75% , 80% ???

[mimipop2000]

Voilà, cette année je suis à mi-temps.

L'année prochaine, je voudrais être à 75%. Mais, on m'a dit que je pouvais aussi me mettre à 80%. Je voulais savoir quelle était la différence. Je ne vois pas ce que peuvent être ces 5%.

Merci de m'éclairer.

[IsaG]

A 80 %, tu as une journée de repos par semaine, mais tu travailles tous les samedis (à confirmer)

[genireves]

Pour le samedi, ça dépend de la personne qui te remplace: tu as 2 1/2 journées de libre; dès fois, c'est un jour complet, dès fois, c'est 2 demi-journées differentes et ça peut etre le samedi (ce qui pose des pb pour les concerts et les conf péda).

[vivilafusée]

Dans notre département où nous fonctionnons sur quatre jours:

75%: un jour de libéré dans la semaine

80%: non autorisé à la semaine mais uniquement en annualisé (genre travailler jusqu'en mai, un truc comme ça)

[pseudoval]

La différence concerne aussi les revenus....voir ceci:

1. Le principe est que le traitement varie selon les quotités travaillées (ordonnance modifiée du 31 mars 1982). Il

existe toutefois deux règles de calcul :

- La règle du "prorata" qui tient compte du temps de présence de l’agent par rapport à un temps plein : logique et équitable, le prorata s’applique aux temps partiels de 50, 60 et 70% (exemple : un temps partiel de 50% génère un traitement de 50%)

- La règle de la "retenue" qui tient compte du temps d’absence de l’agent et qui est applicable aux temps partiels de 80% et 90% Plus favorable que la règle du « prorata » (voir circulaire FP n° 1494 du 7 décembre 1982), elle se trouve développée ci-dessous.

2. Règle de la "retenue"

Temps partiel de 80% : sur-rémunération de 5,71% (règle des 6/7es)

Le raisonnement consiste à dire que dans un service qui fonctionne 5 jours sur 7, un temps partiel de 80% correspond à une absence d’un jour de travail par semaine, soit à 1/7e de semaine La rémunération s’élève aux

6/7èmes (6 jours sur 7) d’un temps plein. Ce qui donne un traitement de 85,71% du temps plein, au lieu de 80% pour une rémunération calculée selon le prorata de présence.

Exemple : un agent qui travaille à temps plein pour un traitement mensuel de 1525 € (10.000 F) percevra, pour un temps partiel de 80%, un traitement de 1307 € au lieu de 1220 € ce qui correspond à un avantage mensuel de 87 € (570 F).

Temps partiel de 90% : sur-rémunération de 1,43% (règle des 32/35es)

Le raisonnement consiste à dire :

- qu’un travail à temps partiel de 90% correspond à une absence d’une demi-journée de travail par semaine,

- qu’il convient d’appliquer la loi dite "Le Pors" du 19 octobre 1982 concernant la "cessation concertée du travail" (grève), selon laquelle un arrêt de travail d’une demi-journée entraîne une retenue de 1/50e de rémunération (à noter que cette règle a été abrogée en 1987 par "l’amendement Lamassoure", mais qu’elle continue d’être invoquée pour le calcul de la rémunération à temps partiel de 90%).

L’ "absence" d’une demi-journée de travail par semaine (temps partiel de 90 %) entraîne dès lors une retenue de : 1/50e x 30/7 semaines par mois, soit 30/350èmes ou 3/35es de la rémunération.

D’où la "règle des 32/35es" applicable au temps partiel de 90% : la rémunération s’élève à 91,428% arrondie à 91,43% au lieu de 90% si elle était calculée selon la règle logique du prorata.

Exemple : un agent qui travaille à temps plein pour un traitement mensuel de 1525 € (10 000 F) et qui passe à un temps partiel de 90%, percevra un traitement de 1394,30 € (1525 x 32/35es) au lieu de 1372,50 € (1 525 x 90%), ce qui correspond à un avantage mensuel de près de 22 € (144 F).

[genireves]

Merci Pseudoval.

je suis justement à la recherche des equivalences temps partiel/ nombre de demi-journées de travail en moins/salaire, car j'envisage moi aussi un temps partiel pour l'année prochaine.

Peux-tu me dire où tu as trouvé ces textes, moi, je ne trouve pas

[pseudoval]

pour la "durée" du travail voir là:

http://www.education.gouv.fr/bo/2004/18/MENP0400742N.htm

pour la rémunération là (page 13):

http://www.fonction-publique.retraites.gou...partiel_FPE.pdf

[genireves]

merci.

Sourisverte, je n'arrive pas à ouvrir ton fichier. Peux-tu me l'envoyer dans ma Bal stp?

mon adresse: genireves@laposte.net

Merci d'avance

[mimipop2000]

Alors, si j'ai bien compris : 80%, tu ne travailles pas un jour par semaine, et tu travailles tous les samedis, et 75%, tu ne travailles pas un jour par semaine et un samedi sur deux????

[genireves]

Pas obligé:

80%: tu ne travailles pas 2 demi journées (dont peut-etre un samedi)

70%: tu ne travailles pas 3 demi journées (dont peut etre un samedi aussi)

En tout cas, c'est ce qui se passe dans mon école.