Aller au contenu

Mutations interdépartementales...


Messages recommandés

Posté(e)

Juste une petite vérification : si on fait une demande sans séparation de conjoint, on n'a aucun document à fournir, c'est bien ça? :)

Ensuite, j'ai du mal à tout comprendre. Pour les permuts de l'an prochain (donc novembre 2007), pour avoir un an de séparation, il faudra justifier d'une séparation au 1er janvier 2007, c'est ça? Je n'y comprends rien :(

Merci pour votre aide! :)

  • Réponses 1,5k
  • Created
  • Dernière réponse

Membres les plus actifs

  • dede64

    257

  • Sundy

    114

  • lilie2fr

    86

  • mister_cocktail

    66

Membres les plus actifs

Posté(e)
Juste une petite vérification : si on fait une demande sans séparation de conjoint, on n'a aucun document à fournir, c'est bien ça? :)

Ensuite, j'ai du mal à tout comprendre. Pour les permuts de l'an prochain (donc novembre 2007), pour avoir un an de séparation, il faudra justifier d'une séparation au 1er janvier 2007, c'est ça? Je n'y comprends rien :(

Merci pour votre aide! :)

Je crois que nous sommes deux !

Il me semble pour prouver la séparation il te faudra le certificat de ton Pacs ;) et du moment où il est établi le Pacs il compte :)

Heu suis-je claire ?

Posté(e)

Je ne suis pas pacsée, et je me marie en août 2007. Je ne pensais pas que ça serait trop tard <_<

Posté(e)
Je ne suis pas pacsée, et je me marie en août 2007. Je ne pensais pas que ça serait trop tard <_<

C'est abusé je trouve ! Tu devrais te renseigner non ?

Posté(e)

Oui, je vais me renseigner :) Mais où? Les syndicats s'y connaissent bien?

Posté(e)

Juno, je sais que ça laisse très peu de temps mais les syndicats de mon département ont été très clairs: il faut être pacsé ou marié au plus tard au 1er janvier 2007 pour bénéficier des points de rapprochement de conjoint.... Ton mariage interviendra donc "trop tard"... Je te conseille, si tu le peux car il reste peu de temps de te pacser avant le 1er janvier 2007.... Car déjà cette année tu ne bénéficiera que des points de séparation (150) pas d'années civiles écoulées (car incomplète depuis le pacs puisqu'on parle de 2006). donc fais le au moins pour ces points là et puis aussi pour bénéficier de la bonif de 50 points pour une année COMPLETE (c'est important car seules les années complètes comptent...) pour l'an prochain si besoin.

Renseigne-toi vite ;)

Posté(e)

:o

Mais il faut aussi que je me renseigne sur le statut très particulier de mon futur mari (gloups, comme c'est marrant de dire ça :P) qui est intermittent du pestacle.

Qui peut me renseigner? Les syndicats?

Merci, dede64 :)

Posté(e)

Je dirais les syndicats oui. je sais que sur le forum il y en a d'autres concernés par cette situation (*elie* si je ne me trompe pas?! sinon toutes mes excuses!! :blush:): je crois qu'il faut que tu mettes en 1er département, pour avoir les points de rapprochement, le lieu où ton conjoint a sa principale activité... mais à confirmer par un syndicat ;). De plus chaque situation quand le conjoint est intermittent peut être différente donc explique bien comment cela se passe dans sa profession et où il travaille etc...

Posté(e)

Yop!

Oui oui je suis là...c'est bien moi!!! Dede64 sait vraiment tout... C'est incroyable...!

Alors, Juno, c'est moi qui suis à fond sur les intermittents du spectacle...

Quelles sont tes questions? Normalement je pourrai répondre à un peu tout là-dessus...

N'hésite pas à me contacter par le forum, en message privé si tu veux ; on peut même s'appeller si c'est super urgent...et j'ai bien peur pour toi que ce le soit...

Bonne soirée... (J'suis encore là un bout de temps si tu veux...!)

xxx

Posté(e)

Je viens de te répondre... et j'ai oublié de te préciser que OUI je connais une intermittente... : ma copine!

Posté(e)

Youhou...!

Un petit message pour dire que j'avais reçu l'accusé de réception...

C'est tout...

Bon week-end!

xxx

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.
  • En ligne récemment   0 membre est en ligne

    • Aucun utilisateur enregistré regarde cette page.

×
×
  • Créer...