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Myrthil

Déclarer les indemnités de frais de déplacement aux impots ?

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amandineamelie
Pour les frais réels et le simpôts deus solutions.

- Soit vous prenez en compte pour les frais réels des impôts la distance entre votre domicile et votre école de rattachement. Dans ce cas vous n'êtes pas obligés de déclarer vos indemnités dans vos revenus puisque ces indemnités correspondent à un trajet école de rattachement, école de remplacement. j'en suis certain, je me suis renseigné directement aux impots (on donné le numéro de l'article, et la décision du conseil d'état... Je le rechercherai si cela vous intéresse).

- Soit vous prenez en compte tous vos déplacements, c'ést à dire de votre domicile à vos écoles de remplacements, et dans ce cas vous devez intégrer dans vos revenus les indemnités que vous toucherez.

Si votre école de rattachement est assez loinde chez vous cela est interessant.

bonjour, j'ai une question: je suis TRS et change d'école chaque jour.

Pour les kilomètres à déclarer, est-ce qu'il faut que:

- par jour je déclare les kilomètres de chez moi à l'école de rattachement ou de chez moi à école de remplacement

ou

- le lundi chez moi à école de rattachement, le mardi, chez moi à école de rattachement puis école de rattachement à école de remplacment

Je compte déclarer en frais réel (car double résidence pendant 8 mois avant mutation pour rapprochement de conjoint) et donc déclarer l'ISSR mais je n'ai pas tres bien compris quand on doit la declarer.

C'est vrai que le plus simple est d'aller aux impots demander!

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morgane13

Si tu te mets en frais réels tu dois donc ajouter à tes salaires le montant des indemnités. Dans ce cas tu comptes les km de chez toi à ton école de remplacement (et pas seulement ton école de rattacachement sauf si ce jour-là tu n'as pas de rempacement).

Si tu ne te mets pas en frais réels, tu comptes les km de chez toi à ton école de rattachement et c'est tout !

Suis-je claire ?

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amandineamelie
Si tu te mets en frais réels tu dois donc ajouter à tes salaires le montant des indemnités. Dans ce cas tu comptes les km de chez toi à ton école de remplacement (et pas seulement ton école de rattacachement sauf si ce jour-là tu n'as pas de rempacement).

Si tu ne te mets pas en frais réels, tu comptes les km de chez toi à ton école de rattachement et c'est tout !

Suis-je claire ?

Heu... en fait il y a plein de questions que je me pose. :cry:

Je change d'école chaque jour.

lundi et jeudi, c'est mon ecole de rattachement, mardi et vendredi autres ecoles (decharge).

Pour les autres ecoles, pour les km, je compte: chez moi - ecole de ratachement - ecole de décharge (même si je ne passe pas par mon ecole de rattachement car pas même chemin mais ISSR seulement ecole de rattachement-ecole de décharge donc pour ces km) ou chez moi - ecole de decharge ??

Je crois que je ne suis pas claire. :blush:

J'ai preparé un papier qui recapitule tout. Je vais aller faire un tour aux impots. Je vous tiens au courant si vous voulez.

Au fait, quand doit-on faire declaration impots car je n'ai toujours rien reçu.

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Myrthil

J'ai posé justement une question concernant le récapitulatif reçu pour les impots dans une autre partie du forum...

Je ne sais pas si le montant imposable donné contient les indemnités (je ne veux pas déclarer en frais réels). Comment faire pour le savoir ? :blush:

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srt
J'ai posé justement une question concernant le récapitulatif reçu pour les impots dans une autre partie du forum...

Je ne sais pas si le montant imposable donné contient les indemnités (je ne veux pas déclarer en frais réels). Comment faire pour le savoir ? :blush:

Quelques messages plus haut, j'ai expliqué avoir reçu le récapitulatif où il m'est spécifié que mes indemnités sont contenues dans le montant imposable! C'est donc écrit...

On m'a dit (mais info ou intox) qu'à partir de cette année, les frais réels n'existeraient plus (une histoire de 10 ou 20 % supprimés)... quelqu'un en sait il plus?!

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Myrthil

Je ne sais pas mais moi j'ai un encart MONTANT DES REMUNERATIONS IMPOSABLE A DECLARER et un autre encart INFORMATION dans lequel il y a "remboursement des frais professionnels". Est ce le montant imposable des indemnités à rajouter si on déclare en frais réels ?

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srt
Je ne sais pas mais moi j'ai un encart MONTANT DES REMUNERATIONS IMPOSABLE A DECLARER et un autre encart INFORMATION dans lequel il y a "remboursement des frais professionnels". Est ce le montant imposable des indemnités à rajouter si on déclare en frais réels ?

Si tu lis bien, il est justement dit que:

[Le montant des rémunérations imposables à déclarer] comprend notamment les sommes se trouvant dans le cadre "pour information" où figurent éventuellement:

- les traitements et salaires versés au titre des années antérieurs dont vous pouvez demander l'imposition selon le système du "quotient";

[...]

Dans ce cadre sont également indiqué les montants afférents:

- aux indemnités représentatives de frais professionnels, non imposables, à ajouter au montant imposable si vous optez pour une déclaration aux frais réels;

[...]

Moi-même je n'avais pas bien lu car j'avais compris qu'ils étaient forcément imposables...ouf!

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heln

Bonjour,

J'ai eu un contrôle fiscal cette année et je suis donc sure de ce que je dis. Robin des Bois a entièrement raison quand il dit qu'il faut ne faut pas inclure les indemnités de remplacement si, dans les frais réels, on ne tient compte que des trajets domicile-école de rattachement (et donc ne pas prendre en compte les écoles où on effectue les remplacements). Par contre, si on veut déduire la distance de son domicile aux différentes écoles de remplacement, là, il faut inclure les frais d'indemnité, puisque c'est là leur utilité. Mais je ne pense pas que ce soit rentable.

Pensez par contre à bien garder les feuilles de l'inspection qui indique mois par mois les remplacements que vous avez effectués (et ce, pendant 3 ans) car en cas de contrôle, elles seront bien utiles.

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David73

Je suis ZIL en Haute Savoie et j'effectue près de 40 km pour me rendre à mon école de rattachement : je suis donc très intéressé par les réponses faites par Robin des Bois et par Helm. Je partage totalement vos points de vue concernant les 2 manières de déclarer nos revenus avec les frais réels ; soit on considère les km du domicile à l'école de rattachement et on n'intègre donc pas les ISSR dans le net imposable à déclarer, soit on considère l'ensemble des km réalisés, c'est-à-dire du domicile à l'ensemble des écoles de remplacement et là on intègre les ISSR dans nos revenus annuels... Mais ce qui me chagrine, et alors meme que cette réponse m'a également été faite par un controleur des impots qui lui aussi interprétait les ISSR comme un "dédommagement" ne concernant que les déplacements d'école de rattachement aux écoles de remplacement, il s'agit d'une interprétation subjective et qui surtout s'oppose à tout ce qui peut etre écrit, y compris et surtout dans les articles syndicaux. On lit toujours que si on "déclare ses frais réels alors il faut intégrer les ISSR", mais cela n'est donc pas aussi simple et restrictif. Dans mon cas, vu l'éloignement de mon école de rattachement, j'ai donc pleinement intérêt à ne compter que la distance domicile / école de rattachement (en plus le calcul est beaucoup plus simple que de rechercher tous les remplacements et toutes les distances) et je ne compte pas mes ISSR puisqu'elles concernent que les km école de rattachement / écoles de remplacement. Autrement dit, mes frais réels, ce sont mes couts pour me rendre au départ de mon travail : je commence celui ci qu'a partir de mon école de rattachement et mes ISSR n'ont de raison d'être que pour les déplacements qui commencent depuis cette école, non de chez moi, meme s'il est vrai que je ne passe pas touours par l'école de rattachement et que les vrais km se font souvent du domicile à l'école de remplacement...

Mais bon voilà, Helm ou Robin des Bois, avez vous des références, des articles précis du code des impots ou que sais je, pour que mon courrier explicatif fait avec ma feuille d'imposition soit mieux étayé et circonstancié ??? Je ne peux pas m'en tenir à "un de vos collègues m'a dit que...", surtout qu'il m'a bien dit que lui "considérerait que", alors si un un autre controleur considère le contraire... Merci d'avance !

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robin des bois

Bonjour à tous, pour répondre à David 73 voici texto ce que m'ont répondu les impots :

Les salariés qui optent pour la déduction aux frais réels doivent ajouter à leur revenu brut imposable la totalité des allcations pour frais spéciaux d'emploi, qu'elle qu'en soit la forme (remboursement de frais sur état, allocations en nature ou indemnités forfaitaires), versées par l'employeur. Toutefois le Conseil d'Etat à jugé qu'en cas d'option pour les frais réels, un salalrié n'est pas tenu de rapporter à sa rémunération imposable les allocations pour frais d'emploi, qui sont exonérées en lapplication de l'article 81, 1° du CGI dès lors qu'elles sont utilisées conformément à leur objet, mais il nepeut déduire que les seuls frais professionnels non couverts par de tellles allocations (CE 19 décembre 1984, N° 38563, 7e et 8e s.-s. : RJF 2/85 N°242).

C'est vrai beaucoup de charrabiat, alors pour être certain j'ai redemandé une confirmation un peu plus claire et voici la deuxième réponse faite, toujours par les impots :

Un arret du conseil d'état permet de ne pas réintégrer les remboursement utilisés conformément à leur objet si vous ne déduisez que les frais liées au trajet domicile, lieu de travail.

Nous avons procédé comme cela, pas de soucis et heln n'a eu aucun redresssement en apportant cet article du conseil d'état...

Bon courage.

Robin des Bois

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mariew
Bonjour à tous, pour répondre à David 73 voici texto ce que m'ont répondu les impots :

Les salariés qui optent pour la déduction aux frais réels doivent ajouter à leur revenu brut imposable la totalité des allcations pour frais spéciaux d'emploi, qu'elle qu'en soit la forme (remboursement de frais sur état, allocations en nature ou indemnités forfaitaires), versées par l'employeur. Toutefois le Conseil d'Etat à jugé qu'en cas d'option pour les frais réels, un salalrié n'est pas tenu de rapporter à sa rémunération imposable les allocations pour frais d'emploi, qui sont exonérées en lapplication de l'article 81, 1° du CGI dès lors qu'elles sont utilisées conformément à leur objet, mais il nepeut déduire que les seuls frais professionnels non couverts par de tellles allocations (CE 19 décembre 1984, N° 38563, 7e et 8e s.-s. : RJF 2/85 N°242).

C'est vrai beaucoup de charrabiat, alors pour être certain j'ai redemandé une confirmation un peu plus claire et voici la deuxième réponse faite, toujours par les impots :

Un arret du conseil d'état permet de ne pas réintégrer les remboursement utilisés conformément à leur objet si vous ne déduisez que les frais liées au trajet domicile, lieu de travail.

Nous avons procédé comme cela, pas de soucis et heln n'a eu aucun redresssement en apportant cet article du conseil d'état...

Bon courage.

Robin des Bois

Je ne comprends pas trop... :(

J'étais en postes fractionnés... donc je n'allais pas à mon école de rattachement tous les jours...Puis-je alors déclarer mes déplacements domicile - école de rattachement tous les jours, et donc ne pas déclarer mon ISSR? ( ai-je bien compris? :blush: )

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robin des bois

Salut Mariew,

C'est tout à fait ça, tu dépends administrativement de ton écoles de rattachement.

Donc tu as intéret à faire ça si ton école de rattachement est loin de chez toi.

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mariew
Salut Mariew,

C'est tout à fait ça, tu dépends administrativement de ton écoles de rattachement.

Donc tu as intéret à faire ça si ton école de rattachement est loin de chez toi.

Elle était à 40 kms mais finalement vu que je me suis mariée en 2006, j'ai l'impression que ça ne vaut pas le coup de faire en frais réels... Apparement on ne va pas payer d'impot mais ça me semble bizarre...

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kiin

très bonne nouvelle!! ;)

je m'y colle demain...à la déclaration d'impôts <_< ;)

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Droopy

Bonjour à tous.....

Je suis Zil cette année et je vais faire les frais reels pour ma déclaration de revenus 2006...

Ma question était la suivante :

Est ce que l'on doit déclarer les indemnités perçues lors des stages en responsabilité de PE2 ???

Une autre question tant que j'y suis....:

Quand on fait les frais réels, les sommes perçues en idemnités (ISSR) doivent être rajoutées à la case "Total des revenus d'activité..." ou on doit les déduire des frais réels que l'on inscrit dans case "Frais réels..." (Case AK sur la décalaration)

Merci pour les précisions !!!

:D

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Lune

Salut!

Pour avoir une réponse claire il faut contacter les syndicats ou mieux encore poser la question en ligne sur le site des impôts, cependant je crois savoir que l'issr n'est pas imposable... :huh:

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matthieu

je ne comprends rien :

je vais me déclarer aux frais reels.

- est-ce que je dois déclarer mes frais entre chez moi et mon école de rattachement et en plus incure les "remboursements de frais professionels"?

- dans quelle rubrique je remplis les "remboursements de frais professionnels" ?

merci

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DEDE51

je ne comprends rien :

je vais me déclarer aux frais reels.

- est-ce que je dois déclarer mes frais entre chez moi et mon école de rattachement et en plus incure les "remboursements de frais professionels"?

- dans quelle rubrique je remplis les "remboursements de frais professionnels" ?

merci

Il y a deux possibilités :

Soit tu déclares tes déplacements entre ton domicile et ton école de rattachement.

L'indemnité de remplacement n'est pas imposable puisqu'elle concerne les déplacements que tu fais pour aller en remplacement dans d'autres écoles.

Ou alors tu déclares tes déplacements entre ton domicile et tes écoles de remplacement.

L'indemnité est alors imposable.

A toi de faire le calcul !!

Pour info, je l'avais fait quand j'étais ZIL et la première solution était plus avantageuse pour moi.

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youliii
je ne comprends rien :

je vais me déclarer aux frais reels.

- est-ce que je dois déclarer mes frais entre chez moi et mon école de rattachement et en plus incure les "remboursements de frais professionels"?

- dans quelle rubrique je remplis les "remboursements de frais professionnels" ?

merci

Il y a deux possibilités :

Soit tu déclares tes déplacements entre ton domicile et ton école de rattachement.

L'indemnité de remplacement n'est pas imposable puisqu'elle concerne les déplacements que tu fais pour aller en remplacement dans d'autres écoles.

Ou alors tu déclares tes déplacements entre ton domicile et tes écoles de remplacement.

L'indemnité est alors imposable.

A toi de faire le calcul !!

Pour info, je l'avais fait quand j'étais ZIL et la première solution était plus avantageuse pour moi.

Je viens d'appeler les impots et on m'a dit le contraire ... Soit on fait les frais réels mais dans ce cas il faut faire domicile- école de remplacement et inclure dans les revenus imposables les ISSR, soit on fait pas les frais réels du tout et dans ce cas l'ISSR n'est pas imposable.

Pas de demi mesure possible entre domicile - école de rattachement puis école de rattachement - école de remplacement.

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hermionea

Alors moi aussi j'avais appelé les impôts, la dame au téléphone n'y comprenant rien, je suis allée à mon centre aujourd'hui où on m'a confirmé que je pouvais déclarer école de rattachement-domicile sans les ISSR...

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youliii
Alors moi aussi j'avais appelé les impôts, la dame au téléphone n'y comprenant rien, je suis allée à mon centre aujourd'hui où on m'a confirmé que je pouvais déclarer école de rattachement-domicile sans les ISSR...

Mais à qui faire confiance alors sans preuve ... si ils disent tous quelque chose de différent ?...

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Goëllette
Alors moi aussi j'avais appelé les impôts, la dame au téléphone n'y comprenant rien, je suis allée à mon centre aujourd'hui où on m'a confirmé que je pouvais déclarer école de rattachement-domicile sans les ISSR...

Mais à qui faire confiance alors sans preuve ... si ils disent tous quelque chose de différent ?...

Quoi qu'il en soit, faites le calcul.

Plus votre paye est grande, et plus il faudra de déplacements pour arriver au montant des "10%".

Prenons l'exemple d''un qui pe gagne 20000 euros par an (montant imposable), il lui faudra avoir plus de 2000 euros de frais de voiture (à calculer sur le site des impôts en fonction de la puissance de la voiture), et à moins de rouler en 4x4 ou de faire plus de 3000 km par an pour se rendre à son école de rattachement, ce sera difficile pour que ce soit intéressant !

Et si vous comptez déclarer les kilomètres de chez vous à vos écoles de remplacement, vous êtes obligés de rajouter le montant de l'issr à vos revenus, et là, c'est au moins 6000 km, qu'il faut faire dans l'année, pour que ce soit rentable.

Quant aux frais de repas, vu que la plupart des écoles ont une cantine, je ne sais même pas si vous pourrez ajouter le forfait repas, et de toutes façons, sur une année scolaire, c'est affaire de 900 euros, pas plus.

Les frais réels, pour les remplaçants du primaire, ça tient souvent du mirage. Ca fait rêver un moment, puis on redescend sur terre.

J'espère que je vous ai aidés.

Edited by Goëllette

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Maoria

Tout est une question personnelle.

Pour ma part mon conjoint est étudiant, avec 80 x 2 km par jour.

l'année dernière même avec ses 5000 € de job d'été nous sommes

"descendus" à 12 000 € de revenu fiscal de référence.

Cette année avec la double résidence et le déménagement, je pense

que ça sera pire.

Il suffit de calculer, d'autant plus qu'il est facile lorqu'on n'habite

pas en ville de dépasser les 3000 km par an (ce qui, sur 36 semaines,

ne fait "que" 84 km par semaine ... je crois que c'est ce que je fais par jour !!)

beaucoup de sites (les impôts y compris) proposent une simulation, à vous

de voir ce qui est le plus intéressant.

Par contre, entendu de la bouche d'un inspecteur des impôts : "plus on

s'éloigne de la déclaration type, plus on risque une inspection"

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line38

Bonjour,

Je fais remonter ce post parce que je prépare ma déclaration aux impôts, je pensais faire ça vite fait comme d'habitude, mais là j'ai un dilemme...

Voilà, c'est ma 3è année de TR ZIL, et les 2 années précédentes, j'ai fait des déclarations aux frais réels puisque mes écoles de rattachement étaient loin de mon domicile. Je ne rajoutais pas les ISSR à mes revenus imposables puisque je ne déclarais en frais réels que les trajets domicile-école de rattachement.

Mais pour 2010, je suis un peu embêtée parce qu'à ma reprise suite à mon congé maternité en novembre, j'ai été placée sur un remplacement long (jusqu'en mai 2011) dans une école plus près de mon domicile que mon école de rattachement (d'une dizaine de km plus proche sur 88 km à la base...), et donc, je ne suis jamais passée à mon école de rattachement pendant toute cette période. Est-ce que quelqu'un a été dans cette situation et a quand même déclaré systématiquement des trajets domicile-école de rattachement ? (donc en fait, ça revient à déclarer plus de km que réellement fait... ça me gène). Mais en même temps, j'ai l'impression que c'est ce qu'il faut faire par rapport au fait de ne jamais tenir compte des écoles de remplacement quand on ne veut pas rajouter les ISSR aux revenus imposables :idontno:

Quelqu'un a une idée ? (si je téléphone aux impôts, je sens qu'ils ne vont rien comprendre...)

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Elodyie

6000km? en 11 semaines c'est fait! :bleh:

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chach31

Plus votre paye est grande, et plus il faudra de déplacements pour arriver au montant des "10%".

Prenons l'exemple d''un qui pe gagne 20000 euros par an (montant imposable), il lui faudra avoir plus de 2000 euros de frais de voiture (à calculer sur le site des impôts en fonction de la puissance de la voiture), et à moins de rouler en 4x4 ou de faire plus de 3000 km par an pour se rendre à son école de rattachement, ce sera difficile pour que ce soit intéressant !

Bon je dois être une exception: à mi-temps je suis à plus de 9000 km par an...

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linoléa

Les Issr sont-ils déjà inclus dans notre revenu imposable? Si on ne souhaite pas les inclure il faut donc modifier la somme qui est inscrite sur notre avis d'imposition?

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Carinel

Les Issr sont-ils déjà inclus dans notre revenu imposable? Si on ne souhaite pas les inclure il faut donc modifier la somme qui est inscrite sur notre avis d'imposition?

non, ils ne sont pas inclus dans le net imposable

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Piron83

Bonjour,

Je fais remonter ce post parce que je prépare ma déclaration aux impôts, je pensais faire ça vite fait comme d'habitude, mais là j'ai un dilemme...

Voilà, c'est ma 3è année de TR ZIL, et les 2 années précédentes, j'ai fait des déclarations aux frais réels puisque mes écoles de rattachement étaient loin de mon domicile. Je ne rajoutais pas les ISSR à mes revenus imposables puisque je ne déclarais en frais réels que les trajets domicile-école de rattachement.

Mais pour 2010, je suis un peu embêtée parce qu'à ma reprise suite à mon congé maternité en novembre, j'ai été placée sur un remplacement long (jusqu'en mai 2011) dans une école plus près de mon domicile que mon école de rattachement (d'une dizaine de km plus proche sur 88 km à la base...), et donc, je ne suis jamais passée à mon école de rattachement pendant toute cette période. Est-ce que quelqu'un a été dans cette situation et a quand même déclaré systématiquement des trajets domicile-école de rattachement ? (donc en fait, ça revient à déclarer plus de km que réellement fait... ça me gène). Mais en même temps, j'ai l'impression que c'est ce qu'il faut faire par rapport au fait de ne jamais tenir compte des écoles de remplacement quand on ne veut pas rajouter les ISSR aux revenus imposables :idontno:

Quelqu'un a une idée ? (si je téléphone aux impôts, je sens qu'ils ne vont rien comprendre...)

Line, je viens juste de voir ton message... c'est un peu tard mais bon, je réponds quand même! J'ai déclaré mes trajets domicile et école de rattachement même lorsque j'étais dans une école un peu plus près et que je ne passais pas par mon école. C'est ce qu'il me paraissait le plus simple à justifier si jamais j'étais contôlée et aussi le plus logique.

C'est intéressant de voir nos kilomètres... cette année j'ai déclaré 13972km (plein temps)... je trouve cela ENORME quand même!!!

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nanniss

Coucou

Je fais remonter ce post. je suis en train de faire ma déclaration d'impots et je suis larguée.

De janvier à juin 2014, j'étais remplaçante dans le Nord. Je compte faire ma déclaration en frais rééls car depuis la rentrée j'ai beaucoup de route. Seulement, je me demande comment faire pour la période durant laquelle j'étais remplaçante.

Sur mon papier que m'a envoyé l'académie du Nord, j'ai mon total des rémunérations imposables à déclarer et à côté dans le cadre "information", j'ai le remboursement des frais professionnels.

Ma question est de savoir ce que je fais de cette somme marquée dans l'encadré si je fais ma déclaration en frais rééls??? Dois-je compter le trajet domicile-école de rattachement sachant que je n'y suis quasi pas allé???

Merci par avance

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