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lor88

Le montant des frais de déplacements

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lilie2fr
Bonjour à tous! Je me demande si on bénéficie d'indemnités quand on devient zil/brigade à Paris, comme c'est un département très peu étendu... :wub:

De plus, est-ce que c'est difficile d'obtenir un tel poste ou il suffit d'en faire la demande auprès du rectorat?!

merci d'avance pour vos réponses

Lygie

Oui 15 euros par jour.De plus, à Paris, seuls les ZILs ont une école de rattachement, mes brigades dépendent du rectorat.

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lazoech

bonjour à tous. Je suis brigade et j'aimerai savoir si les indemnités comptent lorsque l'on fait un remplacement dès le jour de la rentrée. Perso je ne suis pas dans ce cas, je ne sais toujours pas mon école de rattachement et la rentrée c'est demain!!!!

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Orélie_BDRS

Coucou!

Tu rouches des frais dès que tu sors de ton école de rattachement. Donc si tu en sors le 1er jour, c'est bon... Sauf si tu fais ce même remplacement jusqu'à la fin de l'année depuis le jour de la pré-rentrée, tu ne touches rien...

Voilà!

Bonne rentrée!

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Fée_clochette
Bonjour à tous! Je me demande si on bénéficie d'indemnités quand on devient zil/brigade à Paris, comme c'est un département très peu étendu... :wub:

De plus, est-ce que c'est difficile d'obtenir un tel poste ou il suffit d'en faire la demande auprès du rectorat?!

merci d'avance pour vos réponses

Lygie

Oui 15 euros par jour.De plus, à Paris, seuls les ZILs ont une école de rattachement, mes brigades dépendent du rectorat.

Tous les jours ou seulement LMJ et V? Comment ça marche si on n'a pas de remplacement à effectuer? Et dernière question: rien pendant les vacances j'imagine?

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cilou_boubou
Coucou!

Tu rouches des frais dès que tu sors de ton école de rattachement. Donc si tu en sors le 1er jour, c'est bon... Sauf si tu fais ce même remplacement jusqu'à la fin de l'année depuis le jour de la pré-rentrée, tu ne touches rien...

Voilà!

Bonne rentrée!

Je suis probablement dans ce cas, cas se confirmera peut etre par la suite, et je toucherai les indemnité car le type de congé de la titulaire remplacer chengera en cour d'année. De congé maladie, il devriendra congé longue maladie, donc pas previsble au moment ou j'ai été affecté sur ce remplassement. Donc je toucherais les indemnités. Ce sont les explications de la secretaires de circo, de l'ien et des 3 conseillers péda. Je n'ai pas de textes, mais tous le monde etait sur de son coup.

Cécile

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mich

Faut-il tenir compte de la distance aller simple ou AR sur un remplacement, pour calculer l'indemnité ?

merci

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cilou_boubou
Faut-il tenir compte de la distance aller simple ou AR sur un remplacement, pour calculer l'indemnité ?

merci

Seulement l'aller (ou le retour <_< ) c'est la distance entre 2 points.

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gégég12

Bonjour à toutes et à tous,

Je suis nouvelle Zilienne et j'ai déjà commencé à faire quelques remplacements depuis la rentrée. Mais je me poseune question. Hier matin j'ai fait un remplacement dans un école en CM2 et l'après midi je suis allée dans une école en PS. Je voulais savoir comment vont être calculées les indemnités? En effet, on va me les compter une fois pour toute la journée, ou deux fois (une pour le matin et une pour l'après-midi) étant donné que je ne suis pas restée dans la même école?

Merci d'avance pour vos réponses.

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Elo1974

Tout dépend du kilométrage que tu as effectué... Vu que c'est par tranche... Si pour le matin et l'après midi tu as effectué à chaque fois moins de 10km par rapport à ton école de rattachement, tu auras la même indemnité pour le matin et l'après midi, soit environ 15 euros pour la journée... Si a l'une des demies journées tu as dépassé les 10 km, tu auras une demie journée mieux payée. :D

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gégég12

Merci pour ta réponse Elo1974. J'aurai donc une seule indemnité car je suis dans une petite circonscritpion, donc j'ai fait moins de 10 kmle matin comme l'après-midi. C'est pô juste! :P

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pierrot

Zil et brigades eont-ils les mêmes remboursements sur les déplacements.

Si je regarde le BO du 31/08/2006, ce n'est pas le cas. En fait la grille présentée ci dessus ne s'appliquerait qu'aux brigades. Les frais de déplacement des zils étant limitées à 3 tranches

0 à 9km :

10 à 19km :

20km et plus :

Je comprends bien ?

Lien vers le BO : p19

Edited by pierrot

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lywood
Tout dépend du kilométrage que tu as effectué... Vu que c'est par tranche... Si pour le matin et l'après midi tu as effectué à chaque fois moins de 10km par rapport à ton école de rattachement, tu auras la même indemnité pour le matin et l'après midi, soit environ 15 euros pour la journée... Si a l'une des demies journées tu as dépassé les 10 km, tu auras une demie journée mieux payée. :D

En fait, dans ma circonscription, si tu fais plusieurs déplacements dans une même jounée, tu es payé au tarif du déplacement le plus long.

exemple: matin moins de 10 km et après midi +20km tu es payé une fois sur la base de + 20 km.

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pierrot

Quelqu'un peut me confirmer que j'ai bien pigé ?

Si je vais dans une école à 50 km de mon école de rattachement, j'ai les même remboursements qu'une école à 21 km ?

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fannylyon

Bonjour, j'étais sur liste complémentaire et je viens d'être appelée, je suis brigade, est-ce que j'aurai droit à des indemnités également ou non???

merci de vos réponses

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TOF74

Une note de service ministérielle 82 141 de mars 1982, définit les missions de remplacement des Titulaires Remplaçants affectés à la brigade départementale, ou sur une Zone d'Intervention Localisée. Dans les faits, un TR ZIL peut être amené à effectuer des missions réservées au TR BD et se déplacer hors de sa zone d'intervention et parcourir beaucoup de km. Dans ces conditions l'Indemnité de Sujétions Spéciales de Remplacement est versé en fonction du barème valide pour tous les TR. Au delà de 5O km, l'ISSR est de 38,28 €. Cette indemnité est comptabilisée le mercredi, dimanche et jours fériés si ces jours sont inclus dans la période de remplacement ou s'ils suivent immédiatement celui-ci.

A moins que dans ton département, l'IA au nom de la nouvelle loi de finances est décidé de ne plus comptabiliser ces jours. Ce qui est contraire à la réglementation en vigueur.

En espérant avoir répondu à ta question...

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TOF74

Bonjour, j'étais sur liste complémentaire et je viens d'être appelée, je suis brigade, est-ce que j'aurai droit à des indemnités également ou non???

Bien sûr, affectée sur un poste administrativement repertorié comme poste de remplacement, cela ouvre le droit à l'ISSR.

Voici le barème (qui changera à compter du 1/11/06, avec la hausse salariale des fonctionnaires)

Indemnités de Sujétions Spéciales de Remplacement I.S.S.R

moins de 10 km 14,77

10 - 19 19,21

20 - 29 23,68

30 - 39 27,81

40 - 49 33,02

50 - 59 38,28

60 - 80 43,84

20 km en + 6,55

Pour le calcul voir message précédent

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fannylyon

merci beaucoup pour cette réponse précise!

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Rénatan94

Bonjour! je viens d'être nommée comme BD. j'aimerai savoir comment récupérer le foremulaire à remplir pour les primes? Quelles est la date d'échéance pour le premier trimestre? Merci de votre réponse!

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TOF74

Pour déclarer tes déplacements, c'est selon les départements. Le traitement est mensuel avec un décalage de deux mois. Renseigne-toi auprès de l'Inspection Académique service des remplacements.

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sassounette

Bonjour!

après une longue période de MAD je deviens brigade, et je fais faire un remplacement à partir de lundi pour toute l'année dans la même classe qui n'est pas dans mon école de rattachement.... alors je me questionne, vais je toucher l'indemnité de déplacement toute l'année?!

je précise que je ne deviens pas adjointe puisqu'il s'agit d'un congé maternité... merci pour vos réponses!

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TOF74

Nommée sur un poste de titulaire remplaçant, effectuant un remplacement en dehors de ton école de rattachement, ouvre le droit à l'Indemnité de Sujétions Spéciales de Remplacement (ISSR), dont le montant est à calculer en fonction de la distance entre l'école de rattachement et le lieu du remplacement:

< 10 km 14,77 €, 10 à 19 km 19,21 €, 20 à 29 km 23,68 €... Indemnité comptabilisée les jours de classe, les mercredis, les dimanches (ou samedis si semaine à 4 jours), lorsque ces jours sont compris dans la durée du remplacement ou lorsqu'ils suivent immédiatement celui-ci, et SI cette règle est toujours appliquée par l'administration dans ton département... ;)

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Violette

BONSOIR

j'ai aussi une petite question à poser. j'ai fait un remplacement dans une école qui travaille le mercredi au lieu du samedi. Est ce que je suis indémnisée le samedi ou est ce que je le perds? pour lundi on m'a trouvé un remplacement dans une école, mardi dans une autre et pour l'instant rien pour le jeudi et le vendredi. Est-ce que je touche l'indémnité le mercredi?

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TOF74

Si dans ton département applique toujours les règles fixées par la circulaire de 91, si tu remplaces L,M,M,J,V tu touches l'ISSR pour ces jours effectivement travaillés ainsi que S qui suit immédiatement le remplacement. Si tu remplaces, L, puis M ailleurs que dans ton école de rattachement tu touches l'ISSR L,M et M.

Toucher des sous les jours non travaillés n'a rien d'abusif quand on compare l'issr au barème fiscal frais réels...

D'ailleurs dans les départements où à compter de la rentrée 2006, où à compter de Janvier 2007, l'ISSR ne sera plus versée que les jours effectivement travaillés, les collègues en sont de leur poche à compter d'une école située à plus de 14 km de leur école de rattachement.

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fannylyon

Bonjour , nommée brigade MC après avoir été appelée sur liste complémentaire ,je suis en CM1 depuis 3 semaines au même endroit. L'absence du PE pourrait se prolonger jusque noël voire même jusque juin.

Dans ce cas, vais-je toucher des frais de déplacement ? et si oui ,combien de temps ??

Merci d'avance

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Violette

savez vous si quand on est bd et qu'on fait un remplacement en zep on touche aussi l'indémnité zep?

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gazouille

Normalement, tu dois toucher l'indemnité ZEP. Je viens de lire ca dans l'article Dispositions Relatives aux titulaires remplacants que j'ai recu avec mon emploi du temps a remplir.

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sassounette

nouvelle question, j'était mad de la rentrée jusqu'à la mi-octobre, je suis brigade, jai reçu le formulaire mais je me demande à partir de quand dois je le remplir puisque je suis devenu brigade le 16 octobre sur le térrain mais lorsque j'ai reçu l'avis d'affectation il est daté depuis le 1er septembre.

alors dois je inscrire les déplacements que j'ai effectué en tant que mad dans une autre ville?

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azerty

Je poste ici car je pense que ça rejoint le même sujet.

Je pars en formation 3 semaines. Avec ma convocation, j'ai eu un papier à remplir pour demander des indemnités de déplacement.

Pour chaque jour, je dois indiquer la date, mon adresse administrative (donc mon école c'est bien ça?) le lieu de formation, l'heure de départ, d'arrivée, la distance en KM si je prends la voiture ou le tarif sncf si je prends le train.....

OK, sauf que mon lieu de formation est tout à côté de mon domicile (5km) donc je ne vois pas comment remplir correctement la feuille. Style je vais partir à 8h50 pour arriver à 9h mais je suis sensée faire une vingtaine de km (distance entre école et lieu de formation) ça colle pas!

Je ne vais quand même pas leur faire croire que je vais d'abord jusque mon école pour revenir sur mes pas pour me rendre au lieu de formation (soit alors presque 50 km) alors que je passe devant :D

Merci d'avance pour vos lumières.

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celia LC

Bonjour, j'ai une petite question, je suis une LC (liste cmplémentaire) et à partir du 8 janvier je prends un poste de brigade juqu'au 31 janvier. Le 1er fevrier j'ai un poste fixe jusqu'à la fin de l'année. Mon école de rattachement qui est donc celle où je vais travailler à partir du 1er fevirer se situe à 35 km de chez moi.

Je n'aurai donc aucune indemnité? et si eventuellement on me propose un remplacement juste à coté de chez moi,les indemnités seront calculées en fonction de la distance de l'école ou de chez moi?

Merci...je suis un peu perdue dans tout ça...

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mich
Bonjour, j'ai une petite question, je suis une LC (liste cmplémentaire) et à partir du 8 janvier je prends un poste de brigade juqu'au 31 janvier. Le 1er fevrier j'ai un poste fixe jusqu'à la fin de l'année. Mon école de rattachement qui est donc celle où je vais travailler à partir du 1er fevirer se situe à 35 km de chez moi.

Je n'aurai donc aucune indemnité? et si eventuellement on me propose un remplacement juste à coté de chez moi,les indemnités seront calculées en fonction de la distance de l'école ou de chez moi?

Merci...je suis un peu perdue dans tout ça...

l'indemnité est calculée toujours par rapport a ton adresse administrative, à savoir : ton école de rattachement !!!

si tu habites à 2 m de ton effectation , mais a 20 km de ton école de rattachement !!! bingo, c'est tout bénef !!! le calcul sera fait sur les 20 km entre ton école et ton affectation !!! ton adresse privée n'ai jamais pris en compte !

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