[Maternelle] Une école peut-elle refuser d'inscrire un élève

[Petit_Gizmo]

Bonjour !

En raison d'un déménagement, trois élèves vont bientôt quitter notre école. Les deux aînés, qui sont en CP et en CE2, seront bien sur scolarisés dans leur nouvelle école, mais un problème se pose pour le troisième enfant. Il est en toute petite section de maternelle (né en 2004) et est scolarisé depuis la rentrée de septembre. Tout se passe très bien pour lui à l'école et ses parents souhaiteraient qu'il continue à être scolarisé dans sa nouvelle école. Mais cette école refuse, argumentant que son "quota" de tout petits est déjà atteint.

Que peut faire cette famille ? Prendre contact avec l'inspection de la nouvelle école pour exposer son cas ? Une collègue nous a dit qu'une école maternelle n'avait pas le droit de refuser d'inscrire un élève qui était déjà scolarisé ailleurs, est-ce vrai ?

Merci pour vos conseils !

[Watteau]

en ce qui concerne les touts petits les textes disent "dans la limite des places disponibles" donc absolument pas une obligation de scolariser cet enfant. Il ne me semble même pas qu'il y ait obligation pour un PS de 3ans ou même un MS dans la mesure où pas de place car scolarisation non obligatoire avant 6 ans.

De plus certaines circonscriptions imposent un % maxi de TPS , proportionnel au nombre d'inscrits dans l'école (ex : 12% des inscrits maxi). Nous sommes peut-être dans ce cas là aussi.

L'école maternelle n'ext pas une halte garderie gratuite. Il va falloir que ces parents songent à trouver une crêche halte garderie ou une nourrice pour cet enfant. C'est d'ailleurs presque un besoin souvent oublié par les parents de maternelle (pour éviter de payer parfois) car une jeune enfant malade n'est pas accueilli à l'école (et c'est très souvent que cela arrive à 2ans) .

Le débat sur la place des 2ans à l'école a déjà été abordé maintes fois sur un autre post donc sur ce point précis je m'abstiendrai de commentaires.

Je précise que nous en avons scolarisé 14 sur 82 inscrits (répartis dans 2 classes multi âges TPS/PS/MS) mais nous n'irons pas au delà.

[Maïs]

Je pense qu'on ne peut pas interrompre une scolarité commençée..Je cherche le texte

Bon , je n'ai pas trouvé...C'est une règle qu'applique la mairie de ma ville mais est ce la loi ?

[Petit_Gizmo]

L'école maternelle n'ext pas une halte garderie gratuite. Il va falloir que ces parents songent à trouver une crêche halte garderie ou une nourrice pour cet enfant.

La crêche est pleine à craquer (8 enfants sur liste d'attente) et apparemment, pas de nourrice dispos.

Le cas est quand même particulier car cet enfant a commencé sa scolarité. Ce serait quand même dommage pour ce petit bonhomme très débrouillard de ne pas poursuivre ce qu'il vient d'entamer. Si l'école concernée ne peut pas accueillir cet enfant, n'est-il pas possible de l'inscrire exceptionnellement dans une autre école ?

[del140330]

L'école maternelle n'ext pas une halte garderie gratuite. Il va falloir que ces parents songent à trouver une crêche halte garderie ou une nourrice pour cet enfant.

La crêche est pleine à craquer (8 enfants sur liste d'attente) et apparemment, pas de nourrice dispos.

Le cas est quand même particulier car cet enfant a commencé sa scolarité. Ce serait quand même dommage pour ce petit bonhomme très débrouillard de ne pas poursuivre ce qu'il vient d'entamer. Si l'école concernée ne peut pas accueillir cet enfant, n'est-il pas possible de l'inscrire exceptionnellement dans une autre école ?

Je crois que dans le texte pour les dérogations , il est question du fait que l'accueil ne peut se faire dans l'école de rattachement .

Je cherche cà de suite.

J'édite :

j'ai trouvé ce texte dans la partie participation fincancière des communes en cas de dérogation

A-6-4-3-5 Cas particuliers

Cas où la commune de résidence ne dispose pas d'une capacité d'accueil

"Est à distinguer la scolarisation à l'école maternelle de celle à l'école élémentaire.

Ecole maternelle

Lorsque la commune de résidence n'a pas d'école maternelle ou de classe enfantine publique, ou que la capacité d'accueil de ses écoles maternelles ne permet pas la scolarisation de tous les enfants d'âge préélémentaire de cette commune, ceux-ci peuvent être accueillis dans la limite des places disponibles dans des écoles d'autres communes.

Dans tous les cas où les enfants auront été accueillis, la commune de résidence devra participer aux charges financières....

Mais ça ne répond pas au problème qui est :

Cet enfant de deux ans doit il obligatoirement être scolarisé ??

A mon avis les municipalités peuvent botter en touche en raison de son âge.

[Petit_Gizmo]

Merci mtl37

[azerty]

J'ai déménagé alors que mon fils était chez les TPS, il n'y a pas eu de souci pour l'inscrire dans sa nouvelle école (même si sa nouvelle maitresse n'était pas enchantée d'avoir un eleve de plus ) et il me semble bien qu'on m'avait dit à l'époque qu'on ne pouvait pas interrompre une scolarité commencée et qu'ils seraient obligés de le prendre. Malheureusement je n'ai pas non plus de texte officiel à avancer .

[barbara50]

J'ai déménagé alors que mon fils était chez les TPS, il n'y a pas eu de souci pour l'inscrire dans sa nouvelle école (même si sa nouvelle maitresse n'était pas enchantée d'avoir un eleve de plus ) et il me semble bien qu'on m'avait dit à l'époque qu'on ne pouvait pas interrompre une scolarité commencée et qu'ils seraient obligés de le prendre. Malheureusement je n'ai pas non plus de texte officiel à avancer .

Dans notre école, nous n'avons pas pris les TPS, faute de place, mais un enfant qui déménage arrive, il était à l'école avant l'inspecteur nous a dit qu'on était obligé de le prendre, on n'a pas le droit de déscolariser un enfant qui l'était déjà, ma collégue ne saute pas de joie, mais on peut comprendre.

[dada]

Je confirme, on ne peut pas interrompre une scolarité déjà commencée c'est ce que j'ai appris en stage de directeur,donc normalement l'école d'accueil à obligation de prendre cet éléve , par contre je n'ai pas trouvé le texte...

[Petit_Gizmo]

Merci pour ces informations.

Je conseille donc à la famille d'insister fortement auprès de la nouvelle école et si besoin, de prendre contact avec l'inspection ?

[pike]

IL faut voir aussi si la nouvelle école accueille ou non les 2 ans, toutes ne le font pas et c'est peut etre pour ça qu'ils ne veulent pas le prendre.

[dada]

IL faut voir aussi si la nouvelle école accueille ou non les 2 ans, toutes ne le font pas et c'est peut etre pour ça qu'ils ne veulent pas le prendre.

Le problème c'est que même si c'est le cas, normalement cette école est dans l'obligation de prendre l'élève...Il faudrait vraiment qu'on trouve le texte