Brigade dans le 13???

[ptitemanou]

salut à toutes et tous

je fais remonter un peu ce post.... en fait je cherche le montant de l'ISSR.

fut un temps j'avais un document avec le barème kilométrique et impossible de remettre la main dessus ni de le trouver sur le site de l'IA....

voilà si quelqu'un aurait un lien..

merci

[celine1405]

Alors moi j'ai une info donnée par mon IEN...Il paraît que maintenant le traitement de notre ISSR sera fait automatiquement de façon informatique (logiciel Aria) Elle nous a dit de ne plus envoyer les feuilles (mais de les faire et les garder chez nous au cas où ça n'aurait pas marché)

Avez-vous eu cette info aussi ?

[noiramino]

On a eu cette info lors de la réunion de brigades, mais il y a du retard dans le lancement d'Aria donc jusqu'en novembre on doit continuer à remplir les fiches ...

Voici le mail que ma circo m'a envoyé :

Mesdames, mesdemoiselles,

Une note de Monsieur l'Inspecteur d'Académie vient de nous parvenir nous

précisant que l'application ARIA destinée au traitement des frais de

déplacement ne sera finalement opérationnelle qu'au mois de novembre.

D'ici là, il vous faudra donc continuer à renseigner vos états "papier"

et les faire signer par les directeurs d'école avant de nous faire

parvenir vos deux exemplaires.

Les directeurs d'école en sont avertis et vous en parleront probablement

aussi.

Nous espérons que d'ici à novembre, la procédure sera simplifiée.

[celine1405]

Merci pour cette précieuse info !! Notre IEN n'a pas relayé l'info

Je continue donc d'envoyer les versions papier.

[clochette13112]

Bonjour brigades du 13 : vous est-il arrivé de faire des remplacements sur une circo autre que celle sur laquelle vous êtes rattachée??

Merci!

[chamalo04]

Bonjour brigades du 13 : vous est-il arrivé de faire des remplacements sur une circo autre que celle sur laquelle vous êtes rattachée??

Merci!

Oui !

J'ai été brigade sur la circo de Marseille 15 il y a 2 ans, et j'ai effectué un remplacement dans une école de la circo de MArseille 12 !

[aleenas]

pour ma part brigade depuis 2 ans, j'ai toujours effectué un remplacement dans ma circo mais j'ai déjà pris le relais un remplaçant qui n'était pas de la circo car il n'y avait personne à ce moment là de disponible.

j'ai une question: vous est-il déjà arrivé de ne pas avoir de frais de déplacement parce-que vous faisiez un remplacement longue durée?

[celine1405]

Oui j'ai toujours eu mes indemnités, même l'an dernier avec un remplacement qui a duré du 13 septembre au 20 juin non stop

[clochette13112]

Le logiciel Aria fonctionne-t-il??

[celinette13]

Aleenas, je me pose la même question que toi, j'ai vu la secrétaire de mon IEN qui m'a dit que mon remplacement risquait d'être à l'année et qu'elle m'appelerait lorsque ce serait sur pour m'avertir qu'on me supprimerait mes frais de déplacements..change-t-on d'intitulé de poste à ce moment là? si je reste brigade sans les frais, est ce légal? ou est ce que je v avoir une affectation provisoire à l'année sur ce psote?

celine1405, je pense que tu as pu avoir les frais de déplacement car tu n'as pas fait l'année complète, il t'a manqué le début de la rentrée..

[celine1405]

Oui Célinette13, c'est vrai que je n'avais pas commencé le jour de la rentrée. Mais lors de notre réunion brigades, un collègue a posé la même question que toi à notre IEN qui a répondu que oui on les touchait même si c'était dés la rentrée et pour l'année. Je pense qu'elle se trompe car sur la circulaire officielle apparemment ils disent le contraire (tape ISSR sur Google tu dois pouvoir trouver)

Sinon pour ARIA, j'ai préféré envoyer les feuilles manuellement...on sait jamais vu qu'apparemment ce n'est pas encore opérationnel.

[celinette13]

Texte de référence : Décret n°89-825 du 9 novembre 1989, ici

Définition

L’ISSR est censée compenser les frais supplémentaires (notamment de déplacement) mais aussi la charge de travail accrue (en termes de flexibilité) engendrés chez les personnels enseignants effectuant des tâches de remplacement. Selon le décret, ce sont des indemnités versées aux « personnels titulaires et stagiaires qui sont nommés pour assurer, dans le cadre de la circonscription académique, conformément à leur qualification, le remplacement des fonctionnaires appartenant aux corps enseignants, d’éducation ou d’orientation » (décret n°89-825, article 1).

Pour quel type de remplacement sont-elles dues ?

L’I.S.S.R. est due pour tous les remplacements de courte ou moyenne durée effectués hors de l’établissement de rattachement de l’intéressé, c’est-à-dire pour tous les remplacements d’une durée inférieure à l’année scolaire (quand bien même débuteraient-ils le 1er septembre). Le décret n°89-825 (article 2) stipule en effet que « l’affectation des intéressés au remplacement continu d’un même fonctionnaire pour toute la durée d’une année scolaire n’ouvre pas droit au versement de l’indemnité ». Dans ces conditions, on comprend aisément pourquoi il faut être extrêmement vigilant en début d’année scolaire à ne pas être affecté par un arrêté antidaté : lire ici

Puis-je prétendre à des indemnités de transport supplémentaires pour mon remplacement si je perçois déjà l’I.S.S.R. ?

Non. Le décret n°89-825 (article 5) stipule que « l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement prévue par le présent décret est exclusive de l’attribution de toute autre indemnité et remboursement des frais de déplacement alloués au même titre ». Autrement dit, on ne peut pas demander le remboursement de ses frais de transport si on a déjà droit à l’I.S.S.R. au titre de ce même remplacement.

L’I.S.S.R. est-elle imposable au titre de l’impôt sur le revenu ?

Non. L’I.S.S.R. constitue une indemnité non imposable sur le revenu (sauf si l’on demande le calcul de ses impôts sur le revenu aux « frais réels »).

Comment l’I.S.S.R. est-elle calculée ?

L’I.S.S.R. est calculée « journalièrement » en fonction d’un montant dépendant de la distance séparant les établissements de rattachement et d’exercice, pour les jours effectifs de remplacement effectués au cours de chaque mois. Il n’en fut pas toujours ainsi : autrefois, tout TZR « ayant droit » percevait l’ISSR 7 jours sur 7, dimanche compris ! Les conditions d’indemnisation se sont progressivement durcies jusqu’à la situation actuelle, l’administration s’appuyant sur plusieurs jurisprudences pour réinterpréter la règle en défaveur des collègues.

Tableau récapitulatif : montant de l’ISSR au 01/07/2010

Le calcul de cette distance se fait par « Via Michelin » (ici) en demandant le « trajet le plus court » entre l’adresse du lycée de rattachement et celle du lycée d’exercice. Distance entre le lieu de la résidence administrative et le lieu où s’effectue le remplacement Taux de l’indemnité journalière par remplacement effectué Moins de 10 km 15,20 € De 10 à 19 km 19,78 € De 20 à 29 km 24,37 € De 30 à 39 km 28,62 € De 40 à 49 km 33,99 € De 50 à 59 km 39,41 € De 60 à 80 km 45,11 € Par tranche de 20 km supplémentaire 6,73 €

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