Calcul du nombre d'heures travaillées sur l'année

[barbotinne]

Je pense qu'ils te comptent aout à 100% si on regarde la notice des impots que j'ai mise en lien, en dessous le tableau des quotité ils disent qu'il est possible de compter le mois à la plus haute quotité et du 24 aout au 31 aout tu etais à 100%

ou alors on est dans le cas des cadres au forfait ( page 14 du document) il faut que tu compte combien de jours tu as travaillé exactement ( le congé mater comptant comme travaillé ) et si avec la formule jours travaillés /217 * 1820 ça donne 630 on a trouvé la clef

[Nat84]

Bonsoir

Trouvé sur la note de service de l'ia94 http://www.ia94.ac-creteil.fr/personnel/operations-annexes/2012_temps_partiel_complet.pdf

Dixit :

Les différentes quotités de

temps partiel sont calculées sur la base du service à

temps complet qui prévoit un temps de service annuel de 972 heures, organisé en 24

heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves (4 jours) sur 36 semaines et

3 heures hebdomadaires en moyenne annuelle soit 108 heures annuelles

complémentaires. Ces 108 heures annuelles complémentaires sont réparties et

effectuées sous la responsabilité de l’inspecteur de l’éducation nationale de

circonscription.

Donc 972 heures annuelles à 100 % (y compris les 108 heures).

J'ai validé un peu vite : tu peux donc maintenant calculer sur 36 semaines, voir par jour le nombre d'heures (avec prise en compte des 108 heures). Ensuite tu regardes pour toi ce que cela représente en fonction de tes différents temps d'arrêt ou partiel.

Bon courage....

[Nat84]

Mince

Excuse donc faut que je retourne sur ma déclaration car je suis dans le mur !

Merci !!!!

[del20170202]

Faisons le calcul :

- janvier février août (compté à la plus haute quotité d'après ta notice, barbotinne) : 100%

- septembre octobre novembre décembre : 50%

soit 5 mois à 100%

1820 h pour 12 mois à temps plein soit 758 h pour 5 mois. Cela ne colle pas.

[barbotinne]

Donc il reste l'option " cadre au forfait " de la page 14....

[del20170202]

Donc il reste l'option " cadre au forfait " de la page 14....

Oui. En fait je crois que tu as raison, Franjoe devrait contacter son Centre des Impôts si elle a un doute.

[del20170202]

Allez pour le fun (et aussi pour aider Franjoe ) j'ai fait le calcul avec la formule cadre au forfait :

30 jours travaillés à 100% en janvier + 24 en février = 54 jours

30 + 30 + 30 + 30 = 120 jours à 50% en sept-oct-nov-décembre soit 60 jours à 100%

54 + 60 = 114 jours à 100%

formule cadre 114 /217 * 1820 = 956 h

On y est presque mais quand même pas encore tout à fait !!!!!

[barbotinne]

Ah ben j'ai plus d'heures que toi en étant à temps partiel

[barbotinne]

pourquoi 30 jours travaillés en janvier ? pour les cadres au forfait ce sont les jours réellement travaillés qu'il faut prendre

[Franjoe]

Oh la la ! Vous êtes formidables ! Merci d'avoir pris le temps de réfléchir pour moi ! J'ai l'impression que vous avez cherché à résoudre un problème pour le certificat d'études :-)

Ma gestionnaire m'a dit que le 50% correspond à 910 heures (puis dans un autre mail à 950 heures) grrrr. Les 910 correspondraient bien aux 1820 h à temps plein... Mais ça, c'est pour 1 ans à 50 % si j'ai bien compris. Elle me dit aussi que le congé mat compte pour 100% (logique) mais elle n'est pas claire du tout concernant mon congé parental.

Bon, je crois que je vais appeler le centre des impôts et leur poser la question.

En fait, tout ça c'est dans la case "prime pour l'emploi", je n'avais pas précisé. Mais on ne sait jamais, si j'avais le droit à un petit quelque chose, ça se prend !

[Franjoe]

Après utilisation du tableau dans la doc mise en lien, je trouve bien 758 h et non 930 h soit il y a bien une erreur, soit le congé parental compte pour quelque chose... Ce serait un peu vache quand même.

[del20170202]

pourquoi 30 jours travaillés en janvier ? pour les cadres au forfait ce sont les jours réellement travaillés qu'il faut prendre

Certaine ? Parce que pour beaucoup de choses, les services des Impôts "lissent" le nombre de jours d'une année civile à 360 jours soit 30 jours par mois.

@ Franjoe : la nuit portant conseil , je viens de penser à quelque chose. C'est la durée hebdomadaire du travail qui est prise en compte pour les calculs et cette durée légale est de 35 h en France pour un salarié. On retrouve donc bien 52 semaines/an à 35 h/semaine = 52X35 = 1820 h.

Dans le cas d'un mi-temps : 26 semaines de travail x 35h = 910 h (et pas 950 !)

Pour toi :

8 semaines en janvier et février + 9 semaines du 24 août au 31 décembre (18 sem. en durée mais à 50%) = 17 semaines

17 x 35 = 595 h

Cela ne colle pas du tout avec tes 930h donc je pense que les 26 semaines de congé parental doivent jouer un rôle dans le calcul.