Obofix Posté(e) 26 octobre 2016 Posté(e) 26 octobre 2016 Bonjour, La plupart des écoles optent pour l affiliation à l OCCE...me semble.t-il... chez nous certains collègues demandent s il ne serait pas plus intéressant de faire une association loi 1901 pour gérer l argent.. en cause: le cout de l affiliation qui fait un gros "trou" dans notre caisse déjà pas tres consistante... avec cette affiliation, on a l assurance... questions:est ce vraiment plus intéressant de demander l affiliation? cette assurance est elle intéressante si tous les élèves ont leur assurance individuelle? quel est le "plus" qui ferait qu on opte tous..ou presque...pour l OCCE?
marie87 Posté(e) 26 octobre 2016 Posté(e) 26 octobre 2016 La facilité dans la gestion ? Le mouvement coopératif ?
Obofix Posté(e) 26 octobre 2016 Auteur Posté(e) 26 octobre 2016 En quoi est ce plus facile? une association libre: on devra faire des AG coop OCCE: des conseils de Coop...même si ça ne se fait pas souvent dans les écoles.. (je ne conteste pas ton avis...je veux juste des précisions pour défendre ma position..ou en changer
Freddd Posté(e) 26 octobre 2016 Posté(e) 26 octobre 2016 J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!). L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles. Aussi pour moi, il n'y a pas photo.
Effywiles Posté(e) 27 octobre 2016 Posté(e) 27 octobre 2016 Il y a 13 heures, Obofix a dit : Bonjour, La plupart des écoles optent pour l affiliation à l OCCE...me semble.t-il... chez nous certains collègues demandent s il ne serait pas plus intéressant de faire une association loi 1901 pour gérer l argent.. en cause: le cout de l affiliation qui fait un gros "trou" dans notre caisse déjà pas tres consistante... avec cette affiliation, on a l assurance... questions:est ce vraiment plus intéressant de demander l affiliation? cette assurance est elle intéressante si tous les élèves ont leur assurance individuelle? quel est le "plus" qui ferait qu on opte tous..ou presque...pour l OCCE? Notre école vient de résilier son adhésion à l'OCCE, car cela nous coutait très cher (800 euros l'année) et finalement ne nous apportait pas grand chose puisque nous gérons tout nous-mêmes.. du coup on a crée une association , et on a pris une assurance à la maif d'une hauteur de 150 euros environ. C'est beaucoup plus rentable !
lilie2fr Posté(e) 27 octobre 2016 Posté(e) 27 octobre 2016 Il y a 13 heures, Freddd a dit : J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!). L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles. Aussi pour moi, il n'y a pas photo. 20%???? ca doit dépendre des départements alors! Nous c'est une somme par enfant. Pour 193 enfants, on a payé 366.70euros soit 1.90 par enfant et enseignant. et on rajoute 70€ de MAIF MAE.
Freddd Posté(e) 29 octobre 2016 Posté(e) 29 octobre 2016 Le 27/10/2016 à 14:03, lilie2fr a dit : 20%???? ca doit dépendre des départements alors! Nous c'est une somme par enfant. Pour 193 enfants, on a payé 366.70euros soit 1.90 par enfant et enseignant. et on rajoute 70€ de MAIF MAE. Non, pareil : 280 élèves à 1.90€, ca fait plus de 500€ et dans notre coop nous avons 2300€ environ ... plus le contrat MAIF à l'époque. Bref ... trop cher.
lilie2fr Posté(e) 30 octobre 2016 Posté(e) 30 octobre 2016 OK donc pas 20% mais une somme par enfant. Apres ça dépend de ce qu'il y a sur la coop c'est clair.
ZeBoss Posté(e) 28 décembre 2016 Posté(e) 28 décembre 2016 Pour info. Circulaire no 2008-095 du 23 juillet 2008 : I - LA REGLEMENTATION ET LE FONCTIONNEMENT DES COOPERATIVES SCOLAIRES A. Le cadre juridique La coopérative scolaire est un regroupement d’adultes et d’élèves qui décident de mettre en œuvre un projet éducatif s’appuyant sur la pratique de la vie associative et coopérative. La création d’une association indépendante ou d’une section locale affiliée à l’OCCE relève du choix de ses membres. Les coopératives scolaires revêtent deux formes juridiques distinctes : – la coopérative scolaire constituée en association autonome, personne morale distincte de l’école ou de l’établissement scolaire, dispose de la capacité juridique, et doit se conformer aux dispositions de l’article 5 de la loi 1901 (déclarations à la Préfecture, tenue des registres légaux, assemblée générale...) et à toute autre disposition légale concernant les associations de droit privé (dispositions fiscales notamment). Ayant son siège dans l’école ou l’établissement et agissant durant le temps scolaire, dans le cadre d’une convention établie avec l’inspection académique ou l’établissement, elle doit se conformer aux principes qui régissent le fonctionnement du service public, notamment aux principes de laïcité et de neutralité. Les dirigeants de la coopérative scolaire “loi 1901” assument l’entière responsabilité civile et/ou pénale des fautes commises dans son fonctionnement.
Susie Posté(e) 7 octobre 2017 Posté(e) 7 octobre 2017 Le 27/10/2016 à 00:51, Freddd a dit : J'ai changé pour une asso, plusieurs écoles sont adhérentes à cette association sur le département (merci aux bénévoles !!). L'OCCE demanderait comme adhésion 20% de la coop de notre école, somme non négligeable ; avec l'asso + l'assurance école, l'école s'en sort pour moins de 10% de la coop. A l'OCCE, il y a des actions, des malles à disposition : jamais participé aux actions, et les malles j'en ai réservé mais elles n'étaient jamais disponibles quand j'en ai eu besoin, alors ... Avec l'asso, il y a des malles de jeux de cour qui sont disséminées sur le département, et ça fonctionne. En plus, avec les intérêts, on peut offrir des cadeaux aux écoles. Aussi pour moi, il n'y a pas photo. J'envisage la possibilité de l'idée d'un début de réflexion en vue de penser à un éventuel choix d'asso également : l'USEP en lieu et place de l'OCCE. En effet, les raisons sont les mêmes qu'évoquées par les collègues : je comprends bien que la gestion de l'OCCE elle-même est coûteuse, mais 240€ de cotisation pour un budget de 700€, c'est énorme. Et effectivement, nous serons sans doute plus amenés à participer aux actions USEP (nous ne participons pas du tout aux actions OCCE...) Peux-tu me dire comment vous vous y êtes pris ? Avez-vous dû solder le compte ? Avez-vous pu transférer les fonds vers un autre compte courant , en créant l'asso en cours d'année scolaire ?
Freddd Posté(e) 7 octobre 2017 Posté(e) 7 octobre 2017 Il y a 5 heures, Susie a dit : J'envisage la possibilité de l'idée d'un début de réflexion en vue de penser à un éventuel choix d'asso également : l'USEP en lieu et place de l'OCCE. En effet, les raisons sont les mêmes qu'évoquées par les collègues : je comprends bien que la gestion de l'OCCE elle-même est coûteuse, mais 240€ de cotisation pour un budget de 700€, c'est énorme. Et effectivement, nous serons sans doute plus amenés à participer aux actions USEP (nous ne participons pas du tout aux actions OCCE...) Peux-tu me dire comment vous vous y êtes pris ? Avez-vous dû solder le compte ? Avez-vous pu transférer les fonds vers un autre compte courant , en créant l'asso en cours d'année scolaire ? L'école a rejoint une asso déjà constituée. Il faut être à jour avec l'OCCE, ouvrir un compte à la nouvelle asso, donner un RiB à l'OCCE qui fera le transfert. Mais ça prend un temps certain, l'OCCE n'aime pas ce genre de chose ...
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