Jump to content
mistigri

remplacement à l'année et perte ISSR

Recommended Posts

ptitcoincoin

Bonjour à tous, je suis en remplacement congé mater jusqu'au 16 octobre. Après, ma collègue reprendra à mi-temps et il est plus qu'envisageable que ce soit moi qui comble son mi-temps. Est- ce que je garde mes droits à l'ISSR pour ce complément de service dans cette optique ? Merci à tous et courage !

Share this post


Link to post
Share on other sites
nola

Bonjour à tous, je suis en remplacement congé mater jusqu'au 16 octobre. Après, ma collègue reprendra à mi-temps et il est plus qu'envisageable que ce soit moi qui comble son mi-temps. Est- ce que je garde mes droits à l'ISSR pour ce complément de service dans cette optique ? Merci à tous et courage !

Si tu acceptes ce mi-temps, tu perds tes ISSR.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Picasso59

Non, je ne pense pas. Ce n'est pas ton école de rattachement ?

Et tu restes dispo, à 50%.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

Bonjour à tous, je suis en remplacement congé mater jusqu'au 16 octobre. Après, ma collègue reprendra à mi-temps et il est plus qu'envisageable que ce soit moi qui comble son mi-temps. Est- ce que je garde mes droits à l'ISSR pour ce complément de service dans cette optique ? Merci à tous et courage !

Le mi-temps ne donne pas lieu à ISSR car tu ne remplaces pas un prof absent. Par contre tu toucheras l'ISSR les jours où tu remplaces des postes non vacants.

Mais si on t'affecte sur 2 mi-temps à l'année, refuse, car c'est vraiment un problème d'ouvrir alors les droits à l'ISSR...

Share this post


Link to post
Share on other sites
ptitcoincoin

D'après ce que j'ai compris, et c'est assez subtil, je peux m'en sortir pour mes droits à l'iSSR s'il y a une coupure entre le rempla jusqu'au 16 oct et la reprise au 2 nov (les vacances)....Au pire, je perds mes droits à 50 % et je les garde si je suis affecté en dehors de mon école de rattachement pour le reste, fût-ce pour un autre mi-temps car je n'y aurais pas été nommé depuis le début de l'année.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cln84

D'après ce que j'ai compris, et c'est assez subtil, je peux m'en sortir pour mes droits à l'iSSR s'il y a une coupure entre le rempla jusqu'au 16 oct et la reprise au 2 nov (les vacances)....Au pire, je perds mes droits à 50 % et je les garde si je suis affecté en dehors de mon école de rattachement pour le reste, fût-ce pour un autre mi-temps car je n'y aurais pas été nommé depuis le début de l'année.

Si tu poursuis le remplacement à mi-temps sans interruption, ils considèrent que tu as eu le poste à l'année donc tu ne touches pas les ISSR. Par contre tu toucheras des indemnités pour les autres jours sauf si tu restes dans ton école de rattachement.

Share this post


Link to post
Share on other sites
juan66
Bonjour à tous, je suis en remplacement congé mater jusqu'au 16 octobre. Après, ma collègue reprendra à mi-temps et il est plus qu'envisageable que ce soit moi qui comble son mi-temps. Est- ce que je garde mes droits à l'ISSR pour ce complément de service dans cette optique ? Merci à tous et courage !

La première chose : étais-tu sur ce remplacement dès le jour de la rentrée? Si oui, alors tu perdras les ISSR deux jours par semaine jusqu'à la fin de l'année.

Enfin, seulement si son mi-temps va jusqu'au dernier jour de l'année, si elle ne prend que 6 mois de temps partiel, alors tu toucheras les ISSR.

Share this post


Link to post
Share on other sites
ptitcoincoin

Oui en effet je suis sur ce remplacement du premier septembre au 16 octobre, et du coup certainement reconduit à compter du 2 novembre jusqu'à la fin de l'année.

Share this post


Link to post
Share on other sites
lybellul

je viens d'apprendre que je vais avoir un mi-temps à l'année (personne sur le poste)...

je me dis que ça va être 45 euros de moins par semaine...

puis le mardi j'aurai un 1/4 temps (complément de direction), là aussi personne n'a été nommé.. mais apparemment je conserverai l'issr

j'ai envoyé un mail à un syndicat

et voilà la réponse :

l'an dernier, nous avions obtenu que les Brigades affectées sur des postes "à l'année" faute de moyens suffisants gardent leur ISSR à condition qu'on les "déplace" sur quelques jours en fin d'année scolaire, afin de justifier l'indemnité qui compense les changements de postes. Nous allons demander que cette mesure soit reconduite, puisque nous sommes dans les mêmes conditions déficitaires. Il faudra être vigilante en juin pour rappeler à la secrétaire de circo qu'elle vous déplace pour quelques jours, une semaine. ..
Pour les autres remplacements, vous percevrez toujours l'ISSR.

la secrétaire m'a parlé d'un pv à signer

je comprends plus

j'ai l'impression qu'elle modifie un peu mon affectation : adjoint, complément, brigade selon les jours... :)

je me demande si il vaut pas mieux voir avec l'IA direct

mais je sais pas qui exactement y gère tout ça

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

Attention à la date sur le PV, car si on te mets sur un poste vacant au 1 sept tu n'es plus TR et donc meme si on te déplce en fin d'année, tu n'auras pas ISSR sur toute l'année...

Redemande au syndicat qui a adopté une bonne méthode l'an passé... avec le concours bienveillant de la circo...

Share this post


Link to post
Share on other sites
Nana75

Bonjour à tous, Là, je panique un peu parce que je viens de recevoir dans le courrier de ce matin un autre arrêté d'affectation provisoire (affectation annuelle). Il y est dit que je suis brigade à 25% et enseignant classe élémentaire à 75% (complément d'une stagiaire).

J'ai bien reçu fin septembre le récapitulatif du service brigade, mais cet arrêté date de mi-octobre.

J'ai peur qu'on m'enlève mon ISSR, alors qu'on me l'a promis verbalement.

Que faire ?

Share this post


Link to post
Share on other sites
juan66

Que faire?

La règle est simple :

Tu perds les ISSR si tu es sur un poste dès le jour de la rentrée, jusqu'au dernier jour de l'année. Ce n'est pas moi qui le dit, se sont les textes qui ont été justement "éclaircis" l'année dernière. Donc tu n'as strictement aucune raison de perdre ton ISSR.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

Que faire?

La règle est simple :

Tu perds les ISSR si tu es sur un poste dès le jour de la rentrée, jusqu'au dernier jour de l'année. Ce n'est pas moi qui le dit, se sont les textes qui ont été justement "éclaircis" l'année dernière. Donc tu n'as strictement aucune raison de perdre ton ISSR.

Sauf si l’arrête de nomination à l'année lui fait perdre le statut de TR, ou si c'est son école de rattachement...

Pour ce genre de dossier, nana75, vraiment, c'est avec syndicat que tu auras des éléments de réponse, mais attention, là aussi, il faut s'y connaître...

Renvoie un mail à ton IEN l'informant de ce nouvel élément, et ne signe rien sans sa réponse écrite OU l'avis des syndicats...

Et attention aux furum....

Share this post


Link to post
Share on other sites
loolie68

Bonjour,

J'ai besoin d'une confirmation si quelqu'un c'est déjà retrouvé dans ce cas : je suis sur un mi-temps depuis la rentrée,la personne remplacée était en maladie mais elle a été réaffectée quinze jours après la rentrée le te est donc devenu vacant. Normalement un surnombre aurait dû être placé sur ce poste après les vacances mais l'IA n'a donné aucune nouvelle à ma circo donc je reste à priori. Je voulais donc savoir si on me laisse sur ce poste à l'année je perds donc mes ISSR ? Autre question : je suis en essai bébé, si je suis arrêtée avant la fin de l'année scolaire est ce que je toucherai du coup les ISSR ? Je précise que j'ai signé mon arrêté d'affectation où je suis titulaire de mon poste de ZIL.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

POSTE VACANT? PAS D'ISSR.

Share this post


Link to post
Share on other sites
juan66
Sauf si l’arrête de nomination à l'année lui fait perdre le statut de TR, ou si c'est son école de rattachement...

Certes, faudrait donc savoir si nana75 était TR à titre définitif ou pas.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Nana75

Bonjour,

Je reste TR à titre définitif et ce n'est pas mon école de rattachement. Ils précisent en mettant derrière ce service partagé (j'y suis à 75%) que mon école de rattachement n'a pas changé. Ils disent "affectée à titre provisoire par affectation annuelle".

Ca me donne mal à la tête leur jargon, et ils ne me répondent pas !

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

@nana75,

Si poste vacant, pas d'issr sur ce poste,

mais sur poste pas vacant oui?

Donc, les jours où tu iras si poste ouvrant droit, issr.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

Désolé pour la mise en forme d'un texte du DASEN du 25,

Besançon, le 22 septembre 2015 Mesdames, Messieurs les enseignants du 1er degré, titulaires-remplaçants S/couvert de Mesdames et messieurs les inspecteurs de l’éducation nationale Objet : Situation des titulaires remplaçants - régime indemnitaire rentrée 2015 Références : - Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 modifié portant attribution d’une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le 1er et le second degré (ISSR - code 702) - Décret n° 89-826 du 9 novembre 1989 modifié relatif à l’attribution d’une indemnité spéciale (code 147) - Décret n°2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’Education Prioritaire renforcé » et « Réseau d’Education Prioritaire ». I L’indemnité de sujétions spéciales de remplacement (code 702) Sont concernés par l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement tous les titulaires-remplaçants affectés sur une zone d’intervention localisée (ZIL), une zone brigade banalisée (ZR), une zone brigade remplacement formation continue (ZBF) ou une zone brigade stage long (ZBL). Je vous rappelle, ci-après, les dispositions réglementaires concernant l’ISSR ainsi que les modalités de fonctionnement pour sa mise en paiement : 1. Dispositions réglementaires • L’ISSR est une indemnité journalière. • Elle est calculée en fonction de la distance la plus courte entre l’école de rattachement et l’école de suppléance ou de remplacement. • Elle est due dès lors qu’il y a un déplacement effectué dans le cadre d’une mission de suppléance ou de remplacement en dehors de l’école de rattachement. Elle peut également être versée lorsque le titulaire remplaçant se déplace pour accomplir des missions hors enseignement : travaux en équipes pédagogiques, relations avec les parents, élaboration et suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves handicapés, participation aux conseils d’école obligatoires. • L’ISSR n’est pas due pour le remplacement continu d’un même fonctionnaire pour toute la durée de l’année scolaire. • Les décisions successives d’affectation en remplacement d’un même fonctionnaire tout au long de l’année scolaire constituent un remplacement continu couvrant l’année ; dans cette hypothèse, l’ISSR est maintenue, sauf pour la dernière période de remplacement s’étendant jusqu’à la fin de l’année scolaire. • En cas de suppléance dans deux écoles différentes pendant la même journée, l’indemnité sera calculée en tenant compte de l’école la plus éloignée de la résidence administrative. 2 2. Modalités de fonctionnement pour la mise en paiement Le processus d’automatisation du calcul et du paiement de l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement par l’application ARIA se base sur les données disponibles dans AGAPE ainsi que sur les distances fournies par le distancier national pour déterminer le taux d’ISSR à verser aux enseignants chargés du remplacement. Au début de chaque mois, les IEN de circonscription vous transmettront à votre adresse professionnelle …..…@ac-besancon.fr, un état récapitulatif des services de remplacement du mois précédent. Dans le cas où vous constateriez une erreur, Il vous appartient de retourner l’état corrigé, dans un délai de 48 heures, à la circonscription dont vous dépendez. Le paiement de l’ISSR interviendra toujours avec un décalage de 2 mois (Exemple : l’ISSR liée aux suppléances ou remplacements de septembre 2015 sera payée en novembre 2015). Les états « papier » étant supprimés, aucun document ne sera transmis avec les bulletins de salaire. Je vous rappelle que le terme de « suppléance » désigne la mobilisation du titulaire remplaçant par l’outil de remplacement - ARIA - sur des absences ne libérant pas le support (autorisations d’absence, congé de maladie ordinaire, congé de maternité, congé de longue maladie…). Le terme de « remplacement » désigne, quant à lui, la mobilisation du titulaire remplaçant depuis AGAPE sur des congés qui libèrent le support budgétaire (congé parental, congé de longue durée, vacance de poste en cours d’année…). II L’indemnité de sujétions REP (code 1883) et REP + (code1882) L’attribution de ces indemnités est subordonnée à l’exercice effectif des fonctions qui y ouvrent droit. Dès lors, le titulaire-remplaçant, qui est rattaché administrativement à une école relevant de l’éducation prioritaire, cesse de percevoir l’indemnité REP ou REP+ pendant toute la durée des suppléances hors éducation prioritaire. En revanche, le titulaire-remplaçant, qui est rattaché à une école ne relevant pas de l’éducation prioritaire, percevra l’indemnité REP ou REP+ pendant toutes la durée des suppléances dans des écoles relevant de l’éducation prioritaire. III L’indemnité spéciale (code 147) Le titulaire-remplaçant qui effectue une suppléance supérieure à 15 jours dans une SEGPA, EREA, ULIS ou classe relais peut prétendre au versement de l’indemnité spéciale. Concernant les paies, je vous précise que celles-ci sont préparées un mois à l’avance par la DPE1 et transmises, ensuite, à la direction régionale des finances publiques pour contrôle et paiement. A titre d’exemple, pour la paie d’octobre, les opérations de liquidation doivent avoir été effectuées pour le 29 septembre dernier délai. La présente note de service ainsi que les taux de l’ISSR sont disponibles sur le site de la direction des services de l’éducation nationale du Doubs (accessible depuis le site de l’académie de BESANCON : www.ac-besancon.fr) à la rubrique : personnels - carrière des enseignants - indemnités. Pour le recteur et par délégation, L’inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’éducation nationale du département du Doubs, signé Jean-Marie RENAULT

Share this post


Link to post
Share on other sites
loolie68

POSTE VACANT? PAS D'ISSR.

Le poste est devenu vacant, il ne l'était pas au départ.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

POSTE VACANT? PAS D'ISSR.

Le poste est devenu vacant, il ne l'était pas au départ.

Ce cas est prévu, souvent appliqué quand maternité devient parental.

Pas d'ISSR sur ce poste.

Souvent les IEN ne laissent pas le meme TR dessus, permettant au 1er de toucher l'ISSR.

Si poste à temps partiel, l'autre TP donne lieu à ISSR.

Share this post


Link to post
Share on other sites
loolie68

Ok je verrai bien sur ma fiche de paie de novembre. Merci pour tes réponses.

Share this post


Link to post
Share on other sites
juan66

Je ne suis pas du même avis que toi Cyberdoc. En effet, pendant pas mal d'années, les IA ont interprété les choses comme elles le souhaitaient. Mais depuis l'année dernière tout cela a été clarifié.

Une personne qui estTR à titre définitif, ne perd en aucun cas les ISSR si elle est affectée sur un poste jusqu'à la fin de l'année, à par si elle y est depuis le jour de la rentrée(ou bien sur que c'est son école de rattachement). Peut importe que le poste soit vacant etc etc.

Je peux te le confirmer, car l'année dernière, on m'a mis sur un poste mi-octobre jusqu'à la fin de l'année. Dans iprof ce poste apparaissait comme mon affectation, mais il était bien stipulé que j'étais titulaire titre déf sur mon école de rattachement. J'avais d'ailleurs signé un arrêté comme quoi j'étais sur ce poste jusqu'à juillet.

Mais il est vrai que jusqu'à il y a peu, les IA s'amusaient à changer les affectations pour s'affranchir des ISSR. Si notre collègue est à titre définitif, son école de rattachement administrative ne change aucunement, et elle percevra les ISS.

Share this post


Link to post
Share on other sites
cyberdoc

Je ne suis pas du même avis que toi Cyberdoc. En effet, pendant pas mal d'années, les IA ont interprété les choses comme elles le souhaitaient. Mais depuis l'année dernière tout cela a été clarifié.

Une personne qui estTR à titre définitif, ne perd en aucun cas les ISSR si elle est affectée sur un poste jusqu'à la fin de l'année, à par si elle y est depuis le jour de la rentrée(ou bien sur que c'est son école de rattachement). Peut importe que le poste soit vacant etc etc.

Je peux te le confirmer, car l'année dernière, on m'a mis sur un poste mi-octobre jusqu'à la fin de l'année. Dans iprof ce poste apparaissait comme mon affectation, mais il était bien stipulé que j'étais titulaire titre déf sur mon école de rattachement. J'avais d'ailleurs signé un arrêté comme quoi j'étais sur ce poste jusqu'à juillet.

Mais il est vrai que jusqu'à il y a peu, les IA s'amusaient à changer les affectations pour s'affranchir des ISSR. Si notre collègue est à titre définitif, son école de rattachement administrative ne change aucunement, et elle percevra les ISS.

Effectivement Juan66,

je pense que l'ISSR sera due si le remplacement tout au long de l'année n'est pas effectué par le même TR.

D'où l'intérêt de ne pas "accepter" de prolonger (sauf si volontaire) si on pense que le rempla durera toute l'année.

Certes, ce n'est pass le fameux "intérêt de service", mais tant pis pour le législateur qui voudrait faire des économies sur les agents. 9a représente 180x15,2, donc 2700 euros de "manque à gagner" !!!

Si on n'était pas grassement payé, yaurait de quoi se révolter !

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.


  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.

×
×
  • Create New...