Droits d'auteur

[clelia]

Bonjour,

Je me demandais comment cela se passait en classe avec les histoires de droits d'auteur.

Peut-on photocopier et distribuer aux élèves ce que l'on veut ? ou bien y a-t-il des restrictions ? des autorisations à demander? Faut-il que la classe ou l'école ait un exemplaire du livre ou bien est-ce que je peux photocopier des extraits de livres qui m'appartiennent personnellement?

Je sais que pour la TV il y a des émissions libres de droits mais qu'en est-il des bouquins, manuels, revues, chansons etc .. ?

Je suis preneuse de toutes infos, témoignages ..

D'avance merci beaucoup

[Petit_Gizmo]

Sauf erreur, il est strictement interdit de photocopier des pages d'un manuel ou d'un fichier pour ensuite les distribuer aux élèves, même si on doit tous le faire... Que ce soit ton livre ou un livre de l'école n'y change rien, enfin, il me semble !

Il y a deux/trois ans, notre directeur nous avait parlé d'une espèce de convention qu'il fallait signer et qui nous autorisait à photocopier une certaine quantité de pages. Mais je crois que c'est'était assez restrictif, cher, et lourd à gérer.

Qui en sait plus que moi ???

[Moustache]

Sujet délicat...

Il me semble avoir entendu parler l'an passé, d'une taxe qui serait payée sur les crédits de fonctionnement (mairie ???).

En général, quand tu achètes un bouquin avec des fiches à photocopier, il est souvent précisé que les photocopies sont autorisées pour une seule classe. S'il s'agit d'un texte littéraire, c'est'est un peu le flou artistique.

Je me suis posé la question aussi pour mon site, comment proposer un travail sur un album sans en utiliser le texte ou les illustrations... pas simple.

Si tu veux de la lecture sur le sujet :

Liens du café pédago

[Marie-Claire]

en théorie, il faut l'accord de l'auteur du livre que tu veux photocopier...

Par exemple, lorsque j'ai réalisé mon site sur le Canada, j'ai dû demander l'autorisation à l'éditeur pour mettre les photos contenus dans un guide que j'avais. Hereusement il a accepté , gratuitement en plus !!

Pour ce qui est des établissement scolaire, je crois que ça fonctionne comme le prêt dans les bibliothèques municipales, l'établissement paie une somme forfaitaire à un organisme tous les ans (loi de 1995).

Mais je ne sais pas si cela peut s'appliquer à des livres que tu possèdes personnellement...

[clelia]

Merci beaucoup pour vos réponses très rapides .

Donc si je comprends bien, on n'a pas le droit de photocopier grand chose, mais tout le monde le fait.

En continuant mes recherches sur la toile, j'ai trouvé ce FAQ assez intéressant ici.

Si d'autres personnes en savent plus ...

Merci beaucoup

[Méli]

Et que se passe t'il quand le livre n'est + du tt édité ???

Est-ce que l'on peut photocopier 1 ouvrage qui n'est plus édité ???

[zoubys]

pas bete ta question méli....

[Méli]

Ben personne n'a 1 réponse ?????

Même pas moustache.

Peut on photocopier 1 album/roman quand il n'est + édité ????

[Florent]

Si tu penses qu'il est libre de tout droit d'auteur, tu devrais pouvoir je pense. Ne plus être édité ne veut pas dire que le livre est passé dans le domaine public (libre de tout droit, c'est bien ça ?).

[Marie-Claire]

bon à savoir : une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur. Enfin, il me semble que ce soit cela...

[Méli]

Mais je croyais que comme il n'étais plus édité (du tout), ben la seule façon de le reproduire c'était la photocopie, non ?

[André Jorge]

Bonjour !

Sauf erreur de ma part, cela devrait être possible si tu es enseignante et si tu fais des photocopies de quelques pages pour tes élèves (il existerait une dérogation). Par contre il est clair que tu ne peux pas photocopier tout le livre et c'est bien comme ça (enfin, tu peux mais tu n'as pas le droit).