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Vodul

ISSR-Nouveau calcul des distances.....à la baisse !!

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Mirobolande

Tu vas plonger dans tes archives, Goëllette? Week-end archéologique en vue?

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Goëllette

:tongue: Spéléologique, tu veux dire ?

Pas si je ne sais pas combien d'années en arrière on peut remonter ...

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Mirobolande

A 3 ou 4 euros/ jour, imagine le pactole sur lequel tu es peut-être assise!

picsou.jpg

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Titepoule

Ah ah un vieil ami...

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Goëllette

Oui, mais ça date ! Il y a peut-être prescription ...

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Titepoule

Non jamais !!! Lol

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Goëllette

Je vais me renseigner, dans ce cas.

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pierre v

Tu peux réclamer 4 ans en arrière.

La loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'État, les départements, les communes et les établissements publics[11] fixe les bases de la prescription en matière administrative.

La prescription est quadriennale (quatre années civiles pleines) avec pour point de départ le fait générateur de la créance[11].

La jurisprudence de la Cour de cassation précise que la date de départ est au premier janvier de l'année du dommage[12].

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Goëllette

C'est bien ce qu'il me semblait, hélas !

Quatre ans de date à date ou à partir de janvier de 4 ans en arrière ? (pour 2015 depuis janvier 2011, qu'on soit en janvier ou en décembre)

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Titepoule

Bon... salaire tombe... aparemment je dois aboir les indemnites d octobre... peut être novembre... ca va faire du bien

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laetissia

Coucou

Je viens de voir le montant de mon salaire.

Je pensais toucher les issr d oct et de nov. J avais calcule d apres le montant donne sur la circulaire et la surprise il me manque une quarantaine d euros . Je ne sais pas a qui m adresser pour avoir le detail des issr verses.

Comment faites vous pour verifier?

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Goëllette

Tu es sûr que tu n'avais pas calculé par rapport au brut ?

Appelle ton gestionnaire à la DSDEN.

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Mirobolande

Ici on reçoit un récapitulatif. Ca n'est pas le cas partout, alors?

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Goëllette

Avec la somme exacte que tu vas toucher ?

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Sawyer

Chez nous on renvoir tous les mois une feuille papier (carbone) avec les écoles où on est chaque jour du mois, le niveau, le nom du titulaire remplacé, et le type de remplacement ... Quand on reçoit notre bulletin salaire (parfois bien longtemps après) on récupère un exemplaire de la feuille carbone complété par le gestionnaire avec les montants détaillés et le nb de Km pris en compte ...

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laetissia

Nous on recoit a la fin du mois une feuille qui detaille les remplacements avec le taux 011 ou 013 selon la distance. Mais le montant n apparait pas et sur la fiche de paye c est pas detaille.

Je pense pas que les issr soient donnes en brut sur la circulaire ( cela n est pas precise) Car en novembre j ai eu les issr de septembre et j avais bien calcule.

Je suis zil ds le val d oise

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Titepoule

Pareil chez moi... pas de détail... très opaque...

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Goëllette

Et ce qui est fou, c'est qu'il n'y a jamais eu de revendication pour plus de clarté.

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nympheas2008

Bonjour,

Les indemnités sont simples à calculer : les montants sont journaliers et nets (vu sur le site des syndicats)...

moins de 10 km
15,12 €
10 à 19 km
19,68 €
20 à 29 km
24,25 €
30 à 39 km
28,48 €
40 à 49 km
33,82 €
50 à 59 km
39,21 €
60 à 80 km
44,89 €
par tranche de 20 km en plus
6,70 €

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Goëllette

Tu es sûr que c'est du net ?

Car je ne l'ai jamais vu indiqué comme ça et j'ai déjà lu sur ces forums que c'était du brut ...

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nympheas2008

Je viens de vérifier sur mes fiches de paie : tu as raison : les montants remboursés sont dans la colonne brut. Ces indemnités sont bien soumises à cotisations sociales... mais bon on peut facilement vérifier le montant de ses indemnités sur sa fiche de paie...

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Goëllette

Essaie de calculer la différence, si c'est possible. Et appelle ton gestionnaire à la DSDEN, il te le dira.

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cyberdoc

J'ai peut être une explication sur les différences entre Mappy et Distancier ARIA.

L'itinéraire choisi par ARIA pourrait être le chemin le plus court... à pied !!!

Effectivement,, sur Mappy, il y a parfois des différences de distances selon l'option choisie...

Juste assez pour passer d'un taux d'ISSR à l'autre...

Question subsidiaire : y a-t-il parmi ceux qui ont vérifié des distances ARIA supérieures à celles que vous avez trouvées?

SI ma remarque n'est pas une explication, alors oui, il faut engager des démarches pour demander des explications sur les différences constatées. S'adresser au gestionnaire par iProf. Et continuer, si explication insuffisante, à contester. Informez les syndicats quand vous êtes sûr de votre coup.

La tendance est à la "transparence". Copie de la réponse de l'administration au Ministre si ça vous semble flou...

Gardez ça sous le coude, au cas où...

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Titepoule

J'ai peut être une explication sur les différences entre Mappy et Distancier ARIA.

L'itinéraire choisi par ARIA pourrait être le chemin le plus court... à pied !!!

Effectivement,, sur Mappy, il y a parfois des différences de distances selon l'option choisie...

Juste assez pour passer d'un taux d'ISSR à l'autre...

Question subsidiaire : y a-t-il parmi ceux qui ont vérifié des distances ARIA supérieures à celles que vous avez trouvées?

SI ma remarque n'est pas une explication, alors oui, il faut engager des démarches pour demander des explications sur les différences constatées. S'adresser au gestionnaire par iProf. Et continuer, si explication insuffisante, à contester. Informez les syndicats quand vous êtes sûr de votre coup.

La tendance est à la "transparence". Copie de la réponse de l'administration au Ministre si ça vous semble flou...

Gardez ça sous le coude, au cas où...

Ah ah ;) pas de distance supérieure... mais toujours inférieures et pour le moment pas de quoi changer de tranche. Mais ça me stresse à chaque fois !

Et euh... Pourquoi on te refuse l'ISSR les jours de pré rentrée ? Ca fait partie de nos heures de service...

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cyberdoc

@ titepoule,

Pour l'ISSR les jours de prérentrée, j'ai saisi le TA il y a 1 an, mais le Défendeur n'a pas encore répondu au juge malgré sa mise en demeure...

Je donnerai le jugement et mon Mémoire en MP si besoin.

Pour revenir au sujet du Post, ma secrétaire vient de me dire que la DA lui a dit de ne plus communiquer au Brigades Formation les récapitulatifs...

Là encore, on va vers une opacification, comment pourrais-je vérifeir.

Et un dossier de plus, un !!!

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Goëllette

@ titepoule,

Pour l'ISSR les jours de prérentrée, j'ai saisi le TA il y a 1 an, mais le Défendeur n'a pas encore répondu au juge malgré sa mise en demeure...

Je donnerai le jugement et mon Mémoire en MP si besoin.

Pour revenir au sujet du Post, ma secrétaire vient de me dire que la DA lui a dit de ne plus communiquer au Brigades Formation les récapitulatifs...

Là encore, on va vers une opacification, comment pourrais-je vérifeir.

Et un dossier de plus, un !!!

Et tu as fait remonter ça aux syndicats ?

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cyberdoc

@goëlette,

"Et tu as fait remonter ça aux syndicats ?"

Oui, mais j'ai monté ce dossier tout seul (gros travail) et je n'ai pas voulu "encombrer" les délégués pour un problème de 30,40 euros alors que les revendications incontournables sont urgentes et prioritaires (rythmes, salaires, etc.).

Les syndicats seront tenus informés et les leçons seront tirées du jugement à venir.

L'argument de l'administration est que "pendant ce temps là, on n'est pas des enseignants" (sic).

Je ferai un post sur ce sujet en temps voulu...

Cela dit, c'est vrai que l'accumulation des revendications nous prend un temps fou...

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Goëllette

Je parlais de l'opacité, pas uniquement de ton cas personnel.

Ça me semble anormal de tout faire pour que les TR ne puissent pas vérifier la justesse des montants reçus.

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cyberdoc

@goellette

"Ça me semble anormal de tout faire pour que les TR ne puissent pas vérifier la justesse des montants reçus".

Oui, tu as raison, je fais d'abord les démarches auprès de IEN et gestionnaire, puis selon, je préviendrai syndicats.

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scarlitoune

Idem ici.

Je faisais 80 bornes aller-retour. Soit 40 kilomètres aller. Alors que j'habite à 6 km maxi de mon école de rattachement, on me prend une distance de 28, 59 km: ça doit être à vol d'oiseau....

On conteste où?

80 bornes par jour, 1h30 de route (ben oui, ici les routes sont souvent...) pour 27 euros bruts par jour....40 heures de présence école (avec la réforme des rythmes....) Ca fait rêver. Ah ben non c'était trop, ça sera 23!

allez pour détendre tout le monde, je voudrais dire que je pense sérieusement à devenir Zil pour avoir ces 27 euros bruts par jour...

Ben oui quoi moi, je suis SIMPLE enseignante. J'ai ma classe de 28 CP pénibles à souhait et je vis à 50 kilomètres de mon école. 2 heures de transport aller-retour par jour, 5 fois par semaine, sans petits euros pour compenser l'essence et la fatigue :(... Alors c'est oui, même si on nous arnaque encore et encore, sur les ISSR comme sur le reste, je crois que je vais tenter d'être ZIL. Comme ça, quitte à faire des kilomètres, j'aurai ptêtre 27 euros brut/jour, ce qui nous fait combien par mois en fait :) Allez faut rigoler avant d'être complètement plumés

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