Susie Posté(e) 11 octobre 2017 Posté(e) 11 octobre 2017 Le 07/10/2017 à 17:23, Freddd a dit : L'école a rejoint une asso déjà constituée. Il faut être à jour avec l'OCCE, ouvrir un compte à la nouvelle asso, donner un RiB à l'OCCE qui fera le transfert. Mais ça prend un temps certain, l'OCCE n'aime pas ce genre de chose ... Merci, je vais me pencher déjà sur la création d'une asso.
Floredelouest Posté(e) 9 octobre 2019 Posté(e) 9 octobre 2019 Bonjour, Je remonte le sujet car j'ai une question au moment de remplir le bulletin d'affiliation OCCE. Jusqu'à présent, les collègues précédemment mandataires affiliaient (affiliation+assurance) tous les élèves de l'école et deux adultes (alors que nous sommes 9 enseignants), et ce, afin de limiter les frais. A quoi sert concrètement d'affilier les adultes ? Et par conséquent, quel intérêt aurions-nous à tous nous affilier ? Merci pour vos réponses éclairantes.
bdisse Posté(e) 9 octobre 2019 Posté(e) 9 octobre 2019 Dans OCCE, l'un des C veut dire coopération. Ca veut dire "participer à une oeuvre commune". Alors quand tu triches en ne déclarant que 2 adultes sur 9, tu prends des risques (imagine qu'il arrive un truc un jour où plus de 2 adultes sont présents ) mais surtout tu n'es plus du tout dans l'esprit de l'association. De plus, dans certains départements, cette liste est nominative. Et franchement, c'est pas le prix que ça coûte
Floredelouest Posté(e) 10 octobre 2019 Posté(e) 10 octobre 2019 Je ne cherche pas à tricher mais à comprendre ce que ça change puisque c'était la pratique jusqu'à présent (je suis nouvelle mandataire) et que l'OCCE n'a jamais soulevé l'eventuel problème, malgré visite de coop l'an passé. Je me suis même dit que c'était peut-être ce que conseillait de faire a minima l'occe. Il y a 8 heures, bdisse a dit : des risques (imagine qu'il arrive un truc un jour où plus de 2 adultes sont présents Quels risques ? Car je ne parle pas que de l'assurance (à 0.25cts, on est peu couverts, d'où l'individuelle accident demandée aux élèves), mais surtout de l'affiliation à 6.5€.
bdisse Posté(e) 12 octobre 2019 Posté(e) 12 octobre 2019 L’OCCE assume la responsabilité du fonctionnement des coopératives scolaires qui lui sont affiliées, en dehors des fautes lourdes et intentionnelles ou des infractions dont se seraient rendus responsables les mandataires (représentants adultes) des coopératives scolaires. En contrepartie, elle exige du mandataire, de respecter les obligations que lui impose la délégation de pouvoirs qu’il reçoit de l’association départementale : respect des statuts, versement de la cotisation, transmission du compte rendu d’activités, du bilan financier de la coopérative.... Et évidemment, tout ça ça a un coût....Je suis étonné qu'on n'ait rien fait remarquer lors de la vérification de l'an dernier
bdisse Posté(e) 12 octobre 2019 Posté(e) 12 octobre 2019 Et quant à dire qu'on est peu assuré : http://www.occe.coop/~ad44/IMG/pdf/3_guide_assistance_ima_0.pdf
Floredelouest Posté(e) 12 octobre 2019 Posté(e) 12 octobre 2019 il y a 37 minutes, bdisse a dit : e suis étonné qu'on n'ait rien fait remarquer lors de la vérification de l'an dernier En affiliant tous les enfants + 2 adultes, on verse déjà 500€, c'est peut-être pour cela
bdisse Posté(e) 12 octobre 2019 Posté(e) 12 octobre 2019 c'est possible, et puis il y a peut-être des départements moins regardants que d'autres.
Floredelouest Posté(e) 12 octobre 2019 Posté(e) 12 octobre 2019 il y a une heure, bdisse a dit : Et quant à dire qu'on est peu assuré : http://www.occe.coop/~ad44/IMG/pdf/3_guide_assistance_ima_0.pdf Ce n'est pas tant l'étendue des garanties qui est discutable je crois, mais le montant des indemnisations relativement faibles par rapport à une assurance individuelle. Et c'est d'ailleurs pour cela, que l'assurance scolaire avec l'individuelle accident est vivement recommandée aux parents (cf entre autres ce document trouvé sur le forum) Le contrat collectif établissement couvre les activités de la coopérative [...] pourrait aussi couvrir les élèves pendant une sortie facultative mais la cotisation étant de 0,25€, l'indemnisation sera en rapport avec cette cotisation et un accident corporel engage très souvent des sommes très importantes ( 1400 € pour frais médicaux après remboursement sécurité sociale, 80 € pour frais de lunettes après remboursement sécurité sociale ) Assurance à l'école.pdf
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant