Corona virus et lieux publics (écoles...)

[Happy Rock]

Il y a 3 heures, Melendil a dit :

Mais concrètement, ils risquent quoi les enfants avec la reprise de l'école? Hormis qu'ils peuvent être vecteur et  ça je le comprends. C'est à dire transmettre le virus à un proche. Comme je comprends pour les adultes et plus encore pour les gens à risque. Mais les gosses au niveau de leur santé à eux? Je vois plein de remarques sur ce fil de discussion dire que la reprise c'est dangereux pour les enfants et j'avoue que je ne comprends pas. Dangereux pour les autres je veux bien l'entendre mais pour eux mêmes? Si quelqu'un pouvait m'expliquer.

 

Un article dont j'ai déjà mis le lien, publié sur le Daily Mail, sur cet enfant de 4 ans atteint par le coronavirus !

[nola]

il y a 24 minutes, Happy Rock a dit :

Le Sénat a noté dans son rapport que ce serait difficilement envisageable pour les enseignants de faire les 2...mais ce sont les seuls à avoir souligné toutes les incohérences et difficultés de la reprise, en pratique.

Les syndicats aussi. 

[Happy Rock]

il y a 58 minutes, clairemont a dit :

J'aimerais vraiment que l'on m'explique comment faire pour que de jeunes enfants restent à distance les uns des autres.

Apparemment, les énarques  n'ont jamais vu de jeunes enfants. C'est une espèce inconnue, dont les us et coutumes, ont peu été documentés.

[Invité]

Une auditrice a traité O. Veran de menteur (radio, France inter) pour les masques :  

 "Monsieur Véran, en tant que médecin, comment pouvez-vous assumer de dire autant de mensonges d'affilée ?", s'est-elle insurgée. "Dire que si les enfants ne peuvent porter de masques, c'est parce qu'ils ne savent pas le faire ? Non, c'est parce qu'il n'y en a pas", a-t-elle continué. "Je suis révoltée", a-t-elle poursuivi, avant de s'en prendre à Sibeth Ndiaye, qualifiée de "ridicule", "mais elle n'était que la porte-parole des mensonges de votre gouvernement", a asséné l'auditrice.

 

Il n a pas apprécié et a sorti son bla bla, qu' il écoute les scientifiques et qu' eux aussi changent parfois d avis sans être pour autant des menteurs. 

ahah 

[Invité]

Quand ce sera le moment de remplir les lsu des élèves, et que je ne les aurai pas remplis, à l avenir, je dirai aux parents "ils n en ont pas besoin" 

Quand il me manquera un truc, je dirai qu' ils n en ont pas besoin. 

 

Quand l inspection me demandera des paperasses, idem, 

C est super imparable en fait! 

[clairemont]

il y a 22 minutes, Happy Rock a dit :

Apparemment, les énarques  n'ont jamais vu de jeunes enfants. C'est une espèce inconnue, dont les us et coutumes, ont peu été documentés.

Ou alors c'est moi qui suis une mère nulle même pas capable de faire intégrer la distanciation à ses filles... comment voulez-vous que j'y arrive avec une classe?

[Invité]

il y a 1 minute, clairemont a dit :

Ou alors c'est moi qui suis une mère nulle même pas capable de faire intégrer la distanciation à ses filles... comment voulez-vous que j'y arrive avec une classe?

Si nous n y arrivons pas, c est que nous n aurons pas fait notre travail correctement. 😤😱

[Goëllette]

Il y a 6 heures, pescalunette a dit :

impossible de mettre le doc, je le copie...

reçu de l'autonome

NOTE AUX ENSEIGNANTS

SUR LES RESPONSABILITES ENCOURUES

A COMPTER DU 11 MAI 2020

 

Lors de sa dernière allocution, le Président de la République a annoncé la reprise « progressive » de la scolarité des élèves à compter du 11 mai prochain.

Cette annonce, faite sans plus de détails, suscite beaucoup d’interrogations sur les modalités de cette reprise : sera-t-elle totale ou partielle ? par niveaux ?

Le ministre de l’Education Nationale a depuis annoncé qu’elle serait par niveaux et progressive jusqu’au 25 mai prochain.

De nombreux textes législatifs et règlementaires devraient prochainement intervenir afin d’en fixer les modalités d'application.

Néanmoins, parce qu’elle intervient après une longue période de confinement et alors même que l’épidémie du Covid 19 n’est pas endiguée ni même sous contrôle des autorités sanitaires, cette reprise inquiète les directeurs (et chefs d’établissements) ainsi que les enseignants en ce qu’elle expose inévitablement les élèves à un risque d’infection par le virus.

Dès lors, en cas d’infection voire de décès d'un ou plusieurs élèves, qui serait responsable ? L'Etat qui a pris la décision de rouvrir les écoles dans ce contexte et/ou les personnels enseignants en charge de la scolarité des élèves ?

Dans le cas d’une infection par le Covid 19, les parents pourraient déposer plainte contre le directeur et/ou l’enseignant pour mise en danger délibérée de la personne d'autrui au sens du Code pénal et, en cas de décès, pour homicide involontaire.

C'est donc bien de responsabilité pénale qu'il s'agit.

A cet égard, il convient de rappeler que dans l’exercice de leur fonction, les enseignants sont responsables civilement (en cas de faute de surveillance ayant directement causé un dommage à un élève - article 1242 al.6 du Code civil) et pénalement en cas d’infraction pénale (ex : blessures volontaires ou involontaires).

Au plan civil, les enseignants bénéficient de la substitution de l’Etat de sorte qu’ils ne peuvent jamais comparaitre devant une juridiction civile sur le fondement d’une action en réparation. C’est l’Etat qui les représente et qui, en cas de condamnation, assume le paiement des dommages-intérêts.

Toutefois en matière pénale, il n’y a pas de substitution de l’Etat. Par conséquent, lorsqu’ils sont accusés d’avoir commis une infraction pénale, les enseignants doivent comparaître en personne devant le tribunal pénal et, le cas échéant, doivent personnellement assumer la condamnation prononcée (peine de prison, amende, dommages-intérêts aux victimes).

A cet égard, il convient de faire deux observations : La première est que déposer plainte est un droit. La seconde est que ce n’est pas parce que l’on est visé par une plainte que l’on est automatiquement coupable.

 

C’est le Procureur de la République (et non la police) qui décide des suites à donner à une plainte. Si les faits sont sérieux et susceptibles de caractériser une infraction pénale, il peut ordonner à la police de diligenter une enquête (auditions, confrontations, expertises, etc..) au terme de laquelle il décidera soit de classer la plainte, soit de renvoyer l’auteur présumé devant le tribunal pénal pour y être jugé.

Sur quel fondement les enseignants pourraient-ils être poursuivis au plan pénal en cas d'infection ?

Ils ne pourraient assurément être recherchés au titre d’une infraction dite « volontaire » (intention de commettre l’infraction) dans la mesure où la décision de reprise de la scolarité dans ce contexte particulier est une décision du gouvernement qui s’impose à eux. Il serait en effet difficile d’accuser les enseignants d’avoir volontairement exposé leurs élèves à l’épidémie.

Toutefois, les enseignants devront enseigner dans un cadre bien précis et suivant des modalités et consignes très strictes dont le non-respect pourrait exposer les élèves et donc engager leur responsabilité pénale.

Il s'agirait alors d’une "faute d’imprudence, de négligence ou un manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement" telle que visée à l’article 121-3 du Code pénal.

A ce stade, il convient de distinguer la responsabilité du directeur (ou chef d’établissement) de celle des enseignants.

1. Les directeurs et chefs d'établissements

Les directeurs sont notamment en charge de la sécurité des élèves. A compter du 11 mai prochain, ils devront dès lors veiller à la mise en place et au respect dans leur école des modalités et consignes issues des lois et règlements qui seront prises à cet effet.

En cas de défaillance, ils pourront être poursuivis sur le fondement de l’article 121-3 al.3 du Code pénal visé ci-dessus.

Le cas échéant, il appartiendra au Procureur de la République d’établir que le directeur ou le chef d’établissement « n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait ».

En d’autres termes, il faudra rapporter la preuve de la défaillance du directeur à mettre en place et à faire respecter les obligations sanitaires imposées par le gouvernement et sa hiérarchie.

2. Les enseignants

La responsabilité des directeurs n’exonère pas celle des enseignants.

En effet, il appartiendra aux enseignants d’appliquer strictement les obligations sanitaires et les consignes particulières du directeur.

En cas de défaillance, ils pourront être poursuivis sur le fondement de l’article 121-3 al.4 du Code pénal s'il est établi qu'ils ont, « soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'ils ne pouvaient ignorer ».

Ainsi les enseignants seront fautifs s’ils n’appliquent pas dans leurs classes et à l’égard de leurs élèves les obligations légales et réglementaires mais également s’ils exposent des élèves de manière caractérisée (exemples : Ne pas faire respecter les gestes barrières ; tousser à proximité d’un élève ou demander à un élève de jeter à la poubelle le mouchoir d’un de ses camarades).

Conclusion :

En cas d’infection d’un ou plusieurs élèves, la responsabilité pénale des enseignants est encourue mais il faut retenir qu'elle n’est pas automatique.

Elle suppose d’établir la preuve du comportement fautif du directeur et/ou de l’enseignant qui résidera dans le non-respect des obligations sanitaires issues des textes qui seront en vigueur à compter du 11 mai prochain ou plus grave, en cas d’exposition « d’une particulière gravité » au virus.

Par conséquent, la seule protection contre d’éventuelles poursuites est de rester serein et de respecter strictement les textes à venir étant rappelé que, comme en "temps normal", les enseignants ont une obligation de moyen et non de résultat.

Cela signifie que leur responsabilité n'est pas automatique en cas d'accident sauf à ce qu'il soit établi qu'ils n'ont pas fait tous leurs efforts, compte tenu des circonstances et des moyens dont ils disposaient, pour prévenir l'accident.

 

C'est curieux, je suis à l'Autonome et pourtant je n'ai rien reçu.

Quel est leur but en envoyant ça ... ?

[nola]

Pour le respect des gestes barrière, c'est faisable avec un encadrement renforcé. Macron doit aller au bout de sa logique: puisque nous sommes en guerre, il faut décréter la mobilisation générale. On ne manque pas de volontaires pour aider les enfants, à commencer par les députés et le ministre qui pensent que le droit de retrait n'a pas à s'appliquer et les guerriers des plateaux télés et des réseaux sociaux.

[isa2005]

il y a 23 minutes, clairemont a dit :

Ou alors c'est moi qui suis une mère nulle même pas capable de faire intégrer la distanciation à ses filles... comment voulez-vous que j'y arrive avec une classe?

Mon garçon de 6 ans a rencontré un copain de sa classe en faisant le tour du quartier.

Quand j'ai croisé le regard de la maman on a eu la même panique "mince !!! Ils vont se sauter dessus !!!!"

Et ça n'a pas loupé. On voulait discuter un peu à distance, donc on a pris chacun nos garçons en leur expliquant à nouveau les règles et le pourquoi du comment. J'ai fini en lui demandant s'il avait bien compris: Oui maman !

Et 5 secondes après: tu viens on joue au loup tu m'attrapes ? Et viens on va gratter la terre tous les deux ?

Bref .... IMPOSSIBLE

La maman m'a regardé : Donc c'est impossible à l'école à 15 de garder les distances ?

Je lui ai répondu: et oui et c'est pour ça que je te conseille de garder ton garçon avec toi !

[isa2005]

Et puis ... moi je parle âge maternel mais je pense honnêtement que jusqu'au collège ce sera compliqué ! Ils vont se retrouver après 2 mois les gosses et on va leur sauter dessus !!!!

[Invité]

Ne serait-ce qu' aux lavabos : si entre 2 élèves qui appuient sur le même robinet, si ce n est pas desinfecté, risque de contamination. De même dans les wc des filles : la lunette doit être desinfectee entre 2 passages puisque les filles s y tiennent. Donc en résumé, qd il y a la queue pour les toilettes : un aadulte aux robinets, un pour wc; la maîtresse qui surveille le mètre de sécurité dans la queue leu leu et encore un autre adulte qui dirige ceux qui ont fini vers un endroit balisé de la recret surveiller la distance avec les autres. Oups on sera un seul adulte...