kro007 Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 http://www.ia72.ac-nantes.fr/1363955022986/0/fiche___actualite/ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
trucetmuche Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 http://www.ia72.ac-nantes.fr/1363955022986/0/fiche___actualite/ C'est celle de la Sarthe. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
kro007 Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Exact Au temps pour moi... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
trucetmuche Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Pas de souci. On attend tous avec impatience... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
aleytys Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 J'ai une question, elle a surement déjà été posée, mais impossible de trouver une réponse via le formulaire de recherche. Je demande un inéat pour le VAR, on demande une copie de l'avis d'imposition commune de l'année 2011 pour les couples mariés. Sur la mienne apparait mon ancienne adresse dans les Bouches-du-Rhône, ma demande va t-elle pouvoir être prise en compte pour un rapprochement de conjoint? Ou faut-il absolument l'adresse du conjoint dans le département demandé? Merci. C'est vraiment une prise de tête ces inéats!!! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
kro007 Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 J'ai une question, elle a surement déjà été posée, mais impossible de trouver une réponse via le formulaire de recherche. Je demande un inéat pour le VAR, on demande une copie de l'avis d'imposition commune de l'année 2011 pour les couples mariés. Sur la mienne apparait mon ancienne adresse dans les Bouches-du-Rhône, ma demande va t-elle pouvoir être prise en compte pour un rapprochement de conjoint? Ou faut-il absolument l'adresse du conjoint dans le département demandé? Merci. C'est vraiment une prise de tête ces inéats!!! De toutes façons, lors d'un rapprochement de conjoint, c'est l'adresse de son lieu de travail qui est prise en compte. Maintenant, si tu veux justifier que tu habites dans le Var (si j'ai bien compris...!) ajoute à ton avis d'imposition un autre justificatif de domicile avec l'adresse actuelle. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
trucetmuche Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Ca devait être prémonitoire... C'est sorti en Loire-Atlantique !!!! http://www.ia44.ac-nantes.fr/98351306/0/fiche___pagelibre/&RH=ChDep Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
aleytys Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 J'ai une question, elle a surement déjà été posée, mais impossible de trouver une réponse via le formulaire de recherche. Je demande un inéat pour le VAR, on demande une copie de l'avis d'imposition commune de l'année 2011 pour les couples mariés. Sur la mienne apparait mon ancienne adresse dans les Bouches-du-Rhône, ma demande va t-elle pouvoir être prise en compte pour un rapprochement de conjoint? Ou faut-il absolument l'adresse du conjoint dans le département demandé? Merci. C'est vraiment une prise de tête ces inéats!!! De toutes façons, lors d'un rapprochement de conjoint, c'est l'adresse de son lieu de travail qui est prise en compte.Maintenant, si tu veux justifier que tu habites dans le Var (si j'ai bien compris...!) ajoute à ton avis d'imposition un autre justificatif de domicile avec l'adresse actuelle. Merci. Tu as raison, je vais joindre un justificatif supplémentaire, après tout, on n'est plus à un papier près...c'est tellement écologique toutes ces photocopies à fournir! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
lisalfa Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Bonsoir Quand on nous demande une promesse d'exéat c'est sous quelle forme ? Est-ce le Dasen du département de départ qui le donne directement au département demandé ? Et la fiche de synthèse ? quid ??? Il faudrait la demander à qui ? Merci merci ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
patbel Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Bonjour à tous! Apparemment, dans le département que je demande, il était demandé l' année dernière une "fiche de synthèse individuelle informatisée". Sachant qu il y a aussi une fiche de renseignements qui est déjà inclue dans le dossier, je ne vois pas du tout comment réaliser cette fiche de synthèse. Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer? Merci! Cette fiche est à demander à ton gestionnaire.Dans le 77, la dame responsable de la gestion des ineat/exeat m'a dit qu'elle mettait cette fiche automatiquement dans tous les dossiers ...idem dans le 66, ils ajoutent la fiche dans le dossieridem pour le 45, ils ajoutent également la fiche dans tous les dossiers Bonsoir Quand on nous demande une promesse d'exéat c'est sous quelle forme ? Est-ce le Dasen du département de départ qui le donne directement au département demandé ? oui Et la fiche de synthèse ? quid ??? Il faudrait la demander à qui ? réponse au dessus Merci merci ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
lisalfa Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 Merci Patbel pour ta réponse aussi rapide! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
blandine40 Posté(e) 10 avril 2013 Partager Posté(e) 10 avril 2013 quelqu'un connaît-il les dates de capd pur le 77 , 22,56,29 et 35??? je ne trouve pas.. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'outils de partage
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