ISSR

[Héloïse44]

Lu dans un bulletin syndical:

Info lors de la CAPD du 30/08/06, l'ISSR est supprimée pour les "ZILs" le mercredi et les week-ends pour toutes les académies. :o

Désolée, mais je crois que c'est important à savoir...

[joyxes]

Bonjour,

Je voulais savoir si les brigades sont concernées par cela ?

[sandrine25]

eh OUI!!

[aureolia]

Lu dans un bulletin syndical:

Info lors de la CAPD du 30/08/06, l'ISSR est supprimée pour les "ZILs" le mercredi et les week-ends pour toutes les académies. :o

Désolée, mais je crois que c'est important à savoir...

Et si on fait un remplacement le mercredi ou le samedi matin, on a quand même l'indemnité? Dis moi oui, sinon je hurle!

[ode]

Oui ce sotn les journées non travaillées qui ne sont pas indemnisées

[nlimousin]

Déjà depuis le 1er janvier 2006 il me semble non ?

De toutes façons, il est question de réduire les remboursements de frais de dépl pour les mobiles, mais rien de sérieux n'a été proposé.

[LaMi]

Bon, alors j'aimerais bien qu'on m'explique : voilà ce que j'ai trouvé sur le site de l'académie de Rouen (mise à jour en septembre 2006) :

"Les indemnités et leurs modalités de versement

Son versement est dû :

* pour chaque jour de suppléance assuré, en référence à la période indiquée sur la notification de décision d'affectation en remplacement,

* les mercredi, dimanche et jours fériés s'inscrivant dans la période de remplacement ou suivant immédiatement celui-ci,

* lorsqu'il y a absence pour stage,

* en situation d'affectation sur tout ou partie de poste vacant, intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves,

* en situation d'affectation sur un demi poste vacant à l'année, complétée par un demi service avec des remplacements successifs.

Son versement est exclu :

* pendant les vacances scolaires,

* pendant les périodes de congés de maladie, de maternité, et accident,

* lorsqu'une suppléance est assurée au sein de l'établissement de rattachement,

* lorsqu'il y a affectation sur tout ou partie de poste vacant à l'année communiquée à l'intéressé(e) intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves.

s'inscrivant dans la période de remplacement ou suivant immédiatement celui-ci,

* lorsqu'il y a absence pour stage,

* en situation d'affectation sur tout ou partie de poste vacant, intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves,

* en situation d'affectation sur un demi poste vacant à l'année, complétée par un demi service avec des remplacements successifs.

De plus, un collègue syndiqué m'a dit que rien n'avait encore été réellement été voté quant au versement de l'ISRR les mercredis et les jours fériés.... Moi, je ne sais plus quoi penser.

Aureolia, dans quel bulletin syndical as-tu lu cette info????

[mich]

Bon, alors j'aimerais bien qu'on m'explique : voilà ce que j'ai trouvé sur le site de l'académie de Rouen (mise à jour en septembre 2006) :

"Les indemnités et leurs modalités de versement

Son versement est dû :

* pour chaque jour de suppléance assuré, en référence à la période indiquée sur la notification de décision d'affectation en remplacement,

* les mercredi, dimanche et jours fériés s'inscrivant dans la période de remplacement ou suivant immédiatement celui-ci,

* lorsqu'il y a absence pour stage,

* en situation d'affectation sur tout ou partie de poste vacant, intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves,

* en situation d'affectation sur un demi poste vacant à l'année, complétée par un demi service avec des remplacements successifs.

Son versement est exclu :

* pendant les vacances scolaires,

* pendant les périodes de congés de maladie, de maternité, et accident,

* lorsqu'une suppléance est assurée au sein de l'établissement de rattachement,

* lorsqu'il y a affectation sur tout ou partie de poste vacant à l'année communiquée à l'intéressé(e) intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves.

s'inscrivant dans la période de remplacement ou suivant immédiatement celui-ci,

* lorsqu'il y a absence pour stage,

* en situation d'affectation sur tout ou partie de poste vacant, intervenant postérieurement à la date de rentrée scolaire des élèves,

* en situation d'affectation sur un demi poste vacant à l'année, complétée par un demi service avec des remplacements successifs.

De plus, un collègue syndiqué m'a dit que rien n'avait encore été réellement été voté quant au versement de l'ISRR les mercredis et les jours fériés.... Moi, je ne sais plus quoi penser.

Aureolia, dans quel bulletin syndical as-tu lu cette info????

Pour mon académie aussi j'ai les mêmes infos

j'appelle le syndic dans la journée !

[sandrine25]

maintenant meme si les remplacements sont longs(incluant mercredi, samedi vaqué et dimanche) ces jours non travaillés ne sont plus indemnisés.

le texte que vous avez ne doivent pas être réactualisés car la décision est tombé il y très peu de temps...

[Elo1974]

Ca dépend où... Dans l'académie d'Aix Marseille nous avons reçu un beau courrierdu Conseiller d'Administration Scolaire et Universitaire qui nous disait que oui on était encore indemnisés les mercredis, samedis et dimanches.

extrait :

Je vous rappelle qu’au terme de la réglementation, L’ISSR est une indemnité journalière dont le droit

est ouvert pour toute la durée du remplacement, mais dont l’attribution concerne les journées

effectives de remplacement auxquelles s’ajoutent éventuellement les mercredis, dimanches ou

jours férié s’inscrivant dans un remplacement.

Pour être indemnisé pendant la durée du remplacement :

- le mercredi doit être précédé d’un mardi et d’un jeudi oeuvrés.

- le dimanche doit être précédé d’un samedi et d’un lundi oeuvrés.

- le jour férié doit être précédé et suivi d’un jour oeuvré.

Après il se peut que ça change d'une académie à l'autre.

[Héloïse44]

Ca dépend où... Dans l'académie d'Aix Marseille nous avons reçu un beau courrierdu Conseiller d'Administration Scolaire et Universitaire qui nous disait que oui on était encore indemnisés les mercredis, samedis et dimanches.

extrait :

Je vous rappelle qu'au terme de la réglementation, L'ISSR est une indemnité journalière dont le droit

est ouvert pour toute la durée du remplacement, mais dont l'attribution concerne les journées

effectives de remplacement auxquelles s'ajoutent éventuellement les mercredis, dimanches ou

jours férié s'inscrivant dans un remplacement.

Pour être indemnisé pendant la durée du remplacement :

- le mercredi doit être précédé d'un mardi et d'un jeudi oeuvrés.

- le dimanche doit être précédé d'un samedi et d'un lundi oeuvrés.

- le jour férié doit être précédé et suivi d'un jour oeuvré.

Après il se peut que ça change d'une académie à l'autre.

J'ai trouvé cette info dans le bulletin du SE. A la CAPD du 31/08/06, il leur a été annoncé cette décision.

J'essplique: un IA a décidé de supprimer l'ISSR pour les jours vaqués. Un syndicat (pas le SE!) a porté plainte au Tribunal Administratif. Résultats des courses: décision confirmée et généralisée à toutes les académies.

Maintenant, chacun peut se faire confirmer ou infirmer cette décision en téléphonant à un syndicat.

Valà...

[Elo1974]

Je ne sais que dire... N'oublions pas l'exception marseillaise! l'info à pas dû filtrer jusque là car la lettre en question est datée du 13 septembre...

http://www.ia13.ac-aix-marseille.fr/Person...nt2006_2007.pdf

Enfin à Marseille on fait jamais rien comme les autres! Pour une fois que ça irait dans le sens positif des choses je serai pas contre! :P