Remplaçant et réforme des rythmes ?

[Goëllette]

Bonne question... Je n'ai pas la réponse! Mais, en toute logique, il serait légitime de pouvoir être informé de ce qui s'y dit (c'est d'ailleurs pourquoi la majorité des syndicats le font). A la décharge des syndicalistes, parfois, c'est difficile de le faire régulièrement (un peu bookée, j'ai une CAPD, un CTSD et un CHS-CT de retard ... Demain est un jour de site), parce que classe, fin d'année, livrets, vérif mouvement.... Maintenant, du point de vue de l'administration, peut-être estiment-ils que les circulaires en découlant sont suffisantes? Je t'avoue ne pas savoir!

Dans certains syndicats, ils sont nombreux à être déchargés, et pourtant, leur site n'est pas à jour.

[nola]

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C'est totalement vrai: il faut harceler les syndicats, il y a encore des CAPD, et interroger les DASEN.

Nola, il a été question de ça en Comité Ministériel, mais le ministère a botté en touche pour donner pouvoir aux DASEN. Deux minutes, et je mets le lien... Edit: crotte, je ne retrouve pas...

Mayre regarde le lien que j'ai mis sur le fil TR et indemnité SEGPA. Il est possible de se bouger. Le ministre est fragilisé, il ne se mouillera pas. C'est aux syndicats de refuser les magouilles locales et de donner des consignes nationales.

[Mirobolande]

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2 http://02.snuipp.fr/spip.php?article515

nouveaux rythmes et titulaires remplaçants

Cette année verra une première application partielle de la réforme des rythmes scolaires. Une petite partie des écoles (environ 20%) passera à la semaine de 9 demi-journées, soit les mercredis matins travaillés (sauf dérogation pour le samedi).

Se pose à ce jour, le problème pour les Titulaires Remplaçants (ZIL, Brigade, ...). Ceux-ci, par une circulaire du DASEN, se voient confirmer la possibilité d’effectuer des remplacements le mercredi matin dès la rentrée prochaine dans les écoles appliquant la réforme. Nous comprenons la nécessité de continuité de service et une certaine adaptabilité des TR quant à leur emploi du temps. La circulaire ne précisant pas combien de temps à l’avance les TR doivent être prévenus pour effectuer un remplacement le mercredi matin, elle laisse donc la possibilité à l’administration d’appeler, le mercredi matin même, un collègue pour effectuer un remplacement au pied levé. Ce qui peut engendrer divers problèmes : une nécessité de disponibilité (garde d’enfant, prêt à partir à 8h00, ...), pas d’indemnité ou de décompte des heures en cas de « non appel », ...

Si l’on peut imaginer un certain « bon sens » de la part des inspections, de la DSDEN et de ses secrétariats qui ne devraient pas « exiger » cette disponibilité permanente compte tenu de la situation exceptionnelle de cette année, nous invitons les collègues à rester attentifs, à nous signaler toute tentative de pression ou d’intimidation et à ne pas y céder.

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12 réponse du snuiipp12 qui me dit que je suis la première à demander des éclaircissements (tou le monde s'en fout, quoi)

Comme lors du dernier CHSCT (Comité d’Hygiène et de Sécurité Conditions de Travail) la question de l’organisation des brigades intervenant sur des écoles à horaires différents a été posée. Le DASEN a clairement indiqué que ces personnels devraient effectuer 24h hebdomadaire et qu’il faudra veiller à ce qu’il en soit ainsi si un remplaçant devait travailler au-delà de ce temps. Comment devront-ils faire le mercredi compte tenu du fait qu’on peut être appelé en cours de matinée ? Pour le SNUipp-FSU, si des personnels devaient rester appelables au dernier moment le mercredi, il s’agit de permanence et donc de travail, ce travail doit être reconnu (et donc rémunéré). Le DASEN a affirmé qu’il n’aurait pas de budget heures supplémentaires (donc astreintes non rémunérées). Il a demandé aux IEN d’établir un bilan des écoles à 4,5 jours et des besoins de "permanence" de TR qu’ils pouvaient prévoir. Pour lui, les TR pourraient être sollicités tour à tour pour ne pas faire peser cette charge sur les mêmes et pour pouvoir "rendre" le temps de travail supplémentaire imposé en cas de remplacement (quand? Mystère et boule de gomme). Pour le SNUipp-FSU, le compte n’y est pas, la permanence sans remplacement est une charge de travail en soi. Les personnels, chargés de famille, appelés le mercredi auront des difficultés à s’organiser et pourraient même avoir des frais supplémentaires (garde d’enfant). On peut donc considérer qu’ils paieraient pour travailler.

Aucune information de l' inspection, ça va encore se décider dans l'i=urgence en septembre et on va ouloir nous imposer une nouvelle dégradation de nos conditions de travail sans contrepartie.

38 : CR de CAPD Ce qui primera pour chacun sera le rythme de leur école de rattachement.

Mais à certains moments de l'année et sur certains territoires, il est possible que les TR soient sollicités pour intervenir dans les écoles qui fonctionnent à un autre rythme que la leur.

Pour éviter que les TR soient mobilisables tout le temps, nous (la DSDEN) verrons avec les IEN ceux parmi les TR qui seront volontaires pour travailler éventuellement les mercredis matins, mais sans astreinte. Ensuite, le travail se fera avec les IEN et surtout ceux qui ont en charge la régulation du remplacement.

La situation est contrastée selon les circos : sur BJ 1 (24 TR), il n'y a qu'une seule école à 4 jours et demi. Idem sur Grenoble Montagne. Sur Voiron 3, 19 écoles pour 24 TR. Sur Grenoble, 100% des écoles, mais à des horaires différents !

Il y aura donc plus que deux rythmes et il faudra faire le décompte des heures effectuées.

42 : http://42.snuipp.fr/spip.php?article174

44 : Extrait de la déclaration du SNUIPP44 suite à la CAPD du 28 juin 2013 : Organisation des brigades : Le principe des 4,5 jours est appliquée à l’ensemble des brigades. Concrètement, quel que soit leur rythme de travail, 4 ou 4,5 jours, les remplaçants devront être disponibles tous les mercredis matins en vue d’un éventuel remplacement dans une école à 4,5 jours. Leur temps de travail ne sera comptabilisé que s’ils font effectivement un remplacement (les heures d’astreinte sont donc du bénévolat). D’autre part, un remplaçant amené à travailler dans une école à 4 jours effectuant en plus un remplacement le mercredi aura travaillé 27 heures devant élèves dans la semaine pour la gloire. Le SNUipp-FSU a refusé cet aménagement transitoire annoncé le 28 juin. Cela ne fait que confirmer, s’il était nécessaire, que le report de cette réforme était la solution en vue d’une réflexion globale et d’une prise en compte de l’ensemble des paramètres. Le SNUipp-FSU n’en reste pas là et prendra ses responsabilités. Cela passera obligatoirement par des mobilisations pour que les conditions de travail cessent d’être dégradées et les enseignants respectés.

49: Revendication du Snudi-FO 49: La circulaire du mouvement 2013 précise que « le temps de travail des remplaçants s'organisera obligatoirement sur 9 demi journées ». Cela s'inscrit dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires et du passage à la semaine de 4 jours et demi qui ne touchera que 10 communes sur 363 dans le département. 3% des communes sont concernées et c’est pourtant cette organisation qui prévaut…

Cela n'est pas sans conséquences pour les collègues remplaçants qui, de fait, sont « d'astreinte» le mercredi et doivent prévoir un mode de garde pour leurs enfants. Ce dispositif amènera les collègues remplaçants expérimentés à quitter la brigade et détériorera encore un peu plus le remplacement dans le département. Un remplaçant rattaché à une école à 4 jours et demi ou à une école à 4 jours, ça n’existe pas : un remplaçant est rattaché à une école et fait des remplacements sur plein d’autres écoles…C'est pourquoi les soussignés demandent :

- que les collègues remplaçants ne soient pas dans l'obligation de se rendre sur leur école de rattachement le mercredi matin. Le remplacement le mercredi matin ne doit pouvoir se faire que sur la base du volontariat.

- qu’ils ne puissent effectuer un remplacement le mercredi que s'ils l'ont commencé le lundi afin qu'ils soient mis au courant dans des délais raisonnables qui leur permettent d'organiser leur vie de famille et la garde de leurs enfants.

- que le décret sur les rythmes scolaires soit abrogé

Les réponses de l'administration:

- Les remplaçants qui ne seront pas rattachés à une école à 4 jours et demi ne seront pas tenus de se rendre dans leur école le mercredi matin

- Ils seront prévenus au plus tard le mardi matin 10 heures pour un remplacement le mercredi

- Les remplaçants sur les écoles à 4 jours ne seront appelés pour un remplacement le mercredi matin que si les remplaçants rattachés sur les écoles qui fonctionnent à 4 jours et demi sont tous "pris".

- une récupération sera envisagée si le remplaçant a fait trop d'heures.

67: CAPD du 27 juin 2013 : Temps de travail des ZIL : Comme par le passé, les ZIL devront effectuer leurs remplacements dans toutes les écoles, qu’elles fonctionnent sur 4j ou 4,5j. Ils récupèreront le temps de travail excédentaire en fin d’année scolaire. (source SGEN)

M'enfin, vu qu'il y a vraiment très peu d'écoles pour le 67 à 4,5jours...

80 : http://www.sgenpic.fr/index.php/ct/153-comite-technique-academique-du-mercredi-19-juin-2013

Pour les obligations de service, la règle est que les brigades soient nommées de manière à éviter au maximum d'intervenir à la fois sur des écoles à 4,5 jours et à 4 jours ; on sait que certains auront à intervenir dans ces 2 catégories de fonctionnement et il faudra instituer une récupération qui pourrait être mensuelle.

http://80.snuipp.fr/spip.php?article1816

27 collègues ZIL ou brigade seront affectés dans des écoles fonctionnant en 4,5 jours. Ces collègues seront donc appelés à effectuer des remplacements en 4,5 jours. Les autres collègues ne devraient donc pas intervenir ailleurs que dans des écoles en 4 jours.

Toutefois, le DASEN se laisse la possibilité, dans le cas d’une conjoncture très tendue au niveau du remplacement, de faire appel aux remplaçants pour aller remplacer dans n’importe quelle école. Dans ce cas, si les obligations de service venaient à être dépassées, une récupération serait organisée pour le mois suivant.

[Goëllette]

Je sens que ça va être un gros micmac

J'ai hâte de voir ça !

En bref : tous les TR devront se débrouiller pour bosser à 4 jours et demi "au cas où". Autrement dit, pour les TR, la question du travail le mercredi matin est subsidiaire : on s'en fout puisqu'ils seront appelables.

Bref, les 24 heures, on peut s'asseoir dessus pour l'année prochaine, j'ai bien l'impression. La question de l'astreinte n'est tout simplement pas traitée par notre hiérarchie. Ce qui est aberrant.

Il doit sûrement y avoir un texte sur lequel s'appuyer pour éviter de rester mobilisable le mercredi ...

C'est dommage que sur ce sujet, on ne lise pas de réponses des grand défenseurs de la refondation !

[tekila]

J'ai envoyé un mail à un syndicat du nord, voici sa réponse : (au niveau de l'académie, je n'ai pas de réponse)

Une brigadiste est affectée dans une circo, même si son implantation est rattachée à une école précise, donc une commune. Il pourra donc arriver qu’il/elle effectue des remplacements dans une école dont les rythmes sont différents, dont l’amplitude journalière est différente.

Chaque brigadiste doit donc (notre conseil) noter ses heures (ses journées et le temps de chaque journée, ses ½ journées et le temps horaire si il fait un remplacement un mercredi ou un samedi) et, quand arrive la fin de période, sera en récupération ou pas.

Attention, journée travaillée = L M J V (même si il n’y a pas de remplacement) + Mercredi ou samedi matin + tout ou partie des 108 heures que tout un chacun doit effectuer.

La période = soit entre chaque vacances soit chaque trimestre.

Les heures suppl, ça n’existe pas, donc pointez bien votre temps de travail.

[caille79]

les textes ce sont ceux ci ils définissent l'astreinte et les conditions ds la fonction publique

Compensation

Les périodes d'astreinte font l'objet d'une compensation :

• soit sous la forme de repos compensateurs,
• soit sous la forme d'indemnités.
  Indemnisation

  Fonction publique d'État

  Les conditions d'indemnisation des astreintes sont fixées pour chaque département ministériel par décret.

Repos compensateurs

Fonction publique d'État

Les conditions de compensation des astreintes sous forme de repos sont fixées pour chaque département ministériel par décret

source http://vosdroits.ser...c.fr/F589.xhtml


Donc s'ils nous obligent à être d'astreinte le mercredi il doit y avoir une compensation et si on est appelé le temps de déplacement est compté dans le temps de travail.....

[Lilie20]

je vais kiffer cette screugneugneu d'année scolaire où on va être au service de l'EN 5 jours sur 7 et faire passer notre vie sociale après et je vais être contente de payer 4h de nounou supplémentaire "au cas où"

J'ai envoyé 2 mails aux syndicats, j'espère avoir une réponse!

[lullaby77]

Comme vous , je dois réserver les mercredis à l'avance ...

J'ai décidé d'en prendre mon parti , si je ne suis pas appelée , je pourrai bosser mes prép. , et être un peu plus dispo pour mes loulous l'apres-midi ....

J'aime bien voir le verre à demi-plein

[Lilie20]

Oui mais si tu n'es pas appelée tu attends où ? Mon école sera fermée Lol

Et me réveiller tous les mercredi à 6h ben un peu les boules quand même ...

Bref ça me degoute !

[clairette28]

Voici la circulaire qui vient de paraître dans le 44.

Tous réquisitionnés les mercredis.

Pas d'infos sur la récupération du surplus d'heures.

Vu ce qu'on entend, on va probablement récupérer uniquement les heures où l'on aura effectivement fait un remplacement. Tandis que les heures d'astreinte (nounou payée...), elles ne seront NULLEMENT comptabilisées.

organisation service des titulaires remplaçants 2013-2014.pdf

[Goëllette]

C'est tout bonnement irrespectueux. Comment réagissent les différents syndicats ?

C'est bon de s'en souvenir pour les prochaines élections ...

Un truc bête : Où vois-tu que c'est une circulaire ?

A quels textes elle se réfère ? Logiquement, ils sont écrits dessus.

Il doit bien y avoir un texte de loi qui protège les TR de l'annualisation de leur temps de travail, du bénévolat (il n'est pas fait référence au rattrapage), de l'astreinte, ...

[ZILprov]

Bonjour à tous,

J'ai publié il y a peu les consignes du SNUipp 02.

En clair, rien n'oblige les ZIL à posséder un téléphone portable ou à être joignable deçu.

Donc l'année prochaine, à la première pression, vous demandez à ne plus être joint sur votre téléphone personnel mais dans votre école de rattachement. Les circonscriptions vont vite réaliser qui est pénalisé dans l'histoire.

Pour ceux qui sont rattachés à des écoles à 4 jours, vous devenez joignables à partir de 8h30 (généralement) dans l'école et injoignable le mercredi. Si votre remplacement commence le mardi ou qu'ils vous appelle dans le courant du mardi, c'est une autre histoire mais ça limite déjà pas mal les cas.

Pour ceux qui sont rattachés à des écoles de 4,5 jours, au premier conflit, idem. Appel dans l'école de rattachement, rendez-vous sur place tous les mercredi matin, comptabilisation des heures et vacances en juin à ce rythme.

C'est vous qui avez les cartes en main.

Envoyez ces consignes à vos syndicats, aucun texte n'affirme le contraire.

Le soucis à se faire est pour la rentrée 2014 où certaines écoles travailleront le mercredi sur 2h et d'autres sur 3h30, idem pour les autres jours forcément, bonjour le décompte.