Jusqu'où êtes-vous prêts à aller pour défendre vos indemnités?

[TOF74]

Dans la plupart des départements concernés par la modification des modalités du versement de l'ISSR, cela c'est fait sans information des personnels, bien souvent de façon autoritaire en utilisant des arguments fallacieux (Nouvelle Loi de Finances, ordonnance du TA de Poitiers...)...

La riposte des TR doit être à la mesure de l'attaque ! 2/7 des revenus en MOINS ! Qui accepterait cela ?

Et si les TR s'organisaient faute de réactions syndicales ...

DECIDER QU'A COMPTER DE LA RENTREE DES VACANCES DE LA TOUSSAINT, LES TR (ZIL et BD)RESTERONT DANS LEUR ECOLE DE RATTACHEMENT TANT QUE:

LEUR DROIT VIS A VIS DE L'ISSR SOIT RETABLI AU REGARD DU DECRET 89-825, ET DE LA NOTE DE SERVICE MINISTERIELLE 911-51,

QUE LA DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES DU MINISTERE OUVRE DES NEGOCIATIONS SUR UNE EVENTUELLE MODIFICATION DU VERSEMENT DE L'ISSR, MODALITES QUI NE PEUVENT ETRE EN TERME DE REVENUS INFERIEURES A CELLE MISE EN PLACE EN 89.

Une action franche unitaire au delà des clivages syndicaux et de leur inertie (voir cas de la direction d'école depuis 1995...) d'un très grand nombre de TR devrait permettre de faire revenir les recteurs et les IA sur une décision inique, d'engager un rapport de force sur d'éventuelles nouvelles mesures en préparation pour la casse du service public, et sur cette question concrète de l'ISSR ouvrir des perspectives en terme de moyens pour l'Ecole; autres que ceux dèjà proposés !

[Samuel]

Je me permets juste de signaler que le débat ne portait pas sur le fait de supprimer vos indemnités, qui sont justifiées, personne ne dit le contraire, mais bien sur la légitimité des indemnités des mercredis et dimanches...

Le mode de calcul est bizarre,mais la somme finale est justifiée. L'amputer de 2/7èmes c'est ça qui est anormal.

Je rappelle qu'on serait tout à fait favorable à une augmentation de la journée effective en échange de la suppression des mercredis et dimanches.

Ce qui compte, ce n'est pas vraiment le mode de calcul, c'est que la somme finale à la fin du mois, soit assez attractive pour que les enseignants expérimentés restent remplaçants

[Samuel]

La riposte des TR doit être à la mesure de l'attaque ! 2/7 des revenus en MOINS ! Qui accepterait cela ?

Et si les TR s'organisaient faute de réactions syndicales ...

Si les TR s'organisent, il y aura une réaction syndicale.

La locomotive ça doit être les TR.

[Namas]

Je me permets juste de signaler que le débat ne portait pas sur le fait de supprimer vos indemnités, qui sont justifiées, personne ne dit le contraire, mais bien sur la légitimité des indemnités des mercredis et dimanches...

Le mode de calcul est bizarre,mais la somme finale est justifiée. L'amputer de 2/7èmes c'est ça qui est anormal.

Je rappelle qu'on serait tout à fait favorable à une augmentation de la journée effective en échange de la suppression des mercredis et dimanches.

Ce qui compte, ce n'est pas vraiment le mode de calcul, c'est que la somme finale à la fin du mois, soit assez attractive pour que les enseignants expérimentés restent remplaçants

Ce serait à mon avis la meilleure solution, pourquoi pas.

[cleo17fr]

Moi ce qui m'echappe, c'est que vous ne trouviez pas ca logique qu'a choisir on vous mette dans votre ecole de rattachement. Quel serait l'interet pour l'en de prendre qqun d'autre si il a un PE disponoble dans cette ecole....?

[Samuel]

Moi ce qui m'echappe, c'est que vous ne trouviez pas ca logique qu'a choisir on vous mette dans votre ecole de rattachement. Quel serait l'interet pour l'en de prendre qqun d'autre si il a un PE disponoble dans cette ecole....?

C'est une logique de gestion comptable, pas une logique qui nous respecte. J'accepte d'être utilisé comme un bouche trou parce qu'en contrepartie, j'ai des indemnités. Quand on m'utilise comme bouche trou et que je n'ai pas d'indemnités.....on me prend pour un c......

Si j'avais une indemnité de remplacement (pas de déplacement) quand j'étais sur mon école de rattachement, ça ne m'embêterait pas.

Le problème, c'est que pour le moment, je remplace mais je ne suis pas payé comme un remplaçant, j'ai vraiment l'impression de me faire "bananer". D'autant plus que c'est le sport favori de certains IEN.

[Samuel]

Je me permets juste de signaler que le débat ne portait pas sur le fait de supprimer vos indemnités, qui sont justifiées, personne ne dit le contraire, mais bien sur la légitimité des indemnités des mercredis et dimanches...

Le mode de calcul est bizarre,mais la somme finale est justifiée. L'amputer de 2/7èmes c'est ça qui est anormal.

Je rappelle qu'on serait tout à fait favorable à une augmentation de la journée effective en échange de la suppression des mercredis et dimanches.

Ce qui compte, ce n'est pas vraiment le mode de calcul, c'est que la somme finale à la fin du mois, soit assez attractive pour que les enseignants expérimentés restent remplaçants

Ce serait à mon avis la meilleure solution, pourquoi pas.

Je suis content qu'on soit d'accord.

[el che vive]

Je dois dire que j’ai été assez effaré à la lecture de certaines interventions. Mon objectif en participant à ce forum, c’est de donner des armes aux collègues remplaçants qui ont envie de se battre pour défendre le maintien du calcul de l’ISSR, pour défendre le respect des textes officiels qui régissent ce calcul de la même manière que dans d’autres branches on se bat contre le démantèlement du droit du travail. Je suis syndiqué depuis ma première année d’Ecole Normale. J’ai 49 ans et j’ai effectué mes 29 ans de carrière en majorité sur des postes de remplaçant. J’ai été de toutes les luttes, et je ne connais pas beaucoup de directeurs qui aient perdu autant de journées de salaire que moi en faisant la grève. Si j’avais fait la grève, participé à des Assemblées Générales, des réunions syndicales, battu le pavé dans des manifs uniquement pour des revendications n’intéressant que les titulaires remplaçants, il est certain que j’aurais économisé beaucoup d’énergie et d’argent. Je dis tout ça en réaction aux propos à la fois narquois et un tantinet mesquin d'un certain directeur qui me semble bien aigri … Mais bref, je ne perdrai pas plus de temps à répondre aux âneries de certains (et certaines) collègues exprimées sur le forum. Je pense dans cette affaire l’important c’est d’abord que chacun dispose des informations indispensables, c’est-à-dire en premier lieu la nature, l’historique et la teneur exacte des textes officiels régissant l’ISSR.

Il y a donc d'abord le décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 portant attribution d'une Indemnité de Sujétions Spéciales de Remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré. Le texte fixe le cadre général mais n'entre pas dans les détails en ce qui concerne le calcul des indemnités. C'est pour cette raison et dans le cadre de la revalorisation que deux mois plus tard la Circulaire n° 89-4565 du 11 décembre 1989 précisait que : "L'indemnité est comptée par jour : sont pris en compte les jours de remplacement effectifs plus les mercredis ou samedis dimanches

inclus dans la période de remplacement." Enfin, la Note de Service

Ministérielle 91-151 du 09/10/1991 précise à nouveau : "S'agissant des mercredis et dimanches, comme des jours fériés suivant immédiatement le remplacement, la note de service du 9 octobre 1991 prévoit : "2.5. L'indemnité de sujétions spéciales de remplacement doit être attribuée pour tous les jours de la semaine y compris les mercredis, dimanches et jours fériés s'inscrivant dans un remplacement ou suivant immédiatement celui-ci."

Durant les deux dernières années, certains recteurs ou IA ont modifié le calcul de l’ISSR en excluant les mercredis et les dimanches. Certains collègues ont porté l’affaire devant le tribunal administratif. Malheureusement ils ont été déboutés, le TA jugeant que « Circulaires et Notes de Service n’avaient pas force de loi ».

A ce niveau-là, une première action me semble possible : ne tenir aucun compte de toutes les circulaires et notes de service dont on nous abreuve à longueur d’année puisque le TA a jugé que ce genre de textes n’était que billevesées, fantaisies produites sans doute selon le juge par des ministres ou de hauts fonctionnaires sous l’emprise de substances illicites.

Autre exemple : Suite à un arrêté du tribunal de Poitiers, le juge a estimé que seuls les jours travaillés ouvraient droit à versement de l'ISSR. Ce qui signifie une perte qui se chiffre entre 28,5% et 42,8% ...

Que dit l'arrêté du juge : qu'il y a« un lien direct entre le montant de l'indemnité (...) et l'importance des sujétions qui leurs sont imposées, notamment en terme de distance de déplacement (...); qu'étant ainsi subordonnée, tant en ce qui concerne son fait générateur que son montant, à l'exercice effectif des fonctions et à l'importance des sujétions qui s'y rattachent, l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement ne peut être regardée comme présentant un caractère forfaitaire et ne peut. dès lors, être versée que pour compenser ces sujétions spéciales réellement subies, notamment en termes de distance de déplacement (...) ; que, pour les mêmes motifs, la constatation de ces sujétions et, par suite, leur rétribution doit s'opérer de manière journalière.

On voit donc que pour le juge de Poitiers, l'ISSR ne renvoie pas à une sujétion particulière mais uniquement à une indemnisation liée au déplacement... En terme de législatif, il y a par ordre d'importance, les lois, les décrets, les circulaires, et tout en bas de l'échelle, les notes de service. En prenant cette décision, le juge annule la note de service et en revient à une interprétation très restrictive du décret de 1989.

Maintenant je reviens à ce que disais un collègue un peu plus haut, à savoir « Si les TR s'organisent, il y aura une réaction syndicale.» Il y a dans la formulation et dans l’esprit de cette phrase quelque chose qui ne cesse de m’irriter depuis de nombreuses années : c’est cette façon de considérer les syndicats comme des officines administratives, comme des assurances chargées de nous défendre en cas de difficultés. Mais bon sang si vous voulez que les syndicats « bougent », adhérez ! à celui qui vous agrée le plus mais adhérez, participez aux conseils syndicaux, aux réunions d’information et donnez votre avis. Je suis en poste en Saône-et-Loire et il se trouve que le SNUIPP dont je suis un adhérent m’a semblé un peu mollasson en ce qui concerne la mauvaise blague du recteur. Lors de l’AG de la grève du 28 septembre, nous (les remplaçants présents) avons interpellé les représentants du personnel et je peux dire qu’ils n’en menaient pas large. Ce que je veux dire, c’est qu’il ne faut pas s’imaginer pouvoir créer des coordinations de lutte sans l’aide des syndicats. Seuls les syndicats possèdent un réseau leur permettant de faire circuler l’information dans toutes les écoles d’un département et ainsi toucher le maximum de remplaçants. Dans notre circonscription, les remplaçants les plus motivés ont envoyé des mails ou téléphoné aux divers syndicats en leur demandant d’organiser des réunions intersyndicales au niveau local déjà. Nous avons besoin des syndicats mais les syndicats ont aussi besoin de nous et leur action ne sera que plus forte, plus légitime et plus susceptible d’ébranler la machine administrative si l’union est la plus large possible.

D’autres actions qui sont déjà en route :

En Côte d’Or, une délégation intersyndicale a été reçue au rectorat, mais l’audience auprès du recteur lui-même aura lieu le 13 octobre. Une Assemblée Générale aura lieu à la Bourse du Travail le mercredi 18 octobre à 14h 30 afin de rendre compte de cette réunion et d’envisager collectivement les suites à donner.

Dans le Doubs : 1) Les syndicats, au niveau national, poursuivent les audiences au ministère.

2) Au niveau départemental, demande d’audience au recteur qui est à l’origine de cette "ponction".

3) Le jour de l’audience, rassemblement des remplaçants devant le rectorat. De l’importance de la mobilisation dépend directement l’issue de la négociation.

4) Recours gracieux individuel de tous les remplaçants à l’Inspecteur d’Académie (C’est l’étape obligatoire avant le tribunal administratif). Modalité et lettre type en préparation. (Coût par demande, une dizaine d’€uros pour l’ensemble de la procédure). Eh oui ! Il faut aussi envisager l’action devant le Tribunal Administratif.

En Saône-et-Loire, les syndicats nous ont fourni deux modèles de courrier pour l’IA et le recteur :

Lettre à l'IA

Mme XXXXXX xxxxxxxxxx

Titulaire mobile

( Ecole XXXXXXXXXXXX)

à Monsieur l'Inspecteur d'Académie de Saône-et-Loire

Objet : Recours hiérarchique contre votre décision de modifier les modalités d'attribution de l'ISSR

Monsieur l'Inspecteur d'Académie,

Je n'ai pas encore reçu ce jour, votre courrier, signé de vous-même, m'informant de votre décision de modifier les modalités d'attribution de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement à compter de la rentrée scolaire actuelle.

Aucune modification dans les textes réglementaires régissant nationalement cette indemnité n'ayant, à ce jour, été portée à ma connaissance, je m'étonne d'une telle décision de votre part qui m'apparaît entachée d'irrégularité. En conséquence, je vous demande d'annuler votre décision du 1er septembre 2006 relative à l'attribution de l'ISSR et de respecter les textes en vigueur particulièrement la note de service n° 91-151 du 9 octobre 1991 précisant le décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 pour les conditions d'attribution de l'ISSR.

Votre décision me paraît d'autant plus injustifiée qu'elle introduit une inéquité dans le mouvement des personnels de 2005. En effet, nombre de remplaçants ont conservé ou demandé un poste en fonction des défraiements afférents à cette fonction notamment au vu de la note de service citée précédemment qui était en application dans le département.

Apprendre à la rentrée que ces défraiements seront réduits de plus de 30% est une mesure irrespectueuse des personnels, de leur engagement professionnel à faire du service de remplacement une des marques de la qualité du service public d'éducation. Il eût été honnête de les prévenir de ces changements au moment où ils avaient la possibilité de prendre un autre poste et de leur éviter d'intégrer dans leurs prévisions budgétaires des remboursements qu'ils ne toucheront plus. Certains de nos collègues sont aujourd'hui dans une situation critique.

Par ailleurs un précédent existe dans ce département avec le changement du mode d'indemnisation des animateurs informatiques. Ces derniers ont pu bénéficier d'une prolongation de participation au mouvement du fait de ce changement de rémunération. Près de la moitié d'entre eux ont alors quitté leur fonction. On comprendrait difficilement que deux situations similaires donnent lieu à deux traitements différents.

Outre les problèmes de fond posés par cette décision dont les représentants du SNUipp comptent s'entretenir avec Monsieur le Recteur, nous réitérons notre demande de surseoir à votre décision de changer le mode de versement de l'ISSR.

Veuillez agréer, Monsieur l'Inspecteur d'académie, l'expression de mes sentiments respectueux.

lettre au Recteur

XXXXX, le

Nom, prénom

Fonction

École de rattachement

Adresse personnelle

à Monsieur le Recteur de l’Académie de XXXXX – XX rue XXXXXX –

Objet : Recours hiérarchique contre votre décision de modifier les modalités d’attribution de l’ISSR

Monsieur le Recteur,

Je viens d’être informé par les organisations syndicales départementales de votre décision de modifier les modalités d’attribution de l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement à compter de la rentrée scolaire actuelle.

Je m’étonne de ne pas avoir été informé personnellement par vos services, de cette modification qui a dés aujourd’hui des conséquences importantes sur ma situation professionnelle.

Aucune modification dans les textes réglementaires régissant nationalement cette indemnité n’ayant, à ce jour, été portée à ma connaissance, je m’étonne d’une telle décision de votre part qui m’apparaît entachée d’irrégularité. En conséquence, je vous demande d’annuler votre décision du 1er septembre 2006 relative à l’attribution de l’ISSR et de respecter les textes en vigueur particulièrement la note de service n° 91-151 du 9 octobre 1991 précisant le décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 pour les conditions d’attribution de l’ISSR.

Votre décision me paraît d’autant plus injustifiée qu’elle introduit une inéquité dans le mouvement des personnels de 2005. En effet, nombre de remplaçants ont conservé ou demandé un poste en fonction des défraiements afférents à cette fonction notamment au vu de la note de service cité précédemment qui était en application dans le département.

Apprendre à la rentrée que ces défraiement seront réduits de plus de 30% est une mesure irrespectueuse des personnels, de leur engagement professionnel à faire du service de remplacement une des marques de la qualité du service public d’éducation. Il eût été honnête de les prévenir de ces changements au moment où ils avaient la possibilité de prendre un autre poste et de leur éviter d’intégrer dans leurs prévisions budgétaires des remboursements qu’ils ne toucheront plus. Certains de nos collègues sont aujourd’hui dans une situation critique.

Outre les problèmes de fond posés par cette décision dont les représentants du SNUipp comptent s’entretenir avec vous, nous réitérons notre demande de surseoir à votre décision de changer le mode de versement de l’ISSR.

Veuillez agréer, Monsieur le Recteur, l’expression de mes sentiments respectueux.

Signature

Les actions peuvent bien sûr revêtir des aspects plus originaux et moins institutionnels mais je pense que l’important, c’est déjà de se retrouver localement entre collègues remplaçants, discuter des actions possibles, des revendications dans le cadre de réunions intersyndicales ouvertes à tous, ce qui permettrait l’union des forces en lutte dans un département, dans une académie et pourquoi pas au plan national.

Modifié 10 octobre 2006 par el che vive

[Samuel]

Salut el che vive

J'ai bien aimé ton message et l'envoi massif de lettre au recteur et à l'IA peut être un bon début. On peut aussi le faire par mail.

Ensuite, je te précise ma position par rapport aux syndicats. Ce ne sont pas des entreprises prestataires de services. Les syndicats , c'est d'abord nous et je suis syndiqué et je les pousse au c...... quand je ne suis pas content.

Je préfèrerais que l'action se fasse avec les syndicats, mais on passera à l'action avec ou sans eux. C'est déjà ce que je fais avec le collectif dans mon département ( et un seul syndicat le SNUIPP nous prête un peu d'attention)

Si quelqu'un est intéressé pour lancer un collectif dans son département, n'hésitez pas à m'envoyer un mail, je peux vous donner une ou deux astuces qui vous aideront.

[TOF74]

Maintenant je reviens à ce que disais un collègue un peu plus haut, à savoir « Si les TR s'organisent, il y aura une réaction syndicale.» Il y a dans la formulation et dans l’esprit de cette phrase quelque chose qui ne cesse de m’irriter depuis de nombreuses années : c’est cette façon de considérer les syndicats comme des officines administratives, comme des assurances chargées de nous défendre en cas de difficultés. Mais bon sang si vous voulez que les syndicats « bougent », adhérez ! à celui qui vous agrée le plus mais adhérez, participez aux conseils syndicaux, aux réunions d’information et donnez votre avis.

OK pas de problème ! Pourtant nous avons été quelques uns à secouer les bastions syndicaux, le feu SNI-PEGC en 1983 pour un grand système public laïque unifié, le SNUIPP en 1993 pour l'intégration des Instits dans le corps des PE avec reconstitution de carrière et droit au logement... Adhésion, Grèves, Manifs...

ET PUIS ? Alors, oui les syndicats ne sont pas des officines administratives, pas plus que des courtiers en assurance... Mais qui sont-ils ? quand, après toutes les attaques que subit l'école depuis trop longtemps, les derniers propos calamiteux tenus par un Ministre, 20 % de grévistes !

Aujourd'hui des collègues TR se voient amputés de 2/7 de leurs revenus, le syndicat majoritaire (qui ne cesse d'agiter un vieux slogan du SNI des années 70, plus de maîtres que de classes) n'écrit pas une ligne sur son site national, 6 sections départementales mettent ce problème à la une de leur site...

Alors, oui il faut que les TR s'organisent ! Les moyens de communication d'aujourd'hui permettant de la faire... Il sera bien temps après d'envoyer à la table des négociations ceux qui par leurs mandats d'élus sauront (je l'espère...) porter la parole de tous les TR ! :o

[el che vive]

Samuel, merci pour ta proposotion, je suis en effet intéressé au plus haut point par tous les tuyaus que tu pourrais me communiquer pour créer un collectif en Saône-et-Loire. J'ai déjà essayé de contacter tous les remplaçants en envoyant des mails dans les les écoles de rattachement afin de créer un groupe de discussion au plan départemental mais ça ne marche pratiquement pas. Il faut savoir que nous avons ici un système de boîte électronique académique où les adresses e-mail sont facilement récupérables mais en réalité la majorité des écoles ont conservé leur ancienne adresse et du coup très peu de collègues ont reçu le message.

[zozozoo]

J'ai déjà essayé de contacter tous les remplaçants en envoyant des mails dans les les écoles de rattachement afin de créer un groupe de discussion au plan départemental mais ça ne marche pratiquement pas.

En effet, l'info n'est pas arrivé jusqu'à moi.

Par contre, j'ai trouvé ça:

http://71.snuipp.fr/article.php3?id_article=228

http://www.dijon.snes.edu/spip/article.php3?id_article=1677