre 2004 Posté(e) 3 décembre 2004 Nous sommes entrain de vendre les torchons fait avec les dessins des enfants ( ça rapporte bien d'ailleurs avec les fêtes de fin d'année)
Eloise Posté(e) 4 décembre 2004 Posté(e) 4 décembre 2004 Nous sommes une école en association USEP,et nous percevons une coopérative par élève non obligatoire. pour percevoir des "dons" pour une coopé il FAUT etre affilié OCCE sinon c'est illégal. une asso de type 1901 n'a pas de légitimité pour demander des fonds aux parents. ... Mais l'USEP est une assoc. ...Je n'ai pas trouvé de texte .... du moment que cela transite par une copé. Mais, peut-être y a-t-il une close particulière à l'USEP? une asso USEP est une asso concernant le sport à l'école... et rien d'autre! a moins que dans vos status vous n'ayez rajouté la mention asso a but sportif et culturel.... ou quelque chose dans ce goût là qui vous permettent de vendre des trucs dans l'année... sinon c'est interdit QUestions abordées en stage de direction l'année dernière...
diego Posté(e) 4 décembre 2004 Posté(e) 4 décembre 2004 S@lut, La note de service de mai 82 est très claire : aucun compte au nom de l'école. Sont seuls admis les comptes ouverts au nom d'associations de type loi de 1901: - La coopérative scolaire : le compte est ouvert au nom de « OCCE Coopérative scolaire de l'école... ». - L'association sportive usep :théoriquement un compte ouvert sous l'intitulé « Association usep de l'école » ne peut gérer que des fonds correspondant aux activités sportives. - Une association Loi 1901 créée autour de l'école: cette formule est la plus libre, mais aussi la plus contraignante car elle oblige à fonder une association, à la déclarer à la préfecture et dans le Journal Officiel, à tenir les réunions statutaires, etc. L'ouverture d'un compte postal entraîne la tenue d'une comptabilité régulière et transparente: - Cahier de comptabilité où sont notées recettes et dépenses avec une répartition par activités (sorties, collectes, fête, photographies, etc.) ; cette comptabilité peut aussi être informatisée sur la tête de réseau à partir d'un logiciel outil, le « tableur » qui est une feuille de calcul électronique et qui permet un ajustement précis (balance) des comptes. - Pièces de comptabilité : factures, relevés d'opération sur CCP. Elles seront à conserver en archives. L'utilisation systématique des chèques pour les dépenses, mais aussi pour les recettes (versement d'argent des familles pour une sortie, collecte, etc.) permet d'éviter toute erreur (les relevés de CCP sont numérotés par année civile) et tout risque de vol d'argent liquide dans l'école. - La comptabilité doit être présentée aux enseignants (qui devront en émarger le bilan simplifié dans le cas d'un compte de coopérative scolaire), ainsi qu'aux membres du Conseil d'école. L'argent géré sur un compte ainsi ouvert ne peut correspondre qu'à certaines activités: - Recettes: • versements (volontaires et non obligatoires) des parents à la coopérative scolaire; • subventions ou dons divers; • produits de ventes autorisées : photographies (voir paragraphe 1.2. définition, ci-dessus - seules sont permises les photos de groupe), collectes officielles (Jeunesse au plein air, école publique), journaux scolaires, etc. • produits de fête scolaire, de vente d'objets réalisés dans l'école et de tombola: • versement des familles correspondant à une sortie scolaire. - Dépenses: • reversement de la cotisation de coopérative à l'association départementale OCCE; • paiement d'une assurance pour les activités coopératives OCCE, MAIF, MAE...) et pour la protection du matériel acheté par la coopérative; • achat de petit matériel correspondant aux activités de l'association ateliers, fêtes, kermesse, correspondance scolaire, sorties, etc.; • achat de gros matériel pour l'école : audiovisuel, informatique, sportif. Aucun achat de livres et de fournitures scolaires ne dolt être effectué sur le compte de la coopérative. Ces achats relèvent exclusivement des crédits communaux. La tenue la plus rigoureuse possible de la comptabilité de l'école aide à son rayonnement visà-vis des partenaires extérieurs et ne peut qu'inciter les parents à aider au maximum au bon fonctionnement de l'association qui la gère (coopérative, usep ou autre). Donc, si les textes n'ont pas changé depuis 82... une Assoc. 1901 est bien habilitée à recevoir des dons ou le produit d'une vente, par contre l'USEP "théoriquement" ne permet pas d'acheter de quoi entretenir des cohons d'Inde... Sauf si c'est dans le cadre de leur préparation physique afin qu'ils puissent participer à la prochaine Coupe du Monde des Animaux de Labotatoire...
Tina Posté(e) 5 décembre 2004 Auteur Posté(e) 5 décembre 2004 Merci à tous pour vos réponses: pas d'OCCE pas de nourriture pour mes cochons d'Inde!!!
théo Posté(e) 15 décembre 2004 Posté(e) 15 décembre 2004 vendredi nous organisons un "modeste" marché de noel dans notre école. Je me demandais si je pouvais essayer de vendre aussi des vieux livres de l'école = c'est à dire de très vieux romans jaunis poussièreux et datant des années 1960.... cela pourrait peut-être intéresser quelques (grands) parents nostalgiques... pour débarasser mes étagères et récupérer quelques sous. est-ce que c'est autorisé ?? je pense agir avec bon sens mais je ne suis pas très au clair sur les textes...
Maïs Posté(e) 15 décembre 2004 Posté(e) 15 décembre 2004 Si ce sont des livres qui ont été achetés grâce au budget mairie, il te faut l'accord de la municipalité
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