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Posté(e)

Si tu creuses pour planter un arbre et que tu découvres quoi que ce soit de précieux, je ne pense pas que l'État te laissera te l'approprier ;)

Posté(e)

A priori, on doit déclarer à la mairie s'il s'agit d'un trésor archéologique...ou de pétrole :D . Mais si tu trouves un trésor chez toi, il est à toi, s'il n'y a pas de propriétaire reconnu. Si je trouve ce trésor chez toi, on doit faire 50-50 ;) (article 716 du code civil).

Rien n'est dit si le proprio reçoit une gratification en cas de découverte archéologique.

Posté(e)
Le 29/04/2018 à 17:29, Torque a dit :

Faut dire un instant j'ai eu peur d'être obligé de mettre un short rose pour jouer avec mes boules..mais bon là, tu me rassures ! :scratch:

Je découvre :devil_2:

Il y a 23 heures, Ljubljana a dit :

Sev est prête en cas de retour de la monarchie.

Je ne sais pas si tu sais qu'un propriétaire d'un bien immobilier est également propriétaire de l'espace aérien situé au-dessus de son bien, comme de l'espace souterrain (par contre, s'il veut creuser pour trouver du pétrole, il doit en faire la demande à l'État).

La vache ! ça veut dire que mes voisins d'en-dessous sont propriétaires de l'air de mon appart ? Heureusement que je suis au dernier étage, j'ai tous les nuages et le ciel bleu pour moi :devil_2:bis :D

Posté(e)

Et tu peux porter plainte contre l'aéroport pour violation de domicile si un avion passe. :devil_2:

Du coup, t'es proprio de tes voisins du dessous. :lol:

Est-ce un trésor ?

Posté(e)

JNSPSTS que sur les comptes de campagne de Notre Président figure une facture de 102,80 € dédiée à l'achat de 17 kilos de fraises Tagada.

Posté(e)

C'était lors de la venue de Schiappa à Toulouse pour la journée des droits des femmes. Distribution de fraises Tagada pour acheter les votes. Bon, le pire c'est que ça a marché. :idontno:

Posté(e)

On ne peut rien te cacher.

respect.gif

Posté(e)

🕵️‍♂️

Posté(e)

JNSPSTS qu'il faudrait 96 heures pour visiter entièrement le Louvre, moyennant une pause de 10 secondes devant chaque œuvre.

Posté(e)

Ah bah oui mais bon, si on commence à faire des pauses, forcément ça rallonge hein ! Quelle idée aussi de grouper 34560 trucs au même endroit....

Posté(e)

Pour la graaandeur de la Fraaance ! Comme disait le Général.

(Je l'imite bien, hein ?)

Posté(e)

Fais gaffe quand même, tu as le nez qui pousse !:D

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