Roserouge100 Posté(e) 13 janvier 2008 Posté(e) 13 janvier 2008 Quand peut on parler de responsabilité pénale ? Quand on a volontairement frappé un enfant ?
sandy15 Posté(e) 13 janvier 2008 Posté(e) 13 janvier 2008 Oui, par exemple. Si tu portes volontairement atteinte à l'intégrité physique de l'enfant, on rentre dans la responsabilité pénale. C'est aussi le cas en situation de négligence ou d'imprudence grave : par exemple, un défaut de surveillance dans la cour ayant entraîné une blessure avec conséquences graves pour l'enfant, voire son décès. Mais il faut savoir que la responsabilité pénale est très rarement engagée, la plupart des cas entrent dans le cadre de la responsabilité civile. Il y a des dossiers pas mal à fait à ce sujet sur le site de la Maif
Roserouge100 Posté(e) 14 janvier 2008 Posté(e) 14 janvier 2008 Oui, par exemple. Si tu portes volontairement atteinte à l'intégrité physique de l'enfant, on rentre dans la responsabilité pénale.C'est aussi le cas en situation de négligence ou d'imprudence grave : par exemple, un défaut de surveillance dans la cour ayant entraîné une blessure avec conséquences graves pour l'enfant, Merci pour toutes ces infos ! Malheureusement un enfant peut mourir devant nous même si on est à son poste de surveillance, si jamais l'enfant fait une mauvaise chute (tchite prière pour que ça n'arrive jamais !!) Sur la classe.fr aussi ils vendent un hors série sur les accidents à l'école, je voulais l'acheter, après je me suis dis que j'allais trop me prendre la tête avec :
sandy15 Posté(e) 14 janvier 2008 Posté(e) 14 janvier 2008 C'est vrai, mais dans ce cas ta responsabilité n'est pas engagée puisqu'il n'y a pas de défaut de surveillance
Maoria Posté(e) 14 janvier 2008 Posté(e) 14 janvier 2008 Oui, par exemple. Si tu portes volontairement atteinte à l'intégrité physique de l'enfant, on rentre dans la responsabilité pénale.C'est aussi le cas en situation de négligence ou d'imprudence grave : par exemple, un défaut de surveillance dans la cour ayant entraîné une blessure avec conséquences graves pour l'enfant, Merci pour toutes ces infos ! Malheureusement un enfant peut mourir devant nous même si on est à son poste de surveillance, si jamais l'enfant fait une mauvaise chute (tchite prière pour que ça n'arrive jamais !!) Sur la classe.fr aussi ils vendent un hors série sur les accidents à l'école, je voulais l'acheter, après je me suis dis que j'allais trop me prendre la tête avec : Dans mon département c'est arrvé à un collègue de maternelle : la petite avait une malformation cardiaque et a fait un malaise en motricité ete st décédée ... :-S
Roserouge100 Posté(e) 15 janvier 2008 Posté(e) 15 janvier 2008 Oui, par exemple. Si tu portes volontairement atteinte à l'intégrité physique de l'enfant, on rentre dans la responsabilité pénale.C'est aussi le cas en situation de négligence ou d'imprudence grave : par exemple, un défaut de surveillance dans la cour ayant entraîné une blessure avec conséquences graves pour l'enfant, Merci pour toutes ces infos ! Malheureusement un enfant peut mourir devant nous même si on est à son poste de surveillance, si jamais l'enfant fait une mauvaise chute (tchite prière pour que ça n'arrive jamais !!) Sur la classe.fr aussi ils vendent un hors série sur les accidents à l'école, je voulais l'acheter, après je me suis dis que j'allais trop me prendre la tête avec : Dans mon département c'est arrvé à un collègue de maternelle : la petite avait une malformation cardiaque et a fait un malaise en motricité ete st décédée ... :-S Ouh là, là aïe c'est quoi la suite, qu'est-ce qui s'est passé pour cette collègue ?
Fanoue Posté(e) 15 janvier 2008 Posté(e) 15 janvier 2008 Bonsoir à tous,Bon alors ça va mieux! Donc jeudi matin j'ai rencontré le père, j'arrive dans le bureau de la directrice, je lui dis bonjour, il me jette à peine un regard et ne prend même pas la peine de me répondre! Ensuite la directrice lui a expliqué ce qui s'était passé, en disant qu'on ne pouvait pas deviner que le bras était cassé, j'ai appuyé ses propos, mais le père ne voulait rien entendre. Ensuite l'inspecteur appelle et la directrice lui passe le père. L'inspecteur essaie de lui faire entendre raison, mais le père monte en pression. Il dit qu'il ne déboursera pas un centime car il n'a que 1200 euros pour élever 3 gosses, que c'était de la "non assistance à personne en danger", mais qu'il mettra tout son argent si il faut pour trainer cette affaire devant les tribunaux... L'inspecteur lui dit qu'en fait il fait ça pour l'argent et alors là le père n'a pas du tout apprécié, il a commencé à mal parler à l'inspecteur, à être vulgaire... Bref ensuite le père quitte le bureau énervé, moi je me sentais très mal de voir qu'il restait campé sur ses positions. Je remonte en classe et une demi heure plus tard l'inspecteur arrive et demande à me parler. Il m'a tout de suite rassurée en disant que je n'avais pas commis de faute professionnelle, que j'étais protégée par la loi. Il fait son rapport et me dit qu'il allait calmer cet "excité". Il m'a dit que des histoires comme celles-ci beaucoup de collègues en avaient connues, que lui-même en avait eu, que ça m'arriverait certainement encore, mais il comprenait que ce n'est pas du tout facile à gérer quand on débute. Il a ajouté que s'il portait plainte c'est l'Etat qui se substitue à l'enseignant. Me voilà rassurée! En plus un doute subsiste sur l'état du bras car le père est venu sans certificat, soi disant que l'hôpital n'a pas voulu en faire. Le gamin était présent et il n'avait pas l'air traumatisé. Donc on verra mais je vais déjà pouvoir passer des vacances l'esprit plus serein! Encore merci pour vos réponses! Bonnes vacances! Et bien quelle bonne nouvelle ce matin (tardive mais bonne) Chapeau à ton inspecteur
nach Posté(e) 15 janvier 2008 Posté(e) 15 janvier 2008 pour ma part, j'ai eu le cas avec mon fils : l'année de sa MS, sortie dans une ferme. Il part le matin et reviens le soir, je le récupère vers 19h avec des difficultés pour respirer. Sur le coup je n'ai pas bien compris, aucun de mes enfants n'était asthmatique et je n'ai jamais assisté à une crise... donc j'appelle le médecin qui me dit de venir (1/4 d'heure de route). Sur le trajet, j'étais de + en + inquiète car il respirait de plus en plus mal. Bref, ventoline, cortisone, oxygène, on n'a jamais su exactement ce qu'il avait eu, mais ce qui est sur c'est qu'il nous a fait bien peur et au toubib aussi qui a mit un temps fou pour lui faire retrouver une respiration normale et l'a gardé en surveillance. Si son cas avait été pris rapidement cela aurait été enrayé très vite mais là... en plus cela a été une journée de soufrance pour mon petit bout, vous vous rendez compte : 8 h avec du mal à respirer ! Je n'ai rien dit à l'instit, mais je n'en pense pas moins...à aucun moment elle n'a cherché à me contacter dans la journée pour me prévenir. En plus, elle est rentré chez elle le soir dès la descente du bus comme si de rien était, sans même attendre que j'arrive, en laissant mon fils à l'ATSEM (je suis arrivée 5 mn + tard). Si son état avait empiré dans la journée, je l'aurais récupéré comment ? mort ? Actuellement, je n'ai plus aucune confiance en elle, et certaines de ses attitudes m'ont confirmé sur son coté trop laxiste pour certaines choses importantes. Je ne me considère pas comme quelqu'un de Chi... (la preuve je ne lui ai rien dit, et il ne me serait même pas venu à l'idée de porter plainte ou d'en parler au maire ou IEN). De plus j'ai tendance à être très tolérante : tout le monde peut se tromper surtout dans les cas que vous avez décrits de chute et fracture, mais là, c'est autre chose : c'était visible et appréciable en terme de gravité, donc je ne dis rien, mais je ne pardonne pas ! Ai-je tord ? Cette année ma fille aurait du rentrer avec elle en PS, mais elle , elle est asthmatique depuis ses 6 mois, et je ne l'ai pas scolarisée : aucune confiance ! et l'année prochaine je ne sais pas non plus : je crois que je vais attendre qu'elle soit en GS avec une autre enseignante ! Chat échaudé.............
mamiebrossard Posté(e) 16 janvier 2008 Posté(e) 16 janvier 2008 Sans vouloir excuser cette instit, peut-être que ton tit bout était dans le groupe de l'atsem ou d'un parent qui ne lui a pas parlé de ce problème (certes, je pense qu'il y a des moments dans la journée où elle pouvait s'en apercevoir mais lors d'une sortie on est souvent pas mal pris par plein de petites choses) ou bien ton enfant ne s'est peut-être pas plaint ! Tu ne lui as rien dit et je pense que c'est un tort car si jamais elle s'en était vraiment rendu compte et n'a rien dit, je pense qu'il aurait été bon qu'elle se rende compte que c'était un gros problème et que cela aurait pu être grave !
Charivari Posté(e) 16 janvier 2008 Posté(e) 16 janvier 2008 Oui, Nach, je trouve qu'il y a une grosse différence entre "dire" et "porter plainte". Autant, évidemment, ça me révolte de voir que les parents portent plainte pour des accidents du type de ce qui est arrivé à Cuentine, autant je trouve qu'il faut savoir "dire", même si on sait que ce ne sera pas facile à entendre. C'est important de "dire" plutôt que de ruminer. Ca permet d'éclaircir les choses. Peut-être qu'elle t'aurait dit pourquoi elle ne s'était rendu compte de rien, peut-être qu'elle aurait réalisé sa bévue et se serait excusée et serait plus vigilante maintenant (et tu aurais plus confiance) C'est ça qui est triste. On a l'impression qu'on a du mal à communiquer, en tant que parents, avec les enseignants de nos enfants. Il faut qu'on apprenne à trouver une troisième voie entre "ne rien faire - ne rien dire" pour ne pas vexer, et "porter plainte à la gendarmerie", quand même... C'est d'autant plus dur quand on est enseignant soi même.
nach Posté(e) 16 janvier 2008 Posté(e) 16 janvier 2008 vous avez parfaitement raison l'une et l'autre : Mea culpa !! je suis quelqu'un de très longue à se mettre en colère, mais quand je le suis, j'explose et j'ai alors tendance à dire des choses qui dépassent ma pensée. J'évite donc, quand je sens que je suis limite , d'entrer dans une discussion : en gros soyons clair, je fuis (ooouuuh ! c'est pâââs bien ! ) Et là, c'est ce que j'ai fait, étant sous le choc !! Pour répondre à mamie brossard, mon fils ne risquait pas de se plaindre : il respirait tellement mal, qu'il ne pouvait même plus parler : il utilisait le moindre souffle pour respirer uniquement (et je n'exagère pas ). quand à ne pas s'en apercevoir il aurait fallu être sourd (tellement sa respiration était sifflante) et aveugle. De plus, elle le savait puisqu'elle m'a demandé de ses nouvelles ensuite, et qu'elle m'a dit l'avoir vu mais sans se rendre compte du pb (là, j'ai halluciné)et en avouant que de toute façon cela aurait remis la sortie en cause et qu'elle ne le voulait pas pour les autres enfants (je ne savais pas qu'à l'EN on avait droit à un % de perte comme à l'armée.... ) Quand je dis que je ne lui en ai pas parlé, c'est un peu faux, puisqu'à cette occasion nous avons abordé le sujet, mais je voulais dire par là qu'à aucun moment (j'en suis convaincu) elle n'a soupçonné que j'étais en colère après elle ! et c'est là mon erreur : à vouloir la ménager et à ne pas savoir comment aborder le sujet de peur qu'elle le prenne mal et ne me prenne en "grippe", (et surtout mon fils...) j'ai laissé cette rancoeur s'installer. Je suis fautive je le reconnais, mais n'est-ce pas plutôt la faute de cette sale ambiance qu'il y a entre profs et parents où les uns se sentent agressés à la moindre remarque (ou leur compétences remises en question) et les autres sont divisés en 2 groupes : ceux qui agressent ou portent plainte pour un oui ou un non, et ceux qui n'osent rien dire de peur d'être catalogués dans les premiers .... Qu'est-ce que c'est compliqué de communiquer avec un enseignant....
Charivari Posté(e) 17 janvier 2008 Posté(e) 17 janvier 2008 Je suis fautive je le reconnais, mais n'est-ce pas plutôt la faute de cette sale ambiance qu'il y a entre profs et parents où les uns se sentent agressés à la moindre remarque (ou leur compétences remises en question) et les autres sont divisés en 2 groupes : ceux qui agressent ou portent plainte pour un oui ou un non, et ceux qui n'osent rien dire de peur d'être catalogués dans les premiers ....Qu'est-ce que c'est compliqué de communiquer avec un enseignant.... En tous cas je suis comme toi... j'ai du mal à dire, et je rumine
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