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Sawyer

Le chantage au remplacement

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Sawyer

Bonjour,

Je suis brigade en remplacement long depuis le mois d'octobre sur une classe de ce2 cm1 dont la situation est spéciale :

- La titulaire du poste (à titre provisoire) n'est jamais venue car en arrêt maladie depuis la rentrée (appelons la "Mme truc") .... Une brigade était donc sur ce poste en remplacement en période 1, puis est partie en congé mater pendant les vacances de la TOussaint. J'ai donc pris la suite, et officiellement je remplace Mme Truc jusqu'au 6/02 ....

Madame truc ayant prolongé son arrêt, elle passe en congé longue maladie et son poste redevient donc aujourd'hui vacant ....

Ma gestionnaire m'appelle donc pour me proposer soit de rester mais sans l'ISSR, soit de quitter ce remplacement le 1er mars....

N'acceptant pas ce chantage douteux j'ai clairement dit que je quitterais le remplacement....

Au delà du problème de la continuité pour les élèves (puisque apparemment, le fait que 3 personnes se succèdent dans l'année ne semble pas gêner l'IA) ... je m'interroge sur le but de cette manœuvre ....

Si c'est pour économiser c'est pas une super idée puisque je vais peut être être envoyé plus loin et donc toucher plus d'ISSR que sur ce remplacement ...

Je ne comprends pas qui va être mis sur ce poste (en mars tout le monde a déjà un poste non ?....Et si c'est pour remettre un brigade ça ne sert à rien) Ce n'est pas la première fois que j'assiste à ce type de situation dans mon département, mais là, étant directement concerné ça m'interroge encore plus ....

Avez -vous déjà eu connaissance de ce genre de situation ??

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primaël

Il me semble qu'ici c'est pareil : sur un remplacement 'à l'année', les remplaçant ne touchent pas d'indemnités (je crois que c'est à partir d'un certain nombre de semaines), cela devient leur école 'officielle'.

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aurelie29bzh

Bonsoir,

Dans l'école où je suis actuellement, il y a eu un situation identique ou presque. La ZIL qui effectuait le remplacement a eu une proposition comme la tienne. Soit elle restait sans indemnités soit on mettait un PES qui n'avait pas encore de classe. Elle a accepté de rester.

De même il y a 2 ans pour une collègue qui faisait un remplacement en CLIS... (mais à ce moment là pas encore de PES donc je ne sais pas qui aurait fait ce remplacement)

Peut-être que le remplaçant rattaché à l'école sera libre en mars et donc sera mis sur ce poste, du coup sans indemnités....

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sgorre

Je ne suis pas très au fait de ce genre de pratique : l'an dernier, brigade, je suis restée de février à juin dans une école, j'ai eu mes frais de déplacements et cette année, un collègue sur l'école depuis fin septembre, jusqu'à fin mai, conserve ses indemnités... Et pourtant, les 2 situations sont dans 2 départements différents...

En tout cas, c'est juste dégueu ! Si tu es brigade, tu l'es toute l'année, poste long ou non ! qu'en disent les syndicats ??

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Malakime

Juste pour répondre à ton questionnement: sûrement retour de congé mater ou parental à TP sur le poste, j'ai repris deux fois comme ça en cours d'année.

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badaboum69

Dans le 42 http://sections.se-unsa.org/42/spip.php?article393

"L'IA adjoint a demandé l'avis des syndicats sur la nomination des ZIL quand le poste d'adjoint (ou de poste fractionnés) qu'ils occupent se libère en cours d'année. Le SE-UNSA a demandé que les collègues titulaires remplaçants puissent être interrogés s'ils veulent rester sur le poste (ils perdent alors l'ISSR pendant le reste de l'année) ou s'ils restent remplaçants. Dans ce dernier cas, le poste est alors donné à un surnombre tant qu’il en reste."

Il me semble avoir lu qu'un autre syndicat (snuipp?) était contre ce choix entre le financier et le fait de rester dans une classe et voulaient faire pression auprès de l'IA

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Carinel

bizarre bizarre, dans mon département, quand une personne est en congé longue maladie, le poste ne devient pas vacant et nous les brigades on a les ISSR sauf si le remplacement va de la rentrée de septembre à la fin de l'année (j'ai remplacé il y a 2 ans une collègue qui avait été absente une bonne partie de l'année, elle vient juste de reprendre sur son poste et j'avais touché les ISSR pendant les semaines de mon remplacement)

contacte les syndicats.

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celine1405

Moi l'an dernier j'ai été sur le même poste du 13 septembre au 20 juin et j'ai eu l' ISSR... Concernant la perte des indemnités dans certains cas, nous ça l'est pour les congés parentaux. Si un remplaçant est nommé sur un congé parental il perd ses indemnités. Pour la longue maladie en revanche c'est la 1ère fois que j'entends cela...

Je pense que chaque académie fait sa sauce :ph34r:

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Sawyer
Juste pour répondre à ton questionnement: sûrement retour de congé mater ou parental à TP sur le poste, j'ai repris deux fois comme ça en cours d'année.

C'est n'est pas un retour de congé .......... Le poste vient de passer vacant puisque la personne à TP sur le poste est passée en congé longue maladie depuis quelques jours ...

(de toutes façons même les collègues en congé mater/parental ont dû participer au mouvement en 2011 et avoir un poste .... ??....)

Et je ne suis pas sur ce remplacement depuis le début de l'année mais seulement depuis la période 2 ... De plus cela m'étonnerait qu'il y ait encore des collègues en surnombre à ce stade de l'année.

Ma gestionnaire m'a vaguement parlé de "personnes dans le sud du département qui attendent (?) un poste ..." ... Enfin j'attends l'info officielle et je vais voir l'IEN jeudi et mon syndicat la semaine prochaine pour éclaircir ca ....

Ce qui me débecte c'est qu'il y a deux ans dans mon ancienne école, une collègue brigade en remplacement toute l'année a eu le droit au même chantage vers le mois de décembre ... elle a refusé de rester sans l'ISSR et finalement ils l'ont quand même laissé sur le poste avec l'ISSR ! C'était juste un genre de coup de" bluff "pour voir si elle accepterait de gagner moins ... Tout ça pour économiser quelques sous mais finalement l'intérêt de la classe passe loin derrière ....

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ptitelolo

Effectivement, chaque département doit faire à sa sauce... l'année dernière j'ai été sur le même remplacement de novembre à la fin de l'année scolaire et j'ai conservé mes ISSR.

Effectivement, peut-être qu'ils te "testent" comme ta collègue il y a deux ans ... :ph34r:

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genevièveT

Y a-t-il toujours des jeunes enseignants en prolongation de stage pour congés mater ou maladie en cours de formation, ou bien pour non validation de la formation ? Quand j'étais à l'IUFM, cela existait et ces personnes arrivaient sur les postes en cours d'année; elles pouvaient ainsi prendre la place de brigades. C'est peut-être le cas ?

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genevièveT

Quant aux tentatives d'économies sur les indemnités de déplacements ou sur les ISSR, l'ia35 est coutumière de ce genre de pratiques. J'en ai fait les frais pendant deux ans!!

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Malakime

Juste pour répondre à ton questionnement: sûrement retour de congé mater ou parental à TP sur le poste, j'ai repris deux fois comme ça en cours d'année.
C'est n'est pas un retour de congé .......... Le poste vient de passer vacant puisque la personne à TP sur le poste est passée en congé longue maladie depuis quelques jours ...
Retour de congé parental, pas forcément participé au mouvement. Dans mon cas j'avais un poste à TP mais il m'ont mise ailleurs au retour. Retour de congé mater possible aussi, deux mi temps par exemple. J'avais perdu mon poste car temps partiel et mobile incompatible. Bref ils trouveront..

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Mirobolande

Il me semble qu'ici c'est pareil : sur un remplacement 'à l'année', les remplaçant ne touchent pas d'indemnités (je crois que c'est à partir d'un certain nombre de semaines), cela devient leur école 'officielle'.

C'est faux. J'étais en remplacement sur un congé mater puis congé parental à partir du 3 novembre, j'ai touché les ISSR toute l'année.

Le texte officiel dit qu'on ne touche pas les indemnités si on commence le remplacement le jour de la rentrée; le lendemain, tu les touches toute l'année; or, Sawyer, tu as commencé ton remplacement en octobre, et non, un poste ne devient pas vacant en cours d'année.

J'ai eu le cas d'une collègue brigade qui a eu un poste en cours d'année pour remplacer une collègue qui s'est retrouvée en congé longue maladie, elle a touché ses indemnités toute l'année. Le problème s'est posé différemment en septembre, à la rentrée, et on lui a demandé si elle souhaitait le poste (mais sans ISSR). Elle a accepté parce que ça l'arrangeait (classe sympa, pas trop loin de chez elle).

Ta hiérarchie n'est peut-être pas au courant des textes (ou l'interprète à sa sauce).

J'ai la photocopie du texte dans mon porte-vues spécial remplacement, je t'en donne les références si tu veux, et appuie-toi dessus pour ne pas te laisser mener par le bout du nez.

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alexdutilleul

Y a-t-il toujours des jeunes enseignants en prolongation de stage pour congés mater ou maladie en cours de formation, ou bien pour non validation de la formation ? Quand j'étais à l'IUFM, cela existait et ces personnes arrivaient sur les postes en cours d'année; elles pouvaient ainsi prendre la place de brigades. C'est peut-être le cas ?

c'est mon cas, je suis T1, je reprends après un congé mater, et affectée MAD d'une circo donc ZIL en attendant qu'un poste se libère, mais je me disais justement que je ne voyais pas comment un poste pouvais se libérer maintenant?

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genevièveT

c'est mon cas, je suis T1, je reprends après un congé mater, et affectée MAD d'une circo donc ZIL en attendant qu'un poste se libère, mais je me disais justement que je ne voyais pas comment un poste pouvais se libérer maintenant?

Je me demandais si cela existait toujours avec la nouvelle "formation".

Peut-être peux tu avoir un remplacement de congé mater, ou un congé long, ... y a pas mal de possibilités tout au long de l'année.

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alexdutilleul

ah oui d'accord, mais dans ce cas, ce sera un remplacement long, pas une affectation provisoire?

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genevièveT

Tout à fait, il peuvent ainsi t'employer comme ZIl sur des remplacements courts pour le moment puis comme brigade ensuite s'il te trouve un remplacement long. Attention, dans les deux cas tu as le droit aux indemnités.

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snudiFO31

Dans le 42 http://sections.se-u....php?article393

"L'IA adjoint a demandé l'avis des syndicats sur la nomination des ZIL quand le poste d'adjoint (ou de poste fractionnés) qu'ils occupent se libère en cours d'année. Le SE-UNSA a demandé que les collègues titulaires remplaçants puissent être interrogés s'ils veulent rester sur le poste (ils perdent alors l'ISSR pendant le reste de l'année) ou s'ils restent remplaçants. Dans ce dernier cas, le poste est alors donné à un surnombre tant qu’il en reste."

Il me semble avoir lu qu'un autre syndicat (snuipp?) était contre ce choix entre le financier et le fait de rester dans une classe et voulaient faire pression auprès de l'IA

Effectivement tous les syndicats ne sont pas d'accords sur ce point (et sur beaucoup d'autres mais la question n'est pas là ;)).

A FO, nous considérons que le remplaçant n'a pas à choisir entre rester sans indemnités ou partir. A partir du moment où c'est bien un remplacement qu'il effectue, il doit continuer de toucher sa prime. Ceci se rajoute au fait que pour la continuité pédagogique, il est parfois bon pour tous qu'il reste sur le remplacement se prolonge... Cela est donc tout à fait paradoxal qu'on l'incite à partir en lui supprimant les indemnités.

Je vous invite à contacter votre section syndicale départementale car d'un département à l'autre, la règle n'est pas forcément la même. Nous avons eu ici le cas d'un ZIL resté toute l'année sur un remplacement (du 1er au dernier jour), qui a touché ISSR (bienveillance de l'administration même s'il a quand même fallu négocier cela) + prime ZEP pleine (pas seulement les jours travaillés)+ NBI CLIS après que nous ayons défendu son dossier. J'en parlais dans le topic sur la NBI CLIS et je suis à votre disposition pour tout renseignement.

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Sawyer

Merci SNUDI FO 31 ... En effet je vais mercredi à l'AG de mon syndicat (SNUDI FO 35 :D) et je compte bien en toucher un mot ...

Après je ne suis pas spécialement attaché à la classe dans laquelle j'effectue mon remplacement .... C'est plutôt sur la forme que ça ma gêne ... Et en effet pour la continuité c'est pas idéal ...Déjà 3 collègues différents sur l'année ...

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Goëllette

Il me semble qu'ici c'est pareil : sur un remplacement 'à l'année', les remplaçant ne touchent pas d'indemnités (je crois que c'est à partir d'un certain nombre de semaines), cela devient leur école 'officielle'.

C'est faux. J'étais en remplacement sur un congé mater puis congé parental à partir du 3 novembre, j'ai touché les ISSR toute l'année.

Le texte officiel dit qu'on ne touche pas les indemnités si on commence le remplacement le jour de la rentrée; le lendemain, tu les touches toute l'année; or, Sawyer, tu as commencé ton remplacement en octobre, et non, un poste ne devient pas vacant en cours d'année.

J'ai eu le cas d'une collègue brigade qui a eu un poste en cours d'année pour remplacer une collègue qui s'est retrouvée en congé longue maladie, elle a touché ses indemnités toute l'année. Le problème s'est posé différemment en septembre, à la rentrée, et on lui a demandé si elle souhaitait le poste (mais sans ISSR). Elle a accepté parce que ça l'arrangeait (classe sympa, pas trop loin de chez elle).

Ta hiérarchie n'est peut-être pas au courant des textes (ou l'interprète à sa sauce).

J'ai la photocopie du texte dans mon porte-vues spécial remplacement, je t'en donne les références si tu veux, et appuie-toi dessus pour ne pas te laisser mener par le bout du nez.

J'ai aussi le texte, celui d'origine, et non la circulaire sortie il y a deux-trois ans et en durcit l'application (voir des sujets proches sur ce forum).

Il s'agit du Décret n°89-825 du 9 novembre 1989 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré http://www.legifranc...ction=rechTexte

Il dit en effet que "

Toutefois, l'affectation des intéressés au remplacement continu d'un même fonctionnaire pour toute la durée d'une année scolaire n'ouvre pas droit au versement de l'indemnité.".

Cependant, je me souviens que le gestionnaire Brigade qui intervient souvent ici avait parlé de la circulaire qui le précise et évoque le moment où un remplacement "court" jusqu'à la fin de l'année et ne donne plus droit à l'ISSR.

J'ai la flemme de rechercher ce soir.

Mais je pense que le SE aurait pu négocier que, pour faciliter la continuité du service, le remplaçant puisse continuer à toucher l'ISSR.

Et dans le cas évoqué, il serait bon de savoir QUI tu remplaces : la titulaire ou bien la brigade ?

Je ne sais pas si ça peut changer la donne mais ça peut être une piste ... :albert:

Tiens-nous au courant.

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Sawyer

Je remplace officiellement la titulaire , c'est ce qui est précisé sur mon ordre de mission ...(même si elle n' a jamais mis les pieds dans la classe une seule fois et que donc dans les faits je remplace la brigade ....)

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Sawyer

Oui je suis titulaire de mon poste de remplaçant (sans e) à titre définitif....

Justement je me demandais quel pouvoir a l'IA pour changer un intitulé de poste en cours d'année .... Je ne sais pas ce qu'il peut légalement faire ou pas ... Enfin j'ai cru comprendre qu'en gros ils avaient toute latitude pour faire ce qui les arrange

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genevièveT

Oui je suis titulaire de mon poste de remplaçant (sans e) à titre définitif....

Justement je me demandais quel pouvoir a l'IA pour changer un intitulé de poste en cours d'année .... Je ne sais pas ce qu'il peut légalement faire ou pas ... Enfin j'ai cru comprendre qu'en gros ils avaient toute latitude pour faire ce qui les arrange

Peut-être peux-tu appeler un syndicat et leur demander ce qu'il pense de cette situation. Ils seront à même de te répondre, voir de te défendre en t'accompagnant à l'IA pour faire entendre et respecter tes droits vis à vis de ton poste.

Je ne pense pas justement qu'il ait toute latitude pour faire ce qu'il veut mais par contre qu'il tente de le faire en pensant que nous sommes persuadés de son bon droit, ça c'est plus probable!

Je sais pas si je suis claire, là ? :unsure:

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Sawyer

Si si .... ca tombe bien je vais à une réunion syndicale ce matin .... Je vous dirai ce qu'il en est ....

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Jane.Howard

Il m est arrivé deux fois de remplacer sur l année entière et j ai toujours touché les indemnités.

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mati333

incroyable de voir les disparités et les différences entre département...je trouve ça un peu injuste

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maped

bizarre bizarre, dans mon département, quand une personne est en congé longue maladie, le poste ne devient pas vacant et nous les brigades on a les ISSR sauf si le remplacement va de la rentrée de septembre à la fin de l'année (j'ai remplacé il y a 2 ans une collègue qui avait été absente une bonne partie de l'année, elle vient juste de reprendre sur son poste et j'avais touché les ISSR pendant les semaines de mon remplacement)

contacte les syndicats.

Ici aussi, c'est comme ça!

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maped

Dans le 42 http://sections.se-u....php?article393

"L'IA adjoint a demandé l'avis des syndicats sur la nomination des ZIL quand le poste d'adjoint (ou de poste fractionnés) qu'ils occupent se libère en cours d'année. Le SE-UNSA a demandé que les collègues titulaires remplaçants puissent être interrogés s'ils veulent rester sur le poste (ils perdent alors l'ISSR pendant le reste de l'année) ou s'ils restent remplaçants. Dans ce dernier cas, le poste est alors donné à un surnombre tant qu’il en reste."

Il me semble avoir lu qu'un autre syndicat (snuipp?) était contre ce choix entre le financier et le fait de rester dans une classe et voulaient faire pression auprès de l'IA

Effectivement tous les syndicats ne sont pas d'accords sur ce point (et sur beaucoup d'autres mais la question n'est pas là ;)).

A FO, nous considérons que le remplaçant n'a pas à choisir entre rester sans indemnités ou partir. A partir du moment où c'est bien un remplacement qu'il effectue, il doit continuer de toucher sa prime. Ceci se rajoute au fait que pour la continuité pédagogique, il est parfois bon pour tous qu'il reste sur le remplacement se prolonge... Cela est donc tout à fait paradoxal qu'on l'incite à partir en lui supprimant les indemnités.

Je vous invite à contacter votre section syndicale départementale car d'un département à l'autre, la règle n'est pas forcément la même. Nous avons eu ici le cas d'un ZIL resté toute l'année sur un remplacement (du 1er au dernier jour), qui a touché ISSR (bienveillance de l'administration même s'il a quand même fallu négocier cela) + prime ZEP pleine (pas seulement les jours travaillés)+ NBI CLIS après que nous ayons défendu son dossier. J'en parlais dans le topic sur la NBI CLIS et je suis à votre disposition pour tout renseignement.

C'est abérrant, toutes ces disparités, c'est complètement injuste. Moi, cette année, je suis sur un poste de zil à 3/4 temps, depuis le début de l'année, donc c'est 0 indemnités.

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Sawyer

Résultat = Une autre personne prend le relais le jeudi du retour des vacances ... Cette personne se retrouve à plus d'une heure de route de chez elle, sans frais de déplacement (puisque pas de statut de brigade) ...et ça fait 3 instits différents sur l'année .... Pour ma part j'ai déjà un nouveau remplacement pour le mois de mars à 10 min à pied de chez moi, donc je ne suis pas à plaindre ...

Selon l'info syndicale que j'ai eu ... Les postes redevenus vacants en cours d'année sont ici automatiquement "re"pourvus (avant il y avait les LC donc je pense que c'était différent) en l'occurence avec quelqu'un qui n'avait aucun statut officiel depuis septembre ....

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